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  1. Résultat n°1

    29 mai 1887. Rapport de la commission du budget. Approbation du compte administratif. Approbation du compte de gestion du receveur. Conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Gratification aux employés de la mairie. Subvention à la bibliothèque populaire. Encouragement aux surveillants d'octroi. Encouragement aux nourrices. Gratification au préposé en chef de l'octroi et au 1er sous-brigadier. Gratification au receveur municipal. Budget supplémentaire de 1887. Droits de voirie en 1884/1885, admission en non-valeurs. Kiosque, bureau d'octroi du Point du Jour. Eclairage à l'huile, approbation du mémoire de janvier et février. Habillement des agents municipaux, approbation de la soumission Meillon. Chauffage des bâtiments communaux, approbation du mémoire et de la soumission Brené. Bourse à l'école polytechnique en faveur du sieur Eloy. Remboursement du prix d'une concession dans le cimetière. Chemin n°39, demande Cornudet. Ecole maternelle rue de Silly, création d'un 2ème emploi de directrice. Création pour régularisation des écoles maternelles. Fêtes foraines, demande de subvention, rejet.Eclairage du boulevard de Boulogne. Statue à Voltaire. Bureau de bienfaisance, compte administratif de 1886. Bureau de bienfaisance, compte de gestion de 1886. Bureau de bienfaisance, Budget supplémentaire de 1887. Bureau de bienfaisance, Budget primitif de 1888. Hospice, compte administratif de 1886. Hospice, compte de gestion du trésorier. Hospice, budget additionnel de 1887. Hospice, budget primitif de 1888. Courses d'Auteuil et de Longchamp, droit des pauvres. Demande d'augmentation de traitrement de 3 instituteurs-adjoints, ordre du jour. Demandes de Mmes Bernard et Lhopital. Marché de Billancourt, demande Deniau, ordre du jour. Chemin de fer, nomination d'une commission. Voeu pour l'élargissement de la Grande Rue.

    Date

    1887

    Cote

    4D14/51

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 29 mai 1887. Rapport de la commission du budget. Approbation...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  2. Résultat n°2

    11 juillet 1896. Ouverture de la séance. Ecole pratique d'industrie. Remboursement des droits d'octroi à la compagnie générale des eaux. Vacances dans les écoles maternelles. Soutiens de famille. Justice de paix, audiences foraines. Communications diverses. Trains de nuit et trains ouvriers. Tramways. Fête du 14 juillet. Comptes et budgets de la Fabrique de l'Eglise Notre Dame de Boulogne. Bureau de bienfaisance, compte administratif de 1895. Bureau de bienfaisance, compte de gestion de 1895. Bureau de bienfaisance, budget supplémentaire de 1896. Bureau de bienfaisance, budget primitif de 1897. Compte administratif de 1895. Compte de gestion de 1895. Subvention pour la bibliothèque populaire. Subvention à la société "Les Amis des Arts et du Progrès". Augmentation du traitement de M. Faure, porteur de dépêches à Billancourt. Demandes des conservateurs des cimetières. Indemnités de logement à la femme de service de l'école maternelle rue Fessart. Proposition pour l'acquisition des couronnes provenant des cimetières. Bourse à l'école Jean-Baptiste-Say. Tramways, Substitution de la traction mécanique à la traction animale. Secours aux victimes de la grève de l'industrie porcelainière et habitant de Boulogne. Subvention au comité de la fête de la place Nationale. Fête de la Grande Rue. Tramway électrique, ligne de Montreuil-sous-bois à Boulogne. Fortifications de Paris, zone militaire.

    Date

    1896

    Cote

    4D17/30

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 11 juillet 1896. Ouverture de la séance. Ecole pratique...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  3. Résultat n°3

    29 décembre 1897. Ouverture de la séance. Observations de M. Breton au nom de ses collègues de la majorité au sujet de la révision des mémoires. Tramways à traction électrique. Approbation de différentes soumissions. Concours de gymnastique Réclamation des héritiers Langot. Révision du cadastre. Chemin de fer. Garage de bateaux. Rue Liot. Borne-fontaine. Tramways, enquêtes. Société "Le Ramier", subvention. Service de police, lettre de M. Barbier, conseiller général. Exposition coloniale, voeu. Enfants assistés et moralement abandonnés, ouverture de crédit. Conseil de fabrique de Boulogne, avis sur une délibération. Hospice et bureau de bienfaisance, avis sur une délibération portant ouverture de crédit. Budget de l'hospice. Octroi de banlieue, voeu du conseil. Indemnité aux chauffeurs de l'Hospice, ouverture de crédit. Indemnité au concierge de l'hospice, ouverture de crédit. Marché aux comestibles. Cession d'une parcelle de terre en bordure du chemin de grande communication n°1. Création de 2 nouveaux postes d'instituteur-adjoint. Classes de garde. Débit de tabac. Eclairage électrique. Taxes d'octroi. Assistantce médicale gratuite. Service médical de nuit. Hospice des vieillards. Sente des Guérêts. Travaux d'entretien.

    Date

    1897

    Cote

    4D18/14

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 29 décembre 1897. Ouverture de la séance. Observations...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  4. Résultat n°4

    5 mai 1882. Approbation du compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1882. Conversions de fonds spéciaux en fonds libres. Admission en non-valeurs sur les exercices 1880-1881. Inscription en recettes au budget supplémentaire de 1882. d'une somme de 30000 dûe par la compagnie du gaz de 1877 à 1882. Acceptation des souscriptions recueillis pour l'agrandissement de l'asile des vieillards. Acceptation et souscriptions recueillis pour l'acquisition de fusils scolaires. Réparation du cylindre en 1881 : approbation du mémoire Seignaut. Augmentation du traitement de M. Phulpin, secrétaire de la mairie. Modification de la délibération du 14 octobre 1881 relative à la fixation des frais de perception de l'octroi en 1882. Augmentation du traitement du conducteur de travaux. Dépenses de l'instruction primaire en 1882 : modification de la délibération du 8 février. Augmentation du traitement du directeur de la fanfare. Subvention à la fanfare. Subvention à la société de gymnastique. Gratifications aux employés de la mairie. Gratification à l'architecte-voyer. Gratification au commissaire de police. Subvention à la bibliothèque populaire. Gratification à la femme de service de l'école maternelle route de Versailles. Traitement du professeur d'exercices militaires. Indemnité de logement à la directrice de la crèche. Vote des crédits nécessaires pour l'ouverture de 2 rues dans le parc de la mairie et différents travaux aux abords de ce bâtiment. Secours à Mme Mélier. Approbation du devis des travaux de réparation de l'église de Billancourt. Vote d'une indemnité de 6800 francs pour M. Billoret, architecte-voyer. Rachat du pont de Billancourt : vote d'un crédit de 7000 francs au budget supplémentaire de 1882. Aliénation des potagers de la mairie. Construction d'une loge de concierge à l'école maternelle, route de Versailles. Adjudication des fournitures classiques pour les différents services communaux.

    Date

    1882

    Cote

    4D13/26

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 5 mai 1882. Approbation du compte de gestion du receveur...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  5. Résultat n°5

    Service de la voie publique : tableau synoptique de l'organisation du service, Organigramme avec nom des agents.

    Date

    1948

    Cote

    3Fi3020

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Voirie - Transports - Communications
    • Voirie
    • Service de la voie publique : tableau synoptique de...
  6. Résultat n°6

    6 février 1881. Suppression du droit d'attache. Installation d'un groupe scolaire dans l'ancienne mairie. Fixation des traitements des institutrices de l'école de filles de Billancourt. Décharge de classe pour les directeurs et directrices d'écoles comprenant au moins 5 classes. Ouverture des écoles jusqu'à 7h du soir. Fixation des frais concernant l'instruction primaire en 1882. Aliénation de terrains dépendant de la mairie. Entretien des bâtiments communaux. Démolition de la maison Cercilly. Vente d'arbres à la mairie. Vote d'un crédit de 2000 francs pour enlèvement des neiges. Propositions Deniau. Nomination de deux délégués du conseil municipal au bureau de bienfaisance. Création d'un emploi d'appariteur. Création d'un emploi dans les bureaux de la mairie. Proposition Boussugue. Soutiens de famille Malingre et Legrand. Demande de M. Fezais, professeur d'arboriculture. Changement de noms de rues. Entretien de la rue de la Petite-Arche. Dénomination de diverses commissions.

    Date

    1881

    Cote

    4D13/4

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 6 février 1881. Suppression du droit d'attache. Installation...

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    Assemblée - Conseil municipal

  7. Résultat n°7

    29 mai 1885. Obsèques de Victor Hugo. Conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Gratification au secrétaire et aux employés de la mairie. Augmentation du salaire du gardien du cimetière. Subvention en faveur de la bibliothèque populaire. Prine d'encouragement aux surveillants d'octroi. Vote d'un crédit de 300 francs sous le titre : récompenses aux nourrices les plus méritantes. Création d'un emploi d'élève-maîtresse à l'école de filles de la rue du Vieux Pont de Sèvres. Gratification au garde-champêtre et à la femme de service de l'école maternelle route de Versailles. Vote du budget supplémentaire de 1885Lettre des bouchers. Fête de Billancourt. Marché : nomination d'une commission.

    Date

    1885

    Cote

    4D14/25

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 29 mai 1885. Obsèques de Victor Hugo. Conversion de...

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    Assemblée - Conseil municipal

  8. Résultat n°8

    4 juin 1886. Rapport de la commission de finances. Approbation du compte administratif. Approbation du compte de gestion du receveur municipal. Demande de conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Gratifications au secrétaire et aux employés de la mairie. Subvention à la bibliothèque populaire. Primes d'encouragement aux surveillants d'octroi. Vote d'un crédit de 300 francs sous le titre : récompense aux nourrices. Création de 2 nouveaux emplois de surveillants d'octroi. Gratification au préposé en chef d'octroi et au 1er sous-brigadier. Gratification au receveur municipal. Emploi de fonds libres au budget supplémentaire de 1886. Vote du budget supplémentaire de 1886. Vote de diverses impositions annuelles. Vote du budget primitif de 1887. Demande de bourse à l'école polytechnique en faveur du sieur Eloy, avis favorable. Affaires diverses.

    Date

    1886

    Cote

    4D14/40

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 4 juin 1886. Rapport de la commission de finances....

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  9. Résultat n°9

    2 novembre 1894. Ouverture de la séance. Ouverture de la séance. Commissiion de répartition des contributions directes en 1895. Révision de la liste électorale en 1895, nomination des délégués. Remboursement à M. Voile du prix de 2 concessions temporaires. Acquisition de livres de prix, approbation des mémoires. Ecole professionnelle de la rue Fondary, demande de bourse. Crèche. Gaz, installation gratuite dans les logements au dessous de 500 francs. Système Auer. Fournitures d'articles de bureau et de papeterie en 1895, acceptation de la soumission Doizelet. Fourniture de livres classiques, cartes en 1895, acceptation de la soumission Doizelet. Suppressions pour les services municipaux en 1895, acceptation de la soumission Doizelet. Fourniture d'articles de ménage en 1895 et 1896, acceptation de la soumission Serrant. Fourniture d'articles de confection en 1895 et 1896, acceptation de la soumission Bénard. Habillement des agents municipaux en 1895, acceptation de la soumission Meillon. Fourniture et réparation de l'outillage en 1895 et 1896, acceptation de la soumission Limosin. Cylindrage des empierrements des voies publiques, acceptation de la soumission Sillen. Acquisition de terrain par suite d'alignement rue de Paris. Indemnité à M. Baudry pour résiliation de bail. Installation d'appareils à gaz sur diverses voies publiques. Marché de Billancourt. Egouts départementaux. Construction d'un port à Billancourt. Etablissement d'un abri à la station d'Auteuil. Chemin de fer. Soutien de famille.

    Date

    1894

    Cote

    4D17/6

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 2 novembre 1894. Ouverture de la séance. Ouverture...

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    Assemblée - Conseil municipal

  10. Résultat n°10

    7 juin 1889. Rapport de la commission de finances. Approbation du compte administratif. Approbation du compte de gestion. Conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Augmentation du salaire du jardinier de la mairie. Gratification au secrétaire et aux employés de mairie. Subvention à la bibliothèque populaire. Prime d'encouragement aux employés d'octroi. Récompenses aux nourrices. Gratification au receveur municipal. Gratification à l'architecte-voyer. Hospice des vieillards, approbation du compte administratif. hospice des vieillards, approbation du compte de gestion. Hospice, budget supplémentaire de 1889. Hospice, augmentation de traitement du receveur. Hospice, augementation de traitement de M. Danjou, médecin. Hospice, augmentation du salaire de plusieurs employés. Hospice, achat de rente 3%. Hospice, budget primitif de 1890. Bureau de bienfaisance, approbation du compte administratif. Bureau de bienfaisance, approbation du compte de gestion. Bureau de bienfaisance, budget supplémentaire de 1889. Augmentation du traitement du trésorier. Budget primitif de 1889, bureau de bienfaisance. Subvention à la société de gymnastiqe "Patrie". Gratification à l'ouvrier-peintre. Gratification aux agents municipaux et aux sergents de ville. Gratification aux instituteurs et institutrices dont le traitement ne dépasse pas 2000 francs. Achat d'une voiture spéciale pour le transport des malades dans les hôpitaux. Tramway à vapeur. Classes de 1887 et de 1888, soutiens de famille. Prélèvement sur les dépenses imprévues. Remboursement du prix de concessions de terrains dans le cimetière. Achat de tickets de l'Exposition [universelle de Paris].

    Date

    1889

    Cote

    4D15/25

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 juin 1889. Rapport de la commission de finances....

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    Assemblée - Conseil municipal

  11. Résultat n°11

    28 juin 1894. Funérailles de M. Carnot, président de la République. Demande de la société d'horticulture. Conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Secours de lmoyer. Budget supplémentaire de 1894. Gratifications. Subventions. Augmentation du traitement du receveur municipal. Soutiens de famille. Concession perpétuelle dans le cimetière. Lettre de remerciements des syndicats ouvriers de Boulogne. Etablissement d'une taxe sur les marchands ambulants. Lettre de la famille Rassant. Compagnie des omnibus. Cession d'une parcelle de terre à M. Bourdis sur le chemin de grande communication n°45. Etablissement d'un urinoir Quai de Billancourt. Agrandissement de la bibliothèque communale. Voeu pour l'établissement de 2 garde-corps sur le chemin de grande communication n°39. Etablissement d'un port à Billancourt. Nouveau voeu pour la création d'une justice de paix. Révision du tarif d'octroi. Pavage de la rue du Port. Construction d'urinoirs route de Versailles et av. de la Reine. Etablissement de candélabres. Rue d'Issy, classement dans la voirie urbaine et travaux de viabilité. Rue de Solférino, classement dans la voirie urbaine, travaux de viabilité et d'égout. Rue de Clamart, classement dans la voirie urbaine et travaux de viabilité. Reconstruction du bureau d'octroi du pont de Sèvres. Construction du bureau d'octroi dit "du Viaduc". Arrosage à la lance des grandes voies de la ville.

    Date

    1894

    Cote

    4D16/40

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 28 juin 1894. Funérailles de M. Carnot, président de...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  12. Résultat n°12

    ENTRÉE EN GUERRE. Continuité des services publics. – Fonctionnement général (municipalité, pompiers, gaz) : instructions, discours du maire, délibérations municipales, candidatures spontanées, correspondance (1914). Personnel municipal, mobilisation : instructions, états numériques et nominatifs des agents nécessaires au fonctionnement des services (1912-1914), état nominatif des agents mobilisés (contient la période de mobilisation et le traitement perçu) (1920). Employés de la Société du Gaz de Paris, mobilisation : avis nominatifs d'allocation (1914).

    Date

    1912-1920

    Cote

    5H2

    • Contexte : 5H - Première Guerre mondiale

    • Préparer et mener la guerre
    • ENTRÉE EN GUERRE. Continuité des services publics....

    Producteur :

    Z - Ville de Boulogne-Billancourt

  13. Résultat n°13

    18 mai 1881. Admission en non-valeurs sur l'exercice 1879. Don de M. Hirschler pour la fondation de lits à la crèche. Vente de vieux matériaux. Subvention au bureau de bienfaisance. Organisation d'un service de voitures dit "des théâtres". Approbation du décompte des travaux d'appropriation exécutés à la nouvelle mairie. Approbation du décompte général des travaux de construction de galeries d'égout rue Denfert Rochereau et rue de Bellevue. Réparation du cylindre. Augmentation du traitement de secrétaire en second de la mairie, de la concierge de la mairie, du gardien du marché, de l'appariteur Quinard, des professseurs de chant, de dessin et de gymnastique. Demande d'augmentation des surveillants d'octroi. Crèche. Gratification au secrétaire et aux employés de la mairie. Gratification à l'agent-voyer. Rejet d'une demande de gratification faite en faveur du conducteur de travaux. Vote d'une subvention à la bibliothèque populaire pour achat de livres en reliure. Rejet d'une demande d'augmentation de traitement en faveur du préposé de l'abattoir. Approbation du devis des travaux d'appropriation à exécuter pour l'installation d'une école de garçons et d'une salle d'asile à l'ancienne mairie. Fournitures de lits pour la crèche. Vote d'un crédit de 300 francs pour frais funéraires auxquels a donné lieu l'enterrement de Mme Bignon. Emploi par voie d'économie de crédits votés au budget supplémentaire de 1881. Rejet de plusieurs demandes d'augmentation de traitement. Arrosage de l'avenue des Princes. Sursis d'appel. Demande de soutien de famille.

    Date

    1881

    Cote

    4D13/8

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 18 mai 1881. Admission en non-valeurs sur l'exercice...

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    Assemblée - Conseil municipal

  14. Résultat n°14

    29 juin 1887. Création d'un emploi de jardinier. Création d'un emploi de cantonnier-menuisier. Octroi, création d'un commis aux écritures, augmentation de divers traitements. Fixation du nouveau tarif des concessions dans le nouveau cimetière. Cimetière, droits de voirie. Etablissement d'un marché aux comestibles à Billancourt. Nomination de la commission des Fêtes. Ecole de filles, rue Fessart, travaux de réparations au mur séparatif de la propriété de M. Byt. Approbation du traité de la compagnie du gaz. Fête du quartier de la Grande Rue. Vote des impositions annuelles pour 1888. Demande de bourse avec trousseau à l'école polytechnique en faveur du sieur Jules Lavernhe, avis favorable. Admission des enfants de la banlieue dans les écoles primaires supérieures de Paris, voeu. Admission en non-valeurs de taxes irrecouvrables. Propositions diverses.

    Date

    1887

    Cote

    4D14/52

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 29 juin 1887. Création d'un emploi de jardinier. Création...

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    Assemblée - Conseil municipal

  15. Résultat n°15

    10 juin 1888. Rapport de la commission du budget. Approbation du compte administratif. Approbation du compte de gestion du receveur. Conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Rapport de la commission de finances sur le projet de budget supplémentaire. Traitement des employés de la mairie. Augmentation du traitement de M. Duval..Augmentation du traitement du garçon de bureau et du jardinier de la mairie. Augmentation du salaire du cantonnier-peintre et du cantonnier-menuisier. Augmentation du salaire de la femme de service de l'école de garçons rue de la Mairie. Subvention à la fanfare boulonnaise Création d'un emploi de veilleur de nuit. Chiens en 1887, admission en non-valeurs. Gratification au secrétaire et aux employés de la mairie. Primes d'encouragement aux surveillants d'octroi. Récompenses aux nourrices. Gratification au brigadier de l'octroi. Gratification au receveur municipal. Usine Lesage. Compagnie des Eaux. Chemin de fer de Boulogne, voeu. Legs de Mme veuve Hamille, main-levée de diverses inscriptions hypothécaires. Rachat d'une concession perpétuelle à Mme veuve Legrand. Approbation du plan d'alignement du chemin n°39.

    Date

    1888

    Cote

    4D15/13

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 10 juin 1888. Rapport de la commission du budget. Approbation...

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    Assemblée - Conseil municipal

  16. Résultat n°16
    Avis au public [au sujet des horaires d'ouverture de la mairie suite à la loi des 40 heures],

    1 media

    Avis au public [au sujet des horaires d'ouverture de la mairie suite à la loi des 40 heures],

    Date

    1938

    Cote

    3Fi1742

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Elections - Personnel - Distinctions honorifiques
    • Personnel
    • Avis au public [au sujet des horaires d'ouverture de...
  17. Résultat n°17

    25 novembre 1895. Rapport de la 4ème commission sur les fournitures de bureaux, de livres classiques, les impressions et l'habillement des agents municipaux. Fournitures de papeterie de bureau, de cahiers d'école et de matériel scolaire en 1896, acceptation de la soumission Doizelet. Fournitures de livres classiques en 1896, acceptation de la soumission Doizelet. Imprimeur pour les services municipaux en 1896, acceptation de la soumission Doizelet. Habillement des agents municipaux en 1896, acceptation de la soumission Bugniard. Fêtes publiques en 1895, approbation des dépenses, ouverture de crédit. Commission de répartition des contributions directes en 1896. Eclairage à l'huile des voies publiques. Enlèvement des boues et immondices, approbation du cahier de charges. Entretien des voies publiques, approbation du cahier de charges. Cylindrage des empierrements, acceptation de la soumission Laffly. Budget primitif de 1896. Vote des impositions annuelles et spéciales à porter au budget de 1896. Subvention pour 1896. Récompenses aux nourrices en 1896. Octroi, frais de perception en 1896. Remboursement du prix de concessions dans le cimetière. Monument Pasteur à Arbois (Jura). Frais de police en 1896, ouverture d'un crédit complémentaire. Traitement des malades indigents dans les hopitaux de Paris, ouverture d'un crédit complémentaire. Communications diverses. Interpellation. Acquisition de livres de prix, approbation des memoires.

    Date

    1895

    Cote

    4D17/21

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 25 novembre 1895. Rapport de la 4ème commission sur...

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    Assemblée - Conseil municipal

  18. Résultat n°18

    7 septembre 1891. Reconstruction du bureau d'octroi pont de Billancourt. Construction d'une remise pour la voiture d'ambulance. Soutiens de famille. Gratifications à M. Perrot. Traité avec M. Gellerat, cylindrage des voies publiques. Installation de filtres dans les écoles. Instruction agricole dans les écoles primaires. Proposition pour l'achat d'une pompe à incendie. Remboursement du prix d'une concession dans le cimetière (Mme Waxmann). Pétition faite par les habitants de la rue Diaz à l'effet d'obtenir 3 becs de gaz. Exploitation d'une ligne de tramway à traction mécanique, installation de la lumière électrique, distribution de la force motrice. Pétition de la société de tir (La Patriote). Vente de matériaux au dépôt, rue de Paris. Vente de mobilier à l'hospice des viellards. Indemnité à M. Naud pour 2 parcelles de terrain. Vote d'un crédit additionnel et complémentaire (biens de main-morte)Prolongement de la rue de la Mairie. Prolongement de la rue des Guérêts. Aliénation d'un titre de vente de 4%, bureau de bienfaisance. Lettre de M. Blanchet, demande de retraite.

    Date

    1891

    Cote

    4D15/53

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 septembre 1891. Reconstruction du bureau d'octroi...

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    Assemblée - Conseil municipal

  19. Résultat n°19

    22 décembre 1896. Compte-rendu sténographique des séances. Entretien des accumulateurs de l'Hospice. Approbation de différentes soumissions. Réorganisation des services de voirie et d'architecture. Entretien des bâtiments communaux, approbation du cahier de charges. Remboursement du prix de 2 concessions dans le cimetière. Pavage de la rue du Port. Travaux de viabilité et d'égouts rues de Billancourt, Clamart, Escudier, d'Issy et de Solférino. Traitement des malades indigents dans les hopitaux de Paris. Approbation des différentes soumissions. Personnel de l'octroi, suppression de la 4ème classe des surveillants, ouverture d'un crédit complémentaire. Affaires diverses. Communications diverses. Borne-fontaine. Service des Postes, bureau de Billancourt. Secours aux indigents sans asile. Bassin de la place Nationale.

    Date

    1896

    Cote

    4D17/36

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 22 décembre 1896. Compte-rendu sténographique des séances....

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    Assemblée - Conseil municipal

  20. Résultat n°20

    7 mai 1879. Compte administratif, compte de gestion. Admission en non-valeurs sur les exercices 1876 et 1877. Demande de conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Gratification au secrétaire, aux employés de la mairie, à l'architecte agent-voyer, au commissaire de police. Vote d'une subvention à la bibliothèque populaire pour achat de livres ou reliure. Habillement de la fanfare municipale. Remboursement à la Caisse générale des familles d'une somme de 241, 27 francs versée en trop par elle pour l'installation d'appareils d'éclairage rue Darcel à Moisson-Desroches. Prolongement de l'égout de la rue Denfert-Rochereau (anciennement rue de l'Hippodrome). Prolongement de l'égout de la rue de Bellevue. Souscription au centenaire de Voltaire. Affaires diverses. Approbation du budget suppléméntaire de 1879.

    Date

    1879

    Cote

    4D12/43

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 mai 1879. Compte administratif, compte de gestion....

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  21. Résultat n°21

    18 septembre 1881. Modification de la délibération du 9 mai 1881 portant révision du tarif d'octroi. Chemin du Pont de l'Alma à Courbevoie ; avis du conseil. Approbation de diverses soumissions. Adjudication des travaux de vidange et de charronnage. Chauffage des bâtiments communaux en 1882. Chemin vicinal de grande communication n°39. Etablissement de 2 nouvelles boîtes aux lettres. Gratification du chef cantonnier. Construction d'un groupe scolaire dans un terrain dépendant de la mairie.

    Date

    1881

    Cote

    4D13/14

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 18 septembre 1881. Modification de la délibération...

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  22. Résultat n°22

    12 septembre 1890. Observation sur le procès-verbal de la dernière séance. Remboursement du prix de concessions temporaires dans le cimetière. Bourse à l'école Saint Cyr. Elections consulaires, nomination chargé de la révision de la liste. Gratification à Mme Bernard. Aliénation de diverses parcelles de terre, rapport de la commission. Lettre de M. Cacheux. Ligne téléphonique. Révision du cadastre. Déclassement de la rue Rieux. Augmentation du traitement du préposé en chef de l'octroi, renvoi à la commission des finances. Caisse de retraite des employés d'octroi, lettre de M. Le Préfet. Instance Ruaux. Traitement des malades dans les hôpitaux de Paris en 1889. Installation de 3 urinoirs, approbation pour régularisation du mémoire Fominat. Remboursement à l'hôpital de Pontoise des frais de traitement de M. Roulin. Instance Leman, frais à la charge de la commune. Instance Byr, frais à la charge de la commune. Fête de la Grande Rue. Traitement de la 2ème sous-directrice de l'école maternelle route de Versailles. Edition par M. Doiselet de l'annuaire de Boulogne, renvoi à la commission des finances. Cessions de terrains à la voie publique par M. Rogelot et Mme veuve Jardin.

    Date

    1890

    Cote

    4D15/39

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 12 septembre 1890. Observation sur le procès-verbal...

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  23. Résultat n°23

    13 avril 1882. Hospice des vieillards : approbation du budget. Reprise d'alignement sur les rues du Chemin Vert et des Tilleuls. Aliénation de 3 parcelles de terre. Travaux de plantations et de jardinage : approbation de la soumission Choumery. Nomination de la commission du budget. Mitoyenneté Gantier. Chemin Vert n°39 : règlement de l'indemnité Vollant. Révision du traitement du receveur municipal. Vente de terre végétale.

    Date

    1880-1883

    Cote

    4D13/25

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 13 avril 1882. Hospice des vieillards : approbation...

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  24. Résultat n°24

    21 août 1853. Réglement et tarif du droit de stationnement sur la rive communale. Décision relative au chemin de fer de la Plaine ; fixation de sa largeur à 12 mètres. Autorisation d'acquérir la propriété Grenet pour l'établissement de la rue des Ecoles. Congé de convalescence accordé à M. Buisson, cantonnier, avec mise en demi-solde pendant ce temps. Autorisation de faire établir des trottoirs et caniveaux rue de la Saussière. Compte-rendu des prélèvements faits sur le crédit alloué pour dépenses imprévues en 1853. Vote de crédits pour le chef de musique de la garde nationale, M. Banié, architecte, M. Poussard, géomètre, la fête patronale du 15 août et la distribution de vivres aux indigents. Affaire au sujet de M. Mirande, imprimeur. Affaire au sujet de M. Rousset, avocat.

    Date

    1853

    Cote

    4D5/14

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 21 août 1853. Réglement et tarif du droit de stationnement...

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  25. Résultat n°25

    21 février 1890. Déclassement de la rue Rieux. Taxe municipale sur les inhumations, nomination d'une commission. Redevance annuelle à payer par le percepteur des contributions directes. Instance Lambotte, employé d'octroi révoqué. Subvention à l'Orphéon. Création d'une caisse de retraite en faveur des employés d'octroi. Subvention à la société de gymnastique "Patrie". Demande de remboursement des suppléments de traitements alloués à un certain nombre de membres du corps enseignant pendant la durée de l'Exposition universelle. Vente de l'ancienne mairie. Vente d'un terrain rue du Parchamp. Aliénation d'un terrain communal; Demande des répartiteurs. Plantations d'arbres rue de Meudon. Hôpital, adoption d'une proposition de M. Meyer. Voirie. Affaires diverses.

    Date

    1890

    Cote

    4D15/34

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 21 février 1890. Déclassement de la rue Rieux. Taxe...

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  26. Résultat n°26

    18 mai 1865. Ccomptes de la ville pour 1864. Comptes du bureau de bienfaisance. Budget supplémentaire du bureau de bienfaisance. Budget primitif du bureau de bienfaisance (exercice 1866). Budget supplémentaire de la commune (exercice 1865)Traitement du secrétaire et des autres employés de la mairie. Augmentation du traitement du garçon de bureau et de la concierge de la mairie. Augmentaiton du traitement de l'inspecteur de la salubrité. Augmentation du traitement de l'appariteur communal. Augmentation du traitement de l'agent-voyer communal, création d'un emploi d'un inspecteur-voyer. Augmentation du traitement de l'instituteur communal de Billancourt ; création d'un emploi d'instituteur-adjoint. Vote d'une nouvelle allocation de 600 francs par an au profit des soeurs de l'école Sainte-Elisabeth à Billancourt. Vote d'une imposition de 5 centimes pour l'entretien des chemins vicinaux en 1866. Vote d'une imposition de 3 centimes pour l'instruction primaire en 1866. Autorisation d'emploi des crédits excédants. Balayage des écoles et de la salle d'asile communale de la rue Fessart. Allocation d'une indemnité de logement au préposé en chef de l'octroi. Secours à Mme Brunache, ancienne concierge de la mairie. Recensement des chiens. Droits de voirie. Droit de stationnement sur la voie publique. Construction sur le terrain de la mairie d'une remise pour les pompes à incendie, d'un magasin pour les vieux matériaux la commune et d'un mur pour fermer le dépôt des pavés. Compte général des travaux exécutés pour la construction du nouveau presbytère. Rapport de l'architecte de l'arrondissement de Saint-Denis. Projet de construction d'une galerie d'égoût dans la rue Fessart. Projet de construction d'une galerie d'égoût dans la rue de la Mairie. Projet de bail pour la location d'un rez de chaussée destiné à l'établissement d'un bureau télégraphique. Bureau de bienfaisance : autorisation d'emploi des crédits excédants. Droit des pauvres (concerts du Pré-Catelan).

    Date

    1865

    Cote

    4D8/6

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 18 mai 1865. Ccomptes de la ville pour 1864. Comptes...

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  27. Résultat n°27

    25 avril 1898. Ouverture de la séance. Assurance de plusieurs bâtiments communaux, lettre de protestation. Octroi, réclamation des nourrisseurs des marchands d'huîtres. Droit de voirie de M. Guyot. Ouverture et mise en état de viabilité de différentes rues dans le quartier de l'Ancienne Mairie. Réduction d'un droit de voirie. Proposition de la société des coteaux du bois de Boulogne, ordre du jour. Travaux complémentaires à exécuter au marché de Billancourt. Circulation des Haquets. Agrandissement du port de Boulogne en aval du Pont de Saint Cloud. Etablissement des trottoirs. Aliénation d'une bande de terre rue Henri Martin. Achat de pélerines pour les cantonniers. Indemnité de logement à l'inspecteur vétérinaire sanitaire. Augmentation du nombre d'agents de police, vote de crédit. Attribution de récompenses pour le concours de manoeuvres de pompes à incendie à Issy les Moulineaux. Passage d'eau entre Issy les Moulineaux et Boulogne. Emploi des taxes spéciales d'octroi.

    Date

    1898

    Cote

    4D18/20

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 25 avril 1898. Ouverture de la séance. Assurance de...

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  28. Résultat n°28
    Congrès national d'unité de la Fédération nationale du personnel des services publics (14 -16 mai 1936)

    1 media

    Congrès national d'unité de la Fédération nationale du personnel des services publics (14 -16 mai 1936)

    Date

    1936

    Cote

    1Ph557

    • Contexte : 1Ph - Photographies sur plaques de verre

    • Cérémonies et visites officielles
    • Réceptions et visites officielles
    • Congrès national d'unité de la Fédération nationale...
  29. Résultat n°29

    7 janvier 1866. Traité d'éclairage par le gaz. Remboursement à Mme veuve Sindic d'une concession temporaire dans le cimetière convertie en concession perpétuelle. Allocation d'une indemnité de logement à l'emploi chargé du service de télégraphie. Augmentation du personnel des bureaux de la mairie. Traitement du gardien du marché aux comestibles en 1866. Assurance contre l'incendie de divers bâtiments communaux et du mobilier de la mairie, de l'asile des vieillards et la bibliothèque communale.

    Date

    1866

    Cote

    4D8/14

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 janvier 1866. Traité d'éclairage par le gaz. Remboursement...

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  30. Résultat n°30

    16 novembre 1884. Mesures à prendre en vue d'enrayer la marche de l'épidémie cholérique à Boulogne. Construction d'un groupe scolaire rue de la mairie, désignation de 2 membres pour assister à l'adjudication. Projet de création d'une école primaire supérieur, proposition de M. Clinchant. Cimetière. Octroi, abonnement Jeanson. Gratification de 100 francs au concierge de l'hospice des vieillards. Bureau de bienfaisance, legs de Melle Greys. Remboursement du prix d'une concession de 10 ans dans le cimetière. Demande d'augmentation du traitement du receveur municipal. Marché, proposition de M. Chabaud. Approbation du cahier des charges devant servir à l'adjudication des travaux d'entretien des bâtiments communaux 1885/1886/1887. Approbation de diverses soumissions. Travaux de charronnage. Exposition universelle de 1889.

    Date

    1884

    Cote

    4D14/16

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 16 novembre 1884. Mesures à prendre en vue d'enrayer...

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  31. Résultat n°31
    Rapports entre le public et le personnel municipal,

    1 media

    Rapports entre le public et le personnel municipal,

    Date

    1945

    Cote

    3Fi1740

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Administration et politique
    • Rapports entre le public et le personnel municipal,
  32. Résultat n°32

    7 juin 1885. Demandes de bourse à l'école Saint Cyr. Classe de 1884 : soutien de famille. Service médical de nuit , modification de la délibération du 11 août 1884. Marché. Augmentation de M. Heusch. Travaux d'appropriation à la Mairie. Vidange des fosses d'aisance. Main-levée de l'inscription prise contre M. Clément. Prélèvement sur les dépenses imprévues. Emprunt. Commission des grands travaux. Achévement de la mise en état de viabilité de la rue de Saint Cloud. Création d'un emploi d'un surveillant d'octroi. Voeu.

    Date

    1885

    Cote

    4D14/27

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 juin 1885. Demandes de bourse à l'école Saint Cyr....

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  33. Résultat n°33

    31 août 1894. Fixation du traitement du nouveau préposé en chef de l'octroi. Remboursement du prix d'une concession temporaire dans le cimetière. Ecole spéciale militaire, avis sur une demande de bourse. Création d'un 3ème emploi d'inspecteur de la salubrité. Transport des malades aux hopitaux de Paris, substitution de M. Bardoux à la raison sociale Bardoux-Sattier. Subvention à la société vélocipédique de Billancourt. Taxe militaire. Soutien de famille. Traitement des malades dans les hopitaux de Paris, ouverture de crèche. Allocation de 100 francs à M. Tourseiller, avoué. Ouverture d'un crédit de 3200 francs pour frais d'écolage de 16 enfants de Boulogne admis dans les écoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de Paris. Monument à la mémoire de M. Carnot président de la République, allocation aux villes de Lyon, Dijon, Limoges. Liste des électeurs consulaires. Service des tramways. Erection à Nolay d'un monument à M. Carnot. Etablissement d'un droit de stationnement sur les voitures publiques les jours de courses. Ravalement en peinture aux 3 écoles de la rue Fessart.

    Date

    1894

    Cote

    4D17/3

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 31 août 1894. Fixation du traitement du nouveau préposé...

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  34. Résultat n°34
    Le 7 février il apparait sur vos écrans... Intranet, réseau commun, services gagnants,

    1 media

    Le 7 février il apparait sur vos écrans... Intranet, réseau commun, services gagnants,

    Date

    2007

    Cote

    3Fi2566

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Voirie - Transports - Communications
    • Transports - Moyens de communication - Energie
    • Le 7 février il apparait sur vos écrans... Intranet,...
  35. Résultat n°35

    6 novembre 1845. Abandon de M. de Guaita de la sente dite de la Maladrerie. Rapport de la commission sur l'ouverture de la rue transversale de la Plaine. Continuation du traitement de l'architecte-voyer. Etablissement d'un caniveau et du pavage de la rue des Abondances. Réparation de la rue des Princes. Vote de divers crédits.

    Date

    1845

    Cote

    4D3/87

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 6 novembre 1845. Abandon de M. de Guaita de la sente...

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  36. Résultat n°36

    2 février 1897. Service de tramways. Assainissement. Lettre de Melle Picquenard. Lettre de 6 anciens conseillers. Egout, route de Versailles. Bateaux, station des Peupliers. Question des eaux. Installations électriques à l'hospice, rapport de M. l'ingénieur Lorain. Bons de logement. Composition de la mucipalité. Ecoulements superficiels d'eaux pluviales et ménagères sur le territoire de Boulogne et provenant de certaines rues de Paris. Erection d'un monument à M. Alphand. Souscription pour l'érection de monuments à Pierre Leroux, à Adolphe Adam, au maréchal Exelmans et à la défense de Bazeilles. Subvention pour la publication d'un annuaire. Fonctionnement des conseils de Prud'hommes en 1895, ouverture de crédit. Désaffectation de fonds spéciaux. Dispensaire de l'hospice. Demande de subvention en faveur de la société d'horticulture. Organisation d'un service de bateau pour passer d'une rive à l'autre de la Seine, ourverture de crédit. Substitution de la vareuse à la tunique dans le service de l'octroi. Eclairage électrique. Construction de barrières en fer, avenue des Tilleuls, agrandissement des bureaux d'architecture et de voirie. Remboursement du prix d'une concession dans le cimetière. Concession du droit d'affichage sur les urinoirs. Entretien et remontage des pendules. Mobilier de l'école des filles de la rue Fessart. Achat de balayeuses. Lettre de M. Barbier, conseiller général. Séances du conseil.

    Date

    1897

    Cote

    4D17/38

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 2 février 1897. Service de tramways. Assainissement....

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  37. Résultat n°37

    14 novembre 1886. Prologement de la rue de la Mairie jusqu'à la rue de la Plaine. Création d'un hôpital. Acquisition d'un terrain contigü à l'hospice des vieillards. Aliénation de l'ancienne mairie. Voeu tendant à ce que les instituteurs et institutrices soient pourvus d'un brevet supérieur. Indemnité de logement aux instituteurs-adjoints et aux instutrices-adjointes. Bibliothèque communale, augmentation de l'allocation allouée au bibliothécaire, rejet. Frais de perception de l'octroi en 1887. Honoraires dûs au sieur Drouet, géomètre. Pétition des habitants du quartier de Billancourt relative à la mise en état de viabilité de la rue de Saint-Cloud prolongée. Dépenses imprévues. Gratifications aux instituteurs et institutrices et aux directeurs d'écoles maternelles. Services de la voirie. Classement dans la voie urbaine d'une rue particulière. Compagnie des sapeurs-pompiers, achat de clairons. Vente d'objets mobiliers à l'hospice, avis favorable. Voitures publiques, pose de poteaux indicateurs des heures de passage. Création d'emplois de cantonniers auxiliaires. Usine Lesage, voeu. Egout collecteur, voeu. Etablissement d'une cabine téléphonique à la mairie. Suppression du gaz dans les appartements des instituteurs et institutrices. Démission de M. Lemerle, directeur de l'Orphéon.

    Date

    1886

    Cote

    4D14/46

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 14 novembre 1886. Prologement de la rue de la Mairie...

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  38. Résultat n°38

    16 juin 1884. Classe de 1883, soutien de famille. Augmentation du traitement de M. Heusch, rejet. Voeu demandant que le départment de la Seine rentre dans le droit commun. Construction d'égoûts, rues de Meudon et des Tilleuls, approbation des plans, bordereau de prix, cahier des charges. Admissions des receveurs spéciaux des communes de la Seine et du receveur spécial des établissements charitables de Boulogne au nombre des agents tributaires de la caisse des retraités. Demande de bourse à l'école vétérinaire d'Alfort en faveur du sieur Gin, avis favorable. Demande de bourse à l'école militaire de Sainrt Cyr en faveur du sieur Catry, avis favorable. Demande de bourse à l'école Saint Cyr en faveur du sieur Brunot, avis favorable. Indemnités aux sieurs Venu et Garreau pour cession de parcelles de terre réunies à la voie publique par suite de reprise d'alignement. Réhabilitation Laplace. Taxe sur les chiens en 1883. Offre de M. Sillen, entrepreneur de cylindrage à vapeur. Admission des employés de l'octroi, du garde-champêtre et des appariteurs de Boulogne au nombre des agents tributaires de la caisse des retraités. Hospice, nomination de 2 délégués. Bureau de bienfaisance, nomination de 2 délégués. Voeu tendant à l'expropriation d'un cetain nombre de maisons de la Grande Rue.

    Date

    1884

    Cote

    4D14/11

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 16 juin 1884. Classe de 1883, soutien de famille. Augmentation...

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  39. Résultat n°39

    14 mai 1858. Approbation des comptes et budget (mairie, bureau de bienfaisance). Vote du budget supplémentaire de 1858 et du budget primitif de 1859. Vote d'une imposition de 5 centimes pour l'entretien des chemins vicinaux. Vote d'une imposition de 3 centimes pour l'instruction primaire. Augmentation de traitement du secrétaire, des autres employés de la mairie et des employés de l'octroi. Augmentation de M. Lafosse, inspecteur du service de l'enlèvement des boues et balayage. Augmentation du salaire des cantonniers Roby et André. Dépenses des aliénés en 1857. Compte-rendu des dépenses imprévues pour 1857. Augmentation du traitement de la directrice de l'asile.

    Date

    1858

    Cote

    4D6/3

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 14 mai 1858. Approbation des comptes et budget (mairie,...

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  40. Résultat n°40

    24 octobre 1892. Ouverture de la séance. Budgets en compte des fabriques de Boulogne et de Billancourt. Budget du bureau de bienfaisance. Gratification au contrôleur des contributions directes. Gratification à M. Perrot, instituteur. Demande d'indemnités de logement du desservant de la paroisse de Billancourt. Presbytère de Boulogne. Réparation du calorifère de l'église de Billancourt. Allocation au receveur municipal pour ses frais de bureau. Subvention à l'association philotechnique. Proposition du crédit foncier de France. Affaire Farcy, admission en non-valeur d'une somme de 459,10 francs. Affaire Rouif, admission en non-valeur. Secours médicaux aux employés d'octroi et aux cantonniers. Legs Febvre, emploi en achat de rente sur l'Etat. Révision des taxes municipales sur convoi, traitement des employés des pompes funèbres.

    Date

    1892

    Cote

    4D16/17

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 24 octobre 1892. Ouverture de la séance. Budgets en...

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  41. Résultat n°41

    9 mai 1880. Présentation du compte administratif et du compte de gestion. Réhabilitation Grimoin. Réhabilitation Doux. Réhabilitation Bonnac. Main-levée d'une inscription d'office prise contre M. Hardy. Cession de terrain à M. Alasseur. Indemnité à allouer à Mme veuve Sauvage. Redevance à la commune par le sieur Hilaire ancien adjudicataire du marché. Demande de M. Chabaud nouvel adjudicataire des droits de place au marché. Acquisition de la propriété Lepetit. Rapport de la commission des Finances. Compte administratif du maire. Approbation du compte de gestion. Admission en non-valeurs sur l'exercice 1878. Aliénation de plusieurs parcelles de terre. Cessions de terrains à la voie publique par suite de reprise d'alignement. Budget supplémentaire de 1880. Approbation du devis des travaux supplémentaires à exécuter à la crèche. Demande d'indemnité de logement. Gratification au secrétaire et aux employés de la mairie. Augmentation des gages de la concierge de la mairie, du salaire du garde-champêtre. Constatation des décès. Augmentation du traitement de l'architecte agent-voyer, des instituteurs-adjoints des écoles communales, de la directrice de l'asile de la rue Fessart. Vote d'un crédit pour indemnité pour cours d'adultes. Vote d'un crédit pour subvention à l'école Sainte Elisabeth. Gratification à l'architecte agent-voyer, au commissaire de police. Vote d'un crédit complémentaire pour gratification aux sergents de ville en agents municipaux. Vote d'une subvention à la bibliothèque populaire pour achats de livres en reliure. Subvention à la fanfare. Subvention à l'orphéon. Vote d'un crédit pour indemnité de logement aux institutrices adjointes et aux sous-directrices d'asile. Salaire du porteur de dépêches du bureau télégraphique de Billancourt. Demande de soutien de famille. Construction d'un hangar au dépôt de matériaux : approbation du décompte. Augmentation du traitement du directeur de l'école de garçons de la rue Fessart et de 2 employés d'octroi. Approbation des comptes du bureau de bienfaisance pour 1879. Approbation du budget supplémentaire du bureau de Bienfaisance pour 1880. Approbation du budget primitif pour 1881. Bureau de bienfaisance ; augmentation du traitement du médecin de l'asile des vieillards. Bureau de bienfaisance : salaire de l'infirmier de l'asile des vieillards. Approbation du budget supplémentaire de 1880. Vote d'une imposition de 5 centimes pour l'entretien des chemins vicinaux en 1881. Vote d'une imposition de 3 centimes pour l'instruction primaire en 1881. Vote d'une imposition extraordinaire de 10 centimes pour la gratuité de l'instruction primaire en 1881. Installation d'appareils à gaz dans le logement de la directrice de l'école de filles. Bureau télégraphique. Approbation du budget primitif de 1881. Emploi par voie d'économie de divers crédits inscrits au budget primitif de 1881. Création d'une caisse des écoles. Etablissement d'une étude d'huissier

    Date

    1880

    Cote

    4D12/57

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 9 mai 1880. Présentation du compte administratif et...

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  42. Résultat n°42

    21 juillet 1897. Société " la Colombophile". Pétition tendant à l'établissement d'une taxe sur les marchands ambulants. Budget supplémentaire de 1897. Subventions. Gratifications. Désaffectation de fonds spéciaux. Augmentation du traitement du préposé en chef de l'octroi. Voeu pour l'établissement d'une gare à Issy les Moulineaux. Service des eaux. Communications diverses. Restitution des droits d'octroi sur les marchandises achetées aux Halles et sorties de Paris. Marchés de Boulogne et de Billancourt. Jury criminel. Installation de bancs. Incident. Budget supplémentaire de 1897. Bureau d'octroi du pont de Sèvres.

    Date

    1897

    Cote

    4D18/9

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 21 juillet 1897. Société " la Colombophile". Pétition...

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  43. Résultat n°43

    17 mai 1857. Compte administratif de 1856. Budget supplémentaire de 1857. Restes à recouvrer de l'exercice 1856 ; proposition pour l'admission en non-valeur. Traitement du personnel de l'octroi. Nomination d'un nouvel employé à la mairie. Règlement du service de l'agent-voyer. Budget primitif de 1858. Vote de 5 centimes pour l'entretien des chemins vicinaux en 1858. Vote de 3 centimes pour l'entretien primaire. Projet d'ouverture de 3 nouvelles voies vicinales. Elargissement des rues des Potagers et des Guérêts, du chemin de la Plaine et de celui de Maître Jacques. Projet d'agrandissement de la place de la Mairie.

    Date

    1857

    Cote

    4D5/87

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • 17 mai 1857. Compte administratif de 1856. Budget supplémentaire...

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  44. Résultat n°44

    2 mai 1883. Observations sur le procès-verbal de la séance du 20 février. Rapport de la commission du budget ; approbation du compte administratif. Approbation du compte de gestion du receveur municipal. Admission en non-valeurs sur l'exercice 1881Conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Bureau de bienfaisance et hospice ; ventilation des recettes et dépenses de chaque établissement en 1882 ; avis du conseil. Bureau de binefaisance ; annulation d'un crédit de 4000 francs figurant au tableau des fonds réservés du compte de 1882. Bureau de bienfaisance ; approbation du compte administratif de 1882. Bureau de bienfaisance ; compte de gestion du trésorier de 1882. Bureau de Bienfaisance ; budget supplémentaire de 1883. Bureau de bienfaisance : budget primitif de 1884. Bureau de bienfaisance ; achat de rente 3% ; avis du conseil. Bureau de Bienfaisance: approbation du legs Fèbvre ; avis du conseil. Hospice des vieillards ; budget supplémentaire de 1883. Hospice des vieillards : achat de rente ; avis du conseil. Hospice des vieillards : traitement de l'économe en 1882. Hospice des vieillards ; gages des préposés et servants en 1882. Hospice des vieillards : frais de séjour de de Mme Gobert à l'hospice de Dourdan. Hospice des vieillards : legs Febvre. Hospice des vieillards: remboursement à M. Phulpin des frais nécessités par le départ des soeurs. Hospice des viellards : budget de 1884. Reconstruction du bureau d'octroi du Pont de Saint Cloud. Acquisition d'une pompe à incendie. Reconstruction d'un corps de bâtiment à l'asile des vieillards. Frais de perception de l'octroi en 1883 ; vote d'un crédit complémentaire. Vote d'un crédit de 200 francs pour prime aux 3 surveillants d'octroi les plus méritants.

    Date

    1883

    Cote

    4D13/38

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 2 mai 1883. Observations sur le procès-verbal de la...

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  45. Résultat n°45

    22 février 1885. Rapport de la commission des travaux. Création d'un emploi de médecin chargé de soigner les employés d'octroi en cas de maladie. Réhabilitation Charles Henry et Faisse. Rapport de la commission des tramways. Acquisition d'un dévidoir pour les pompiers. Plaintes contre les émanations de l'égout collecteur. Classement de la sente des Guérêts. Création d'un marché aux fourrages.

    Date

    1885

    Cote

    4D14/21

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 22 février 1885. Rapport de la commission des travaux....

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  46. Résultat n°46

    11 juin 1884. Bureau de bienfaisance, approbation du compte administratif de 1883. Bureau de bienfaisance, approbation du compte de gestion du trésorier de 1883. Bureau de bienfaisance, budget supplémentaire de 1884. Bureau de bienfaisance, budget primitif de 1885. Hospice des vieillards, approbation du compte administratif de 1883. Hospice des vieillards, approbation du compte de gestion du trésorier pour 1883. Hospice des vieiollards, budget supplémentaire de 1884. Hospice des vieillards, budget primitif de 1885. Demande du garçon du bureau de la mairie, rejet. Augmentation du traitement de M. Boucat, appariteur. Octroi, création de 2 emplois, augmentation du traitement des surveillants. Augmentation du salaire du concierge de l'abattoir, Demande de bourses Cartry et Bruno. Remboursement du prix de concessions dans le cimetière. Réhabilitation de Laplace. Budget de 1885. Vente des impositions annuelles et spéciales à porter au budget de 1885. Nomination de commissions. Chemin n°39, pétition des habitants de Billancourt. Pétitions diverses.

    Date

    1884

    Cote

    4D14/10

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • 11 juin 1884. Bureau de bienfaisance, approbation du...

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  47. Résultat n°47

    2 juin 1897. Ouverture de la séance. Incident. Commission scolaire, nomination de M. Constant en remplacement de M. Clinchant, démissionnaire. Vente de luzerne provenant du cimetière. Inauguration de l'hospice; décompte des dépenses. Fête communale. Demande du Souvenir Français. Propositions pour création de nouvelles classes dans différentes écoles. Groupe scolaire rue Thiers. Cahier de charges pour fournitures de combustibles. Bureau de Bienfaisance; compte administratif de 1896. Bureau de Bienfaisance; compte de gestion de 1896. Bureaiu de Bienfaisance; budget supplémentaire de 1897. Bureau de Bienfaisance; budget primitif de 1898. Hospice; compte administratif de 1896. Hospice; compte de gestion de 1896. Hospice; budget additionnel de 1897. Comptes et budgets de la Fabrique de l'Eglise de Boulogne. Etat de cotes irrecouvrables sur le rôle des chiens en 1896. Erection d'un monument à Ernest Rousselle. Demande de la société "Le Ramier". Subvention a la société "les Amis des Arts et du Progrès". Salle des Fêtes; service d'incendie, question de M. Ferret. Mesures à prendre pour prévenir les accidents dans les bâtiments communaux soit en cas d'incendie soit en cas de panique provoqué par une cause quelconque; proposition de M. Breton. Vaccination obligatoire pour tous les employés communaux; proposition de M. Breton. Projet de transfert de la gare d'Orléans à la cour des comptes, voeu du conseil. Projet de convention avec M. Despouy. Urinoir. Emprunt. Demande de bourse à l'école des Arts et Métiers, avis du Conseil. Demande de bourse avec trousseau à l'école polytechnique, avis du Conseil. Soutien de famille Daï, réserviste, avis du conseil.

    Date

    1897

    Cote

    4D18/3

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 2 juin 1897. Ouverture de la séance. Incident. Commission...

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  48. Résultat n°48

    7 novembre 1886. Observation de M. Grelut. Communications diverses. Extension du périmètre de l'octroi de Paris du côté de Boulogne, protestation du conseil, voeu pour l'érection de Boulogne en chef-lieu de canton. Ouverture de crédit. Inauguration du nouveau groupe scolaire, approbation des dépenses pour régularisation. Caisse de retraite des employés de mairie, admission des receveurs municipaux : rejet. Création de cours de langue anglaise et de langue espagnole : rejet. Proposition de Melle Menon, ordre du jour. Démission de M. Billoret, réorganisation des services, nomination d'une commission. Révision de la liste électorale de 1887, nomination d'une commission. Nomination des répartiteurs pour 1887. Gratification aux instituteurs, nomination d'une commission. Remboursement de concessions dans le cimetière. Décompte général des travaux d'égouts, rues de la Mairie, des Tilleuls et de Meudon. Décompte général des travaux de viabilité rues du Point du Jour, de l'Est, de l'Ouest et du passage Jouannot. Décompte général des travaux de viabilité rue de Saint Cloud. Emploi des rabais de l'adjudication du 29 octobre.

    Date

    1886

    Cote

    4D14/45

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 novembre 1886. Observation de M. Grelut. Communications...

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  49. Résultat n°49

    30 novembre 1898. Approbation de différentes soumissions. Budget primitif de 1899. Vote des impositions annuelles et spéciales à porter au budget de 1899. Subventions pour 1899. Récompenses aux nourrices en 1899. Frais de perception de l'octroi en 1899. Hospice. Budget de 1899, avis du conseil. Laïcisation du personnel de l'Hospice, rejet d'une proposition de M. Breton. Location d'un terrain à M. Chabaud. Indemnité à M. Radiguet pour perte et usure d'outils. Commissions du conseil. Inauguration du groupe scolaire. Liberté des transports, voeu. Eclairage à l'huile et service de police, interpellation de M. Aussillous. Acquisition de livres de prix, approbation du mémoire. Traité avec la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique. Cours de dessin appliqué aux travaux féminins d'art décoratif. Marché de Billancourt. Enquête sur des distributions de secours par un membre du Bureau de bienfaisance. Ecoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de Paris, frais d'externat des élèves continuant leurs études.

    Date

    1898

    Cote

    4D18/30

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 30 novembre 1898. Approbation de différentes soumissions....

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  50. Résultat n°50

    7 juillet 1897. Projet d'emprunt. Enquête sur le projet de classement dans la voirie urbaine du passage privé dénommé Legrand et la fixation des alignements de la dite voie. Révision du cadastre. Compte administratif de 1896. Compte de gestion de 1896. Traitement de la concierge de l'école des garçons de la rue de la Mairie. Indemnité annuelle à Mme Melier, ancienne concierge d'école. Monument à Victor Duruy. Secours aux ouvriers de Bessèges. Course pédestre. Pétition des propriétaires de la sente de la Belle Feuille. Remboursement du prix d'une concession temporaire. Catastrophe de Voiron. Création de foires à Villeneuve-Saint-Georges. Agrandissement de l'Eglise de Billancourt. Voeu pour la création d'un bureau d'enregistrement et d'une étude d'huissier et la nomination d'un juge suppléant. Service des postes. Souscription en faveur des victimes des orages et des inondations. Distribution des prix. Création d'un 3ème emploi de porteur de dépêches à Billancourt. Voeu pour le percement de la porte Molitor. Incident. Chemin de fer, dénomination des gares. Fontaine près le cimetière des Moulineaux. Bureau de poste de Billancourt. Soutien de famille.

    Date

    1897

    Cote

    4D18/8

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 juillet 1897. Projet d'emprunt. Enquête sur le projet...

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  51. Résultat n°51

    6 mars 1881. Echange de terrain avec M. Boussugue. Installation d'une salle d'asile en une école de garçons dans les bâtiments de l'ancienne mairie. Vote d'un crédit de 445,43 francs pour frais de perception des impositions communales en 1880 (complément). Cession de terrains à la voie publique. Demande de soutien de famille. Sursis d'appel. Lettre de M. Fezais. Règlement du parc de la Mairie. Création d'un emploi de gardien pour le parc de la Mairie. Réhabilitation Vachette. Réhabilitation Simonet.

    Date

    1881

    Cote

    4D13/6

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 6 mars 1881. Echange de terrain avec M. Boussugue....

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  52. Résultat n°52
    Le camion du service de nettoiement

    1 media

    Le camion du service de nettoiement

    Cote

    1Ph444

    • Contexte : 1Ph - Photographies sur plaques de verre

    • Edifices
    • Services municipaux
    • Le camion du service de nettoiement
  53. Résultat n°53

    15 mai 1870. Compte administratif ; exposé sommaire de la situation financière. Projet d'acquisition d'un immeuble par la communauté des religieuses augustines de la Congrégation de Notre-Dame-de-l'Abbaye-aux-Bois. Etablissement d'un marché aux comestibles permanent à Clichy. Droits de place. Approbation du rôle de balayage municipal pour 1870. Bureau de bienfaisance : indemnité annuelle aux employés de la mairie chargés de la tenue des écritures du bureau de bienfaisance. Bureau de bienfaisance : gratification annuelle à MM. Sampite, Blondot, Oms et Caron, agents de l'administration. Avis sur la question du maintien ou de la suppression des octrois. Cession des terrains à la voie publique par MM. Moreau, Godard, Berthier et André. Nouveau projet de vente par M. et Mme Naud d'un terrain destiné à l'établissement d'une école communale de garçons et d'une salle d'asile à Billancourt. Nomination d'une commission pour l'organisation de la fête.

    Date

    1870

    Cote

    4D10/2

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 15 mai 1870. Compte administratif ; exposé sommaire...

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  54. Résultat n°54

    11 avril 1890. Remboursement de concessions dans le cimetière. Chauffage des bâtiments communaux pendant le 1er trimestre de 1890, approbation du mémoire Garcelon et Guibourg. Caisse de retraite en faveur des employés d'octroi. Prélèvement sur les dépenses imprévues. Pompes funèbres. Traitement des employés du bureau de l'état civil, renvoi à la commission du budget. Traitement des malades dans les hôpitaux. Acquisition de la propriété Montret pour l'agrandissement de l'Hospice des vieillards. Vente de l'ancienne mairie, approbation du cahier des charges. Déplacement du bureau de poste de Boulogne. Honoraires de M. Berlire. Proposition de M. Lavedan.

    Date

    1890

    Cote

    4D15/35

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 11 avril 1890. Remboursement de concessions dans le...

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  55. Résultat n°55

    9 août 1881. Installation d'un système de distribution d'eau de Seine au dépôt de matériaux 36 rue de Paris. Approbation du devis des travaux à exécuter à l'église de Billancourt. Etablissement d'une barrière roulante et d'un puits à l'abattoir. Voeu pour le rétablissement des tramways de l'église de Boulogne au pont de Billancourt. Construction d'une loge de concierge à l'asile de la route de Versailles. Approbation du mémoire Lecucq pour la fête du Point-du-Jour. Approbation du budget primitif du bureau de bienfaisance pour 1882. Vente du presbytère de Boulogne. Fêtes publiques en 1881. Approbation du cahier des charges pour la mise en adjudication des travaux d'entretien des bâtiments communaux pendant 3 années à partir de 1882. Abonnement de M. Jeanson. Pétitions des habitants de divers quartiers de la commune. Rejet de la demande de M. Petit. Instance Robin. Etablissement d'un bureau d'octroi boulevard du 4 Septembre. Admission des employés d'octroi, des gardes-champêtres et des appariteurs assermentés au nombre des agents tributaires de la caisse de retraite instituée par le décret du 22 juin 1865. Election du 21 août ; composition des bureaux de vote.

    Date

    1881

    Cote

    4D13/13

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 9 août 1881. Installation d'un système de distribution...

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  56. Résultat n°56

    13 novembre 1878. Avis aux diverses délibérations du bureau de bienfaisance. Vote d'un crédit de 500 francs pour frais de remblai de la voie d'isolement autour de l'abattoir. Emprunt de 200 000 francs. Augmentation de l'éclairage au gaz pour 1879. Autorisation à donner au maire de traiter avec une institutrice laïque de Billancourt, pour l'instruction d'un certain nombre de jeunes filles de ce quartier. Nomination d'une commission chargée de fixer les indemnités pour cessions de terrains à la voie publique. Demande du sieur Caron, garçon de bureau de la mairie. Mitoyenneté Lemay. Installation de nouveaux appareils à gaz. Promesse de vente Houssard. Instance Limoges. Affaires diverses.

    Date

    1878

    Cote

    4D12/35

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 13 novembre 1878. Avis aux diverses délibérations du...

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  57. Résultat n°57

    21 février 1887. Observation sur le procès-verbal de la dernière séance. Installation de 6 lits d'incurables à l'hospice des vieillards. Installation à la mairie des bureaux du percepteur, rejet. Proposition du Président de la fanfare boulonnaise. Coulage du groupe "La sagesse guidant l'avenir". Installation d'une Fête route de la Reine, avis favorable. Création d'un emploi de cantonnier peintre-vitrier. Suppression du tambour de ville. Salaire du garde-magasin des pompes à incendie. Rue des Peupliers, classement dans la voirie urbaine. Aliénation du presbytère de Boulogne. Protestation contre l'augmentation des contributions.

    Date

    1887

    Cote

    4D14/49

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 21 février 1887. Observation sur le procès-verbal de...

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  58. Résultat n°58

    3 mars 1897. Enfants assistés et moralement abandonnés, ouverture d'un crédit complémentaire. Frais de dénombrement de la population; ouverture d'un crédit complémentaire. Secours à la veuve d'un ancien receveur d'octroi. Octroi de banlieue, prorogation pendant 2 ans à partir du 1er janvier 1898. Octroi, fixation du traitement du nouveau receveur du bureau du pont de Saint Cloud. Voeu tendant à ce que le minimum de loyer imposable soit fixé à 300 francs. Inauguration de l'hospice des vieillards, ouverture de crédit. Hospice, proposition de M. Leroy. Hospice, proposition de M. Breton. Voiture d'ambulance. Fête communale. Soutien de famille.

    Date

    1897

    Cote

    4D18/1

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 3 mars 1897. Enfants assistés et moralement abandonnés,...

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  59. Résultat n°59

    1er octobre 1890. Observation de M. Fagotat. Observation sur le procès-verbal de la dernière séance. Fêtes publiques en 1890, approbation pour régularisation des mémoires. Achat de livres de prix en 1890. Acquisition d'arbres et arbustes pour le nouveau cimetière. Approbation des mémoires de travaux exécutés dans la rue nouvelle ouverte entre la route de Versailles et la rue des Peupliers. Subvention au bureau de bienfaisance. Augmentation du traitement du préposé en chef de l'octroi. Discussion du budget primitif de 1891.

    Date

    1890

    Cote

    4D15/40

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 1er octobre 1890. Observation de M. Fagotat. Observation...

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  60. Résultat n°60

    16 mai 1886. Observations à propos-verbal de la séance du 3 avril. Classe de 1885, soutien de famille. Instance Boucher d'Argis, autorisation au Maire de défendre. Remboursement du prix de concessions de terrain dans le cimetière. Bureau de bienfaisance, approbation du compte administratif. Bureau de bienfaisance, approbation du compte de gestion du trésorier. Bureau de bienfaisance , approbation du budget supplémentaire de 1886. Bureau de bienfaisance, approbation du budget primitif de 1887. Hospice des vieillards, approbation du compte administratif de 1885. Hospice des vieillards, approbation du compte de gestion du trésorier. Hospice des vieillards, approbation du budget additionnel de 1886. Hospice des vieillards, approbation du budget primitif de 1887. Demande de bourses. Souscription en faveur des Instituts Pasteur et Verneuil. Fête de 1885, approbation des mémoires de dépenses. Habillement des agents municipaux, approbation de la soumission Harrissard. Frais de dénombrement de la population. Déclassement d'une partie de la rue de la Saussière. Compte de 1885, nomination d'une commission. Pétitions diverses. Bureau des Postes et télégraphe, voeu. Fêtes du printemps et de Billancourt.

    Date

    1886

    Cote

    4D14/38

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 16 mai 1886. Observations à propos-verbal de la séance...

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  61. Résultat n°61

    3 décembre 1893. Elections sénatoriales. Tramway d'Auteuil à Boulogne. Fourniture de livres classiques, cartes en 1894, soumission Doizelet. Fourniture de papeterie d'articles de bureau en 1894, soumission Doizelet. Impressions pour les services municipaux en 1894, soumission Doizelet. Habillement des agents municipaux en 1894, soumission Meillon. Fêtes publiques en 1893, approbation des dépenses. Répartiteurs 1894. Remboursement du prix d'une concession dans le cimetière. Mesures prises à l'égard d'un employé d'octroi malade depuis plusieurs mois. Restitution à M. Cacheux de droits de voirie indûment perçus. Approbation du cahier de charges pour la mise en adjudication des travaux d'entretien des bâtiments communaux pendant les années 1894, 1895, 1896. Aliénation d'une parcelle de terre sur le chemin n°39 au profit des héritiers Heurtebize. Construction d'un bureau pour le service d'architecture. Forêt de Meudon. Hospice des vieillards, budget 1894. Taxes irrecouvrables comprises au rôle des chiens en 1892. Conventions passées entre M. L'Abbé Leclercq et la fabrique de Boulogne. Demande de la société d'horticulture. Ecoles primaires supérieures et professionnelles de la Ville de Paris, élèves dont les frais d'externat seront remboursés sur le fonds de réserve de l'octroi de banlieue. Ecoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de Paris, élèves dont les frais d'externat sont mis effectivement à la charge de la commune.

    Date

    1893

    Cote

    4D16/34

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
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    • 3 décembre 1893. Elections sénatoriales. Tramway d'Auteuil...

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  62. Résultat n°62

    5 août 1877. Abattoir : acquisition de terrain pour voie d'isolement. Eclairage du pont de Suresnes. Traité de la Compagnie des eaux. Pose de bancs sur les routes départementales. Allocation de 100 francs à la directrice de l'asile de Billancourt.

    Date

    1877

    Cote

    4D12/12

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 5 août 1877. Abattoir : acquisition de terrain pour...

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  63. Résultat n°63

    16 mars 1892. Produit du pari mutuel. Indemnités représentatives de logement au personnel enseignant. Remboursement du prix de plusieurs concessions dans le cimetière. Etablissement d'une boîte aux lettres rue Denfert Rochereau n°16. Cession de terrain à la voie publique par M. Boucher d'Argis. Aliénation d'une passerelle de terre rue de la Plaine. Etablissement d'un refuge place des Ecoles. Eclairage à l'huile, vote d'un crédit complémentaire. Soutien de famille. Entretien en remontage des horloges. Taxes irrecouvrables sur les chiens en 1890. Chauffage des bâtiments communaux, approbation du cahier des charges pour la mise en adjudication. Révision du traitement du receveur municipal. Voeu pour le percement des fortifications et regard du boulevard d'Auteuil. Enseignement de l'agriculture dans les écoles publiques. Déplacement de la station du tramway du rond-point de la Reine. Etablissement d'un refuge abri aux abords du bois de Boulogne.

    Date

    1892

    Cote

    4D16/6

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 16 mars 1892. Produit du pari mutuel. Indemnités représentatives...

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    Assemblée - Conseil municipal

  64. Résultat n°64

    12 février 1888. Chauffage des bâtiments communaux en 1888. Habillement des agents municipaux. Chemin n°39, cession gratuite à M. Prenveille. Erection de Boulogne en chef-lieu de canton. Groupe scolaire, offres réelles à faire aux entrepreneurs qui refusent de toucher ce qui leur reste dû pour solde. Admission en non-valeurs, taxe sur les chiens en 1886. Demandes d'augmentation de certains membres du corps enseignant. Instruction primaire, budget de 1889, proposition de M. Lavedan. Etablissement d'un urinoir route de la Reine. Marché de Billancourt, établissement d'un cabinet d'aisances. Fête du printemps Réouverture du passage allant de la route de Versailles à la rue des Peupliers. Cimetière, demande de M.Rischmann. Rue de la Petite Arche.

    Date

    1888

    Cote

    4D15/7

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 12 février 1888. Chauffage des bâtiments communaux...

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  65. Résultat n°65

    1er février 1846. Révision des contrôles de la garde nationale. Réclamation de M. Chambrin. Maintien du traitement de M. Compoint, architecte.

    Date

    1846

    Cote

    4D3/94

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 1er février 1846. Révision des contrôles de la garde...

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  66. Résultat n°66

    18 mars 1898. Ouverture de la séance. Travaux à exécuter au marché de Boulogne. Octroi, taxes et prorogation suite à la discussion. Interpellation de M. Garcelon. Question de M. Grange. Octroi, traitement du surveillant Stainacre.

    Date

    1898

    Cote

    4D18/19

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 18 mars 1898. Ouverture de la séance. Travaux à exécuter...

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  67. Résultat n°67

    17 août 1879. Remblais de la voie d'isolement autour de l'abattoir. Réhabilitation Monduel. Rachat du Pont de Billancourt. Organisation d'un service de camionnage dans la banlieue. Vote d'un crédit de 500 francs pour gages de concierge de l'abattoir. Approbation du cahier des charges pour la mise en adjudication du chauffage des bâtiments communaux en 1880. Suppression d'arbres rues du Cours, du Hameau et Place nationale. Suppression de 2 rangées d'arbres place de la Mairie. Demandes de nouvelles bornes-fontaines et bouches d'eau. Communication d'une lettre du pasteur Weiss. Demande du directeur de l'Orphéon.

    Date

    1879

    Cote

    4D12/46

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 17 août 1879. Remblais de la voie d'isolement autour...

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  68. Résultat n°68

    Personnel communal : fête des mères,

    Date

    1999

    Cote

    3Fi3546

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Elections - Personnel - Distinctions honorifiques
    • Personnel
    • Personnel communal : fête des mères,
  69. Résultat n°69

    29 décembre 1886. Approbation du bordereau de prix et du cahier des charges des travaux d'entretien des voies publiques. Enlèvement des ordures ménagères, approbation du cahier des charges. Eclairage à l'huile des voies publiques. Fournitures d'impression de papeterie, approbation des bordereaux de prix et cahier des charges. Création d'une 7ème classe à l'école de garçons de la rue de la Mairie. Chauffage des bâtiments communaux, nomination d'une commission. Etablissement d'une cabine téléphonique, proposition de M. Lavedan. Construction d'égout, rue de Sèvres. Révision du traitement du receveur municipal. Hospice, complément de traitement du receveur, avis favorable. Bureau de bienfaisance. Traitement du trésorier, avis favorable.

    Date

    1886

    Cote

    4D14/47

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 29 décembre 1886. Approbation du bordereau de prix...

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  70. Résultat n°70

    21 novembre 1892. Ouverture de la séance. Compagnie des eaux, lettre du 17 novembre 1892. Service des postes. Rue des Guérêts. Exposition 1900. Acquisition de livres de prix, approbation des mémoires. Aliénation d'un terrain communal rue des Peupliers. Tramways. Déplacement d'une boîte aux lettres. Rue Saint Germain. Déplacement d'une borne-fontaine, rue du Point du Jour n°67. Ipression pour les services communaux, soumission Doizelet, Habillement des agents municipaux, soumission Meillon fils. Soutien de famille. Répartiteurs 1893. Commission d'hygiène pour le canton de Neuilly (voeu). Pétition des habitants du quartier des Menus. Honoraires de M. Bogelot, avocat de la commune, vote d'un crédit de 300 francs. Sapeurs-pompiers, dispense de manoeuvres militaires en temps de paix. Lettre de M. Danjou. Lettre de M. Lavedan. Marché de Billancourt. Commission de l'abattoir.

    Date

    1892

    Cote

    4D16/21

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 21 novembre 1892. Ouverture de la séance. Compagnie...

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  71. Résultat n°71

    17 mai 1885. Rapport de la commission des finances. Approbation du compte administratif du maire. Approbation du compte de gestion du receveur municipal. Augmentation de traitement de divers employés de l'octroi. Augmentation du traitement de M. Sappey, rejet, vote d'une gratification de 300 francs pour 1885. Augmentation du salaire du concierge de l'abattoir. Augmentation de l'indemnité allouée au médecin chargé de la constatation des naissances. Octroi, convention entre M.le Ministre de la guerre et M. le Maire. Compte administratif de l'hospice. Approbation du compte de gestion du receveur de l'hospice. Vote du budget supplémentaire de l'hospice pour 1885. Vote du budget primitif de l'hospice pour 1886. Compte administratif du bureau de bienfaisance. Approbation du compte de gestion du trésorier. Vote du budget supplémentaire du bureau de bienfaisance pour 1885. Vote du budget primitif du bureau de bienfaisance pour 1886. Remboursement du prix de concessions de terrains dans le cimetière. Fête de 1884, approbation pour régularisation de divers mémoires.

    Date

    1885

    Cote

    4D14/24

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 17 mai 1885. Rapport de la commission des finances....

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  72. Résultat n°72

    19 octobre 1825. Nomination des commissaires classificateurs en vertu de l'arrêté du préfet (22 septembre 1825).

    Date

    1825

    Cote

    4D2/8

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 19 octobre 1825. Nomination des commissaires classificateurs...

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  73. Résultat n°73
    Emplois de bureaux dans les mairies,

    2 medias

    Emplois de bureaux dans les mairies,

    Date

    1931

    Cote

    3Fi1741

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Elections - Personnel - Distinctions honorifiques
    • Personnel
    • Emplois de bureaux dans les mairies,
  74. Résultat n°74

    23 mai 1884. Compte de 1883. Approbation du compte de gestion du receveur municipal. Admission en non-valeurs sur l'exercice 1882. Conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Gratification au secrétaire et aux employés de mairie. Gratification au conducteur de travaux et aux 2 inspecteurs de salubrité. Gratification au commissaire de police. Subvention à la musique municipale, à l'orphéon et à la société de gymnastique. Subvention à la bibliothèque populaire. Subvention à la caisse des écoles. Prime d'encouragement aux surveillants d'octroi. Budget supplémentaire de 1884. Courses de Longchamps, approbation d'un nouveau traité. Courses d'Auteuil, approbation d'un nouveau traité. Soutiens de famille, classe de 1884. Poursuites contre le sieur Dallemagne. Nomination de diverses commissions.

    Date

    1884

    Cote

    4D14/9

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 23 mai 1884. Compte de 1883. Approbation du compte...

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  75. Résultat n°75

    27 novembre 1882. Approbation pour régularisation des mémoires des dépenses auxquelles ont donné lieu les fêtes en 1882. Sente des Guérets. Fixation des frais de perception de l'octroi pour 1883. Approbation du devis des travaux supplémentaires à exécuter pour la clôture complète du parc de la Mairie. Etablissement d'un groupe scolaire dans le quartier du point du Jour, acquisition de la propriété Baltard. Ouverture de crédit au budget de 1883. Pose d'une boîte aux lettres rue Denfert Rochereau. Bureau d'octroi du Pont de Saint Cloud. Voeu pour que la route de la Reine prenne la dénomination de la rue de la République. Autorisation à M. Billoret de faire des travaux particuliers. Inondations. Allocation d'un secours de 500 francs à Mme Duval, veuve d'un employé d'octroi. Augmentation du salaire d'une femme de service à l'école rue Fessart (filles). Réhabilitation Vetille. Compte de gestion du Bureau de Bienfaisance du 1er janvier au 10 octobre 1882. Voeu concernant les conseillers municipaux de la Seine. Augmentation de la redevance payée par Mme Valton.

    Date

    1882

    Cote

    4D13/33

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 27 novembre 1882. Approbation pour régularisation des...

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  76. Résultat n°76

    29 novembre 1870. Suppression de l'indemnité de logement allouée au préposé en chef de l'octroi. Paiement des frais funéraires d'une soeur de l'asile des vieillards. Caisse de famille. Don par M. Mahias de L'Histoire générale de Paris. Vote d'un crédit de 68366,19 francs pour la construction d'une salle d'asile à Billancourt.

    Date

    1870

    Cote

    4D10/40

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 29 novembre 1870. Suppression de l'indemnité de logement...

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  77. Résultat n°77

    9 février 1879. Création d'un port. Fête de Boulogne. Instruction primaire : voeu de substituer de l'enseignement laïque à l'enseignement congréganiste. Instruction primaire : traité avec l'institutrice libre à Billancourt. Personnel de la mairie. Entretien des bâtiments communaux. Voirie communale : alignement. Félicitations à M. Grévy. Nomination de diverses commissions.

    Date

    1879

    Cote

    4D12/39

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 9 février 1879. Création d'un port. Fête de Boulogne....

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  78. Résultat n°78

    Photographie de la maison d'Antoine Tissot, chef de l'état civil de Boulogne-Billancourt, 8 rue de Sèvres

    Cote

    8J1

    • Contexte : 8J

    • Photographie de la maison d'Antoine Tissot, chef de...
  79. Résultat n°79

    17 novembre 1897. Ouverture de la séance. Procès-verbal de la séance du 27 octobre 1897, incident. Prorogation jusqu'au 31 mars 1898 du bail du fermier des marchés. Reconstruction de l'hospice des vieillards, décompte. Construction d'un bâtiment pour tirage au sort , révision, fêtes, décompte. Construction au marché de Boulogne d'un local pour les syndicats, d'un tir, décompte. Construction d'un gymnase, décompte. Exploitation des marchés. Commission d'adjudication. Marché de Billancourt, incident. Eclairage. Bouches d'eau, bornes-fontaines. Renforcement de l'éclairage dans la rue de Bellevue entre l'avenue de la Reine et la rue de la Plaine. Eclairage de la sente de la Saussière. Projet de modification de l'éclairage avenue Victor Hugo. Débit des bornes-fontaines. Eclairage, rue Gambetta. Installation de lampes à la salle des Fêtes. Nomination d'un membre du bureau de bienfaisance en remplacement de M. Delort décédé. Nomination d'un membre du comité de la caisse des écoles en remplacement de M. Delors décédé. Agencement du marché de Billancourt, interpellation de M. Ferest. Propposition de M. Ferret relative à la révision du cadastre. Révision des listes électorales. Etablissement de la liste de propositions pour la nomination des commissaires répartiteurs. Souscription pour l'érection d'un monument à Charles Floquet. Souscription à la ligne "Paris-banlieue".Demande de la sociétéde trompes "l'Echo". Impression de supplément au catalogue de la bibliothèque. Concession gratuite de 10 ans pour la sépulture de M. Lambert, ancien capitaine de la Garde nationale. Etats de cotes irrecouvrables sur droits de voirie. Comptes et budgets de la communauté israëlite. Installation d'urinoirs, approbation des mémoires. Acquisition de 4 balayeuses mécaniques, approbation des mémoires. Création d'un 2ème emploi de garçon de bureau à la mairie. Tramways à traction mécanique. Suppression des classes enfantines dans les écoles maternelles. Création d'une 6ème classe provisoire à l'école de la rue du Vieux Pont de Sèvres. Création de classes de garde, ajournement. Leçons de dessin aux cours complémentaires. Cours complémentaires, limite d'âge. Lettre de Mme Delort. Bureau d'enregistrement. Pavage de l'avenue de la Reine. Plantation d'arbres. Soutien de famille.

    Date

    1897

    Cote

    4D18/12

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 17 novembre 1897. Ouverture de la séance. Procès-verbal...

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  80. Résultat n°80

    L'ancien pont de Saint-Cloud

    Cote

    1Ph559

    • Contexte : 1Ph - Photographies sur plaques de verre

    • Ponts
    • L'ancien pont de Saint-Cloud