29 novembre 1870. Suppression de l'indemnité de logement allouée au préposé en chef de l'octroi. Paiement des frais funéraires d'une soeur de l'asile des vieillards. Caisse de famille. Don par M. Mahias de L'Histoire générale de Paris. Vote d'un crédit de 68366,19 francs pour la construction d'une salle d'asile à Billancourt.

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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

4D

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Registres

Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt : registre des délibérations (22 février 1870 - 1er octobre 1871)

Cote/Cotes extrêmes

4D10

Date

1870-1871

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

29 novembre 1870. Suppression de l'indemnité de logement allouée au préposé en chef de l'octroi. Paiement des frais funéraires d'une soeur de l'asile des vieillards. Caisse de famille. Don par M. Mahias de L'Histoire générale de Paris. Vote d'un crédit de 68366,19 francs pour la construction d'une salle d'asile à Billancourt.

Cote/Cotes extrêmes

4D10/40

Date

1870

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés matières

HALTE GARDERIE, PERSONNEL, CONCESSION FUNERAIRE, OCTROI

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