Consulter les documents
La salle de lecture
La salle de consultation peut accueillir 8 personnes. Elle est équipée d'un espace pour la consultation des documents originaux et de 2 postes informatiques qui permettent de consulter les archives numérisées.
Pour le confort de tous et la préservation des documents, un vestiaire est mis à disposition à l'entrée de la salle de lecture. Merci d'y déposer tout effet personnel volumineux.
L'usage des téléphones portables est interdit dans les espaces de consultation. L'utilisation des ordinateurs portables individuels est autorisée sous la responsabilité de leurs détenteurs.
L'introduction de boissons ou de nourriture est interdite.
L'inscription
L'accès aux archives et aux ouvrages de la bibliothèque est gratuit pour tous.
Lors de la première visite, tout lecteur doit être inscrit sur présentation d'une pièce d'identité officielle (carte d'identité, permis de conduire, passeport, carte de séjour) en cours de validité comportant une photographie. Cette inscription est renouvelée chaque année.
Les informations collectées lors de l'inscription font l'objet d'un traitement informatisé autorisé par la C.N.I.L conforme aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. En application des articles 35 et 36 de cette même loi, tout lecteur peut obtenir communication des informations le concernant et peut en demander copie, rectification ou mise à jour.
La communicabilité des documents
La loi sur les archives du 15 juillet 2008 établit le principe d'une libre communicabilité des archives publiques.
Toutefois, des délais spéciaux s'appliquent à certains documents dont la communication porte atteinte au secret de la vie privée, au secret médical, au secret industriel, aux affaires portées devant les juridictions, au secret de la Défense nationale ou à la sûreté de l'État.
Les Archives municipales conservent également des fonds d'origine privée qui peuvent être soumis à des modalités d'accès et de reproduction particulières fixées par les donateurs, cédants ou leurs ayant-droits.