4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D5

Date

1853-1858

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

21 août 1853. Réglement et tarif du droit de stationnement sur la rive communale. Décision relative au chemin de fer de la Plaine ; fixation de sa largeur à 12 mètres. Autorisation d'acquérir la propriété Grenet pour l'établissement de la rue des Ecoles. Congé de convalescence accordé à M. Buisson, cantonnier, avec mise en demi-solde pendant ce temps. Autorisation de faire établir des trottoirs et caniveaux rue de la Saussière. Compte-rendu des prélèvements faits sur le crédit alloué pour dépenses imprévues en 1853. Vote de crédits pour le chef de musique de la garde nationale, M. Banié, architecte, M. Poussard, géomètre, la fête patronale du 15 août et la distribution de vivres aux indigents. Affaire au sujet de M. Mirande, imprimeur. Affaire au sujet de M. Rousset, avocat.

Cote/Cotes extrêmes

4D5/14

Date

1853

Langue des unités documentaires

Français,