4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D18

Date

1897-1898

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

3 mars 1897. Enfants assistés et moralement abandonnés, ouverture d'un crédit complémentaire. Frais de dénombrement de la population; ouverture d'un crédit complémentaire. Secours à la veuve d'un ancien receveur d'octroi. Octroi de banlieue, prorogation pendant 2 ans à partir du 1er janvier 1898. Octroi, fixation du traitement du nouveau receveur du bureau du pont de Saint Cloud. Voeu tendant à ce que le minimum de loyer imposable soit fixé à 300 francs. Inauguration de l'hospice des vieillards, ouverture de crédit. Hospice, proposition de M. Leroy. Hospice, proposition de M. Breton. Voiture d'ambulance. Fête communale. Soutien de famille.

Cote/Cotes extrêmes

4D18/1

Date

1897

Langue des unités documentaires

Français,