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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D15

Date

1887-1891

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

1er octobre 1890. Observation de M. Fagotat. Observation sur le procès-verbal de la dernière séance. Fêtes publiques en 1890, approbation pour régularisation des mémoires. Achat de livres de prix en 1890. Acquisition d'arbres et arbustes pour le nouveau cimetière. Approbation des mémoires de travaux exécutés dans la rue nouvelle ouverte entre la route de Versailles et la rue des Peupliers. Subvention au bureau de bienfaisance. Augmentation du traitement du préposé en chef de l'octroi. Discussion du budget primitif de 1891.

Cote/Cotes extrêmes

4D15/40

Date

1890

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Peupliers (rue des), Edouard-Vaillant (avenue)

Mots clés matières

CONSEIL MUNICIPAL, CIMETIERE, ESPACE VERT, FETE, RESEAU ROUTIER, PERSONNEL, OCTROI, DISTRIBUTION DES PRIX, FINANCES COMMUNALES