4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D18

Date

1897-1898

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

30 novembre 1898. Approbation de différentes soumissions. Budget primitif de 1899. Vote des impositions annuelles et spéciales à porter au budget de 1899. Subventions pour 1899. Récompenses aux nourrices en 1899. Frais de perception de l'octroi en 1899. Hospice. Budget de 1899, avis du conseil. Laïcisation du personnel de l'Hospice, rejet d'une proposition de M. Breton. Location d'un terrain à M. Chabaud. Indemnité à M. Radiguet pour perte et usure d'outils. Commissions du conseil. Inauguration du groupe scolaire. Liberté des transports, voeu. Eclairage à l'huile et service de police, interpellation de M. Aussillous. Acquisition de livres de prix, approbation du mémoire. Traité avec la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique. Cours de dessin appliqué aux travaux féminins d'art décoratif. Marché de Billancourt. Enquête sur des distributions de secours par un membre du Bureau de bienfaisance. Ecoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de Paris, frais d'externat des élèves continuant leurs études.