Aide à la recherche

4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D13

Date

1880-1883

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

13 avril 1882. Hospice des vieillards : approbation du budget. Reprise d'alignement sur les rues du Chemin Vert et des Tilleuls. Aliénation de 3 parcelles de terre. Travaux de plantations et de jardinage : approbation de la soumission Choumery. Nomination de la commission du budget. Mitoyenneté Gantier. Chemin Vert n°39 : règlement de l'indemnité Vollant. Révision du traitement du receveur municipal. Vente de terre végétale.

Cote/Cotes extrêmes

4D13/25

Date

1880-1883

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Tilleuls (rue des), Chemin-vert (rue du)

Mots clés matières

FINANCES COMMUNALES, PERSONNEL, RESEAU ROUTIER, HORTICULTURE, ETABLISSEMENT MEDICO SOCIAL