Aide à la recherche

4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D14

Date

1883-1887

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

16 mai 1886. Observations à propos-verbal de la séance du 3 avril. Classe de 1885, soutien de famille. Instance Boucher d'Argis, autorisation au Maire de défendre. Remboursement du prix de concessions de terrain dans le cimetière. Bureau de bienfaisance, approbation du compte administratif. Bureau de bienfaisance, approbation du compte de gestion du trésorier. Bureau de bienfaisance , approbation du budget supplémentaire de 1886. Bureau de bienfaisance, approbation du budget primitif de 1887. Hospice des vieillards, approbation du compte administratif de 1885. Hospice des vieillards, approbation du compte de gestion du trésorier. Hospice des vieillards, approbation du budget additionnel de 1886. Hospice des vieillards, approbation du budget primitif de 1887. Demande de bourses. Souscription en faveur des Instituts Pasteur et Verneuil. Fête de 1885, approbation des mémoires de dépenses. Habillement des agents municipaux, approbation de la soumission Harrissard. Frais de dénombrement de la population. Déclassement d'une partie de la rue de la Saussière. Compte de 1885, nomination d'une commission. Pétitions diverses. Bureau des Postes et télégraphe, voeu. Fêtes du printemps et de Billancourt.