Déplier tous les niveaux
4D
Assemblée - Conseil municipal
Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65
Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt : registre des délibérations (22 février 1870 - 1er octobre 1871)
15 mai 1870. Compte administratif ; exposé sommaire de la situation financière. Projet d'acquisition d'un immeuble par la communauté des religieuses augustines de la Congrégation de Notre-Dame-de-l'Abbaye-aux-Bois. Etablissement d'un marché aux comestibles permanent à Clichy. Droits de place. Approbation du rôle de balayage municipal pour 1870. Bureau de bienfaisance : indemnité annuelle aux employés de la mairie chargés de la tenue des écritures du bureau de bienfaisance. Bureau de bienfaisance : gratification annuelle à MM. Sampite, Blondot, Oms et Caron, agents de l'administration. Avis sur la question du maintien ou de la suppression des octrois. Cession des terrains à la voie publique par MM. Moreau, Godard, Berthier et André. Nouveau projet de vente par M. et Mme Naud d'un terrain destiné à l'établissement d'une école communale de garçons et d'une salle d'asile à Billancourt. Nomination d'une commission pour l'organisation de la fête.
Langue des unités documentaires
OCTROI, CONGREGATION, DROIT DE PLACE, HALTE GARDERIE, ECOLE, FONCTIONNAIRE TERRITORIAL, PERSONNEL, ACQUISITION DOMANIALE, MARCHE DE DETAIL, FINANCES COMMUNALES, FETE