18 mars 1898. Ouverture de la séance. Travaux à exécuter au marché de Boulogne. Octroi, taxes et prorogation suite à la discussion. Interpellation de M. Garcelon. Question de M. Grange. Octroi, traitement du surveillant Stainacre.

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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

4D

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Registres

Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt : registre des délibérations (3 mars 1897 - 21 décembre 1898)

Cote/Cotes extrêmes

4D18

Date

1897-1898

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

18 mars 1898. Ouverture de la séance. Travaux à exécuter au marché de Boulogne. Octroi, taxes et prorogation suite à la discussion. Interpellation de M. Garcelon. Question de M. Grange. Octroi, traitement du surveillant Stainacre.

Cote/Cotes extrêmes

4D18/19

Date

1898

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Boulogne-Billancourt, Marché de Boulogne

Mots clés matières

PERSONNEL, OCTROI, MARCHE DE DETAIL

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