Aide à la recherche

4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D18

Date

1897-1898

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

2 juin 1897. Ouverture de la séance. Incident. Commission scolaire, nomination de M. Constant en remplacement de M. Clinchant, démissionnaire. Vente de luzerne provenant du cimetière. Inauguration de l'hospice; décompte des dépenses. Fête communale. Demande du Souvenir Français. Propositions pour création de nouvelles classes dans différentes écoles. Groupe scolaire rue Thiers. Cahier de charges pour fournitures de combustibles. Bureau de Bienfaisance; compte administratif de 1896. Bureau de Bienfaisance; compte de gestion de 1896. Bureaiu de Bienfaisance; budget supplémentaire de 1897. Bureau de Bienfaisance; budget primitif de 1898. Hospice; compte administratif de 1896. Hospice; compte de gestion de 1896. Hospice; budget additionnel de 1897. Comptes et budgets de la Fabrique de l'Eglise de Boulogne. Etat de cotes irrecouvrables sur le rôle des chiens en 1896. Erection d'un monument à Ernest Rousselle. Demande de la société "Le Ramier". Subvention a la société "les Amis des Arts et du Progrès". Salle des Fêtes; service d'incendie, question de M. Ferret. Mesures à prendre pour prévenir les accidents dans les bâtiments communaux soit en cas d'incendie soit en cas de panique provoqué par une cause quelconque; proposition de M. Breton. Vaccination obligatoire pour tous les employés communaux; proposition de M. Breton. Projet de transfert de la gare d'Orléans à la cour des comptes, voeu du conseil. Projet de convention avec M. Despouy. Urinoir. Emprunt. Demande de bourse à l'école des Arts et Métiers, avis du Conseil. Demande de bourse avec trousseau à l'école polytechnique, avis du Conseil. Soutien de famille Daï, réserviste, avis du conseil.