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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D16

Date

1891-1894

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

3 décembre 1893. Elections sénatoriales. Tramway d'Auteuil à Boulogne. Fourniture de livres classiques, cartes en 1894, soumission Doizelet. Fourniture de papeterie d'articles de bureau en 1894, soumission Doizelet. Impressions pour les services municipaux en 1894, soumission Doizelet. Habillement des agents municipaux en 1894, soumission Meillon. Fêtes publiques en 1893, approbation des dépenses. Répartiteurs 1894. Remboursement du prix d'une concession dans le cimetière. Mesures prises à l'égard d'un employé d'octroi malade depuis plusieurs mois. Restitution à M. Cacheux de droits de voirie indûment perçus. Approbation du cahier de charges pour la mise en adjudication des travaux d'entretien des bâtiments communaux pendant les années 1894, 1895, 1896. Aliénation d'une parcelle de terre sur le chemin n°39 au profit des héritiers Heurtebize. Construction d'un bureau pour le service d'architecture. Forêt de Meudon. Hospice des vieillards, budget 1894. Taxes irrecouvrables comprises au rôle des chiens en 1892. Conventions passées entre M. L'Abbé Leclercq et la fabrique de Boulogne. Demande de la société d'horticulture. Ecoles primaires supérieures et professionnelles de la Ville de Paris, élèves dont les frais d'externat seront remboursés sur le fonds de réserve de l'octroi de banlieue. Ecoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de Paris, élèves dont les frais d'externat sont mis effectivement à la charge de la commune.