4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D14

Date

1883-1887

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

11 juin 1884. Bureau de bienfaisance, approbation du compte administratif de 1883. Bureau de bienfaisance, approbation du compte de gestion du trésorier de 1883. Bureau de bienfaisance, budget supplémentaire de 1884. Bureau de bienfaisance, budget primitif de 1885. Hospice des vieillards, approbation du compte administratif de 1883. Hospice des vieillards, approbation du compte de gestion du trésorier pour 1883. Hospice des vieiollards, budget supplémentaire de 1884. Hospice des vieillards, budget primitif de 1885. Demande du garçon du bureau de la mairie, rejet. Augmentation du traitement de M. Boucat, appariteur. Octroi, création de 2 emplois, augmentation du traitement des surveillants. Augmentation du salaire du concierge de l'abattoir, Demande de bourses Cartry et Bruno. Remboursement du prix de concessions dans le cimetière. Réhabilitation de Laplace. Budget de 1885. Vente des impositions annuelles et spéciales à porter au budget de 1885. Nomination de commissions. Chemin n°39, pétition des habitants de Billancourt. Pétitions diverses.

Cote/Cotes extrêmes

4D14/10

Date

1884

Langue des unités documentaires

Français,