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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D16

Date

1891-1894

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

16 mars 1892. Produit du pari mutuel. Indemnités représentatives de logement au personnel enseignant. Remboursement du prix de plusieurs concessions dans le cimetière. Etablissement d'une boîte aux lettres rue Denfert Rochereau n°16. Cession de terrain à la voie publique par M. Boucher d'Argis. Aliénation d'une passerelle de terre rue de la Plaine. Etablissement d'un refuge place des Ecoles. Eclairage à l'huile, vote d'un crédit complémentaire. Soutien de famille. Entretien en remontage des horloges. Taxes irrecouvrables sur les chiens en 1890. Chauffage des bâtiments communaux, approbation du cahier des charges pour la mise en adjudication. Révision du traitement du receveur municipal. Voeu pour le percement des fortifications et regard du boulevard d'Auteuil. Enseignement de l'agriculture dans les écoles publiques. Déplacement de la station du tramway du rond-point de la Reine. Etablissement d'un refuge abri aux abords du bois de Boulogne.