4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D12

Date

1877-1880

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

7 mai 1879. Compte administratif, compte de gestion. Admission en non-valeurs sur les exercices 1876 et 1877. Demande de conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Gratification au secrétaire, aux employés de la mairie, à l'architecte agent-voyer, au commissaire de police. Vote d'une subvention à la bibliothèque populaire pour achat de livres ou reliure. Habillement de la fanfare municipale. Remboursement à la Caisse générale des familles d'une somme de 241, 27 francs versée en trop par elle pour l'installation d'appareils d'éclairage rue Darcel à Moisson-Desroches. Prolongement de l'égout de la rue Denfert-Rochereau (anciennement rue de l'Hippodrome). Prolongement de l'égout de la rue de Bellevue. Souscription au centenaire de Voltaire. Affaires diverses. Approbation du budget suppléméntaire de 1879.

Cote/Cotes extrêmes

4D12/43

Date

1879

Langue des unités documentaires

Français,