18 septembre 1881. Modification de la délibération du 9 mai 1881 portant révision du tarif d'octroi. Chemin du Pont de l'Alma à Courbevoie ; avis du conseil. Approbation de diverses soumissions. Adjudication des travaux de vidange et de charronnage. Chauffage des bâtiments communaux en 1882. Chemin vicinal de grande communication n°39. Etablissement de 2 nouvelles boîtes aux lettres. Gratification du chef cantonnier. Construction d'un groupe scolaire dans un terrain dépendant de la mairie.

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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D13

Date

1880-1883

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

4D13/14

Date

1881

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Mots clés matières