4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D12

Date

1877-1880

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

9 février 1879. Création d'un port. Fête de Boulogne. Instruction primaire : voeu de substituer de l'enseignement laïque à l'enseignement congréganiste. Instruction primaire : traité avec l'institutrice libre à Billancourt. Personnel de la mairie. Entretien des bâtiments communaux. Voirie communale : alignement. Félicitations à M. Grévy. Nomination de diverses commissions.

Cote/Cotes extrêmes

4D12/39

Date

1879

Langue des unités documentaires

Français,