19 octobre 1825. Nomination des commissaires classificateurs en vertu de l'arrêté du préfet (22 septembre 1825).

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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

4D

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Registres

Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt : registre des délibérations (16 mars 1825 - 30 décembre 1839)

Cote/Cotes extrêmes

4D2

Date

1825-1839

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

19 octobre 1825. Nomination des commissaires classificateurs en vertu de l'arrêté du préfet (22 septembre 1825).

Cote/Cotes extrêmes

4D2/8

Date

1825

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés matières

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