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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D14

Date

1883-1887

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

22 février 1885. Rapport de la commission des travaux. Création d'un emploi de médecin chargé de soigner les employés d'octroi en cas de maladie. Réhabilitation Charles Henry et Faisse. Rapport de la commission des tramways. Acquisition d'un dévidoir pour les pompiers. Plaintes contre les émanations de l'égout collecteur. Classement de la sente des Guérêts. Création d'un marché aux fourrages.

Cote/Cotes extrêmes

4D14/21

Date

1885

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Gambetta (rue), Louis-Pasteur (rue)

Mots clés matières

RESEAU ROUTIER, TRANSPORT EN COMMUN, SAPEUR POMPIER, ÉQUIPEMENT DE SECOURS, TRAITEMENT DES EAUX USEES, MARCHE DE DETAIL, PERSONNEL, OCTROI, MEDECIN