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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D14

Date

1883-1887

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

7 juin 1885. Demandes de bourse à l'école Saint Cyr. Classe de 1884 : soutien de famille. Service médical de nuit , modification de la délibération du 11 août 1884. Marché. Augmentation de M. Heusch. Travaux d'appropriation à la Mairie. Vidange des fosses d'aisance. Main-levée de l'inscription prise contre M. Clément. Prélèvement sur les dépenses imprévues. Emprunt. Commission des grands travaux. Achévement de la mise en état de viabilité de la rue de Saint Cloud. Création d'un emploi d'un surveillant d'octroi. Voeu.

Cote/Cotes extrêmes

4D14/27

Date

1885

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Yves-Kermen (rue)

Mots clés matières

PERSONNEL, OCTROI, RESEAU ROUTIER, FINANCES COMMUNALES, MARCHE DE DETAIL, SANTE, BOURSE D'ETUDES