Déplier tous les niveaux
4D
Assemblée - Conseil municipal
Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65
Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt : registre des délibérations (26 novembre 1880 - 3 août 1883)
2 mai 1883. Observations sur le procès-verbal de la séance du 20 février. Rapport de la commission du budget ; approbation du compte administratif. Approbation du compte de gestion du receveur municipal. Admission en non-valeurs sur l'exercice 1881Conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Bureau de bienfaisance et hospice ; ventilation des recettes et dépenses de chaque établissement en 1882 ; avis du conseil. Bureau de binefaisance ; annulation d'un crédit de 4000 francs figurant au tableau des fonds réservés du compte de 1882. Bureau de bienfaisance ; approbation du compte administratif de 1882. Bureau de bienfaisance ; compte de gestion du trésorier de 1882. Bureau de Bienfaisance ; budget supplémentaire de 1883. Bureau de bienfaisance : budget primitif de 1884. Bureau de bienfaisance ; achat de rente 3% ; avis du conseil. Bureau de Bienfaisance: approbation du legs Fèbvre ; avis du conseil. Hospice des vieillards ; budget supplémentaire de 1883. Hospice des vieillards : achat de rente ; avis du conseil. Hospice des vieillards : traitement de l'économe en 1882. Hospice des vieillards ; gages des préposés et servants en 1882. Hospice des vieillards : frais de séjour de de Mme Gobert à l'hospice de Dourdan. Hospice des vieillards : legs Febvre. Hospice des vieillards: remboursement à M. Phulpin des frais nécessités par le départ des soeurs. Hospice des viellards : budget de 1884. Reconstruction du bureau d'octroi du Pont de Saint Cloud. Acquisition d'une pompe à incendie. Reconstruction d'un corps de bâtiment à l'asile des vieillards. Frais de perception de l'octroi en 1883 ; vote d'un crédit complémentaire. Vote d'un crédit de 200 francs pour prime aux 3 surveillants d'octroi les plus méritants.
Langue des unités documentaires