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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D13

Date

1880-1883

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

9 août 1881. Installation d'un système de distribution d'eau de Seine au dépôt de matériaux 36 rue de Paris. Approbation du devis des travaux à exécuter à l'église de Billancourt. Etablissement d'une barrière roulante et d'un puits à l'abattoir. Voeu pour le rétablissement des tramways de l'église de Boulogne au pont de Billancourt. Construction d'une loge de concierge à l'asile de la route de Versailles. Approbation du mémoire Lecucq pour la fête du Point-du-Jour. Approbation du budget primitif du bureau de bienfaisance pour 1882. Vente du presbytère de Boulogne. Fêtes publiques en 1881. Approbation du cahier des charges pour la mise en adjudication des travaux d'entretien des bâtiments communaux pendant 3 années à partir de 1882. Abonnement de M. Jeanson. Pétitions des habitants de divers quartiers de la commune. Rejet de la demande de M. Petit. Instance Robin. Etablissement d'un bureau d'octroi boulevard du 4 Septembre. Admission des employés d'octroi, des gardes-champêtres et des appariteurs assermentés au nombre des agents tributaires de la caisse de retraite instituée par le décret du 22 juin 1865. Election du 21 août ; composition des bureaux de vote.