4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D3

Date

1840-1847

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

6 novembre 1845. Abandon de M. de Guaita de la sente dite de la Maladrerie. Rapport de la commission sur l'ouverture de la rue transversale de la Plaine. Continuation du traitement de l'architecte-voyer. Etablissement d'un caniveau et du pavage de la rue des Abondances. Réparation de la rue des Princes. Vote de divers crédits.

Cote/Cotes extrêmes

4D3/87

Date

1845

Langue des unités documentaires

Français,