4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D12

Date

1877-1880

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

5 août 1877. Abattoir : acquisition de terrain pour voie d'isolement. Eclairage du pont de Suresnes. Traité de la Compagnie des eaux. Pose de bancs sur les routes départementales. Allocation de 100 francs à la directrice de l'asile de Billancourt.

Cote/Cotes extrêmes

4D12/12

Date

1877

Langue des unités documentaires

Français,