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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D17

Date

1894-1897

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

2 novembre 1894. Ouverture de la séance. Ouverture de la séance. Commissiion de répartition des contributions directes en 1895. Révision de la liste électorale en 1895, nomination des délégués. Remboursement à M. Voile du prix de 2 concessions temporaires. Acquisition de livres de prix, approbation des mémoires. Ecole professionnelle de la rue Fondary, demande de bourse. Crèche. Gaz, installation gratuite dans les logements au dessous de 500 francs. Système Auer. Fournitures d'articles de bureau et de papeterie en 1895, acceptation de la soumission Doizelet. Fourniture de livres classiques, cartes en 1895, acceptation de la soumission Doizelet. Suppressions pour les services municipaux en 1895, acceptation de la soumission Doizelet. Fourniture d'articles de ménage en 1895 et 1896, acceptation de la soumission Serrant. Fourniture d'articles de confection en 1895 et 1896, acceptation de la soumission Bénard. Habillement des agents municipaux en 1895, acceptation de la soumission Meillon. Fourniture et réparation de l'outillage en 1895 et 1896, acceptation de la soumission Limosin. Cylindrage des empierrements des voies publiques, acceptation de la soumission Sillen. Acquisition de terrain par suite d'alignement rue de Paris. Indemnité à M. Baudry pour résiliation de bail. Installation d'appareils à gaz sur diverses voies publiques. Marché de Billancourt. Egouts départementaux. Construction d'un port à Billancourt. Etablissement d'un abri à la station d'Auteuil. Chemin de fer. Soutien de famille.