4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D12

Date

1877-1880

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

13 novembre 1878. Avis aux diverses délibérations du bureau de bienfaisance. Vote d'un crédit de 500 francs pour frais de remblai de la voie d'isolement autour de l'abattoir. Emprunt de 200 000 francs. Augmentation de l'éclairage au gaz pour 1879. Autorisation à donner au maire de traiter avec une institutrice laïque de Billancourt, pour l'instruction d'un certain nombre de jeunes filles de ce quartier. Nomination d'une commission chargée de fixer les indemnités pour cessions de terrains à la voie publique. Demande du sieur Caron, garçon de bureau de la mairie. Mitoyenneté Lemay. Installation de nouveaux appareils à gaz. Promesse de vente Houssard. Instance Limoges. Affaires diverses.

Cote/Cotes extrêmes

4D12/35

Date

1878

Langue des unités documentaires

Français,