4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D18

Date

1897-1898

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

7 juillet 1897. Projet d'emprunt. Enquête sur le projet de classement dans la voirie urbaine du passage privé dénommé Legrand et la fixation des alignements de la dite voie. Révision du cadastre. Compte administratif de 1896. Compte de gestion de 1896. Traitement de la concierge de l'école des garçons de la rue de la Mairie. Indemnité annuelle à Mme Melier, ancienne concierge d'école. Monument à Victor Duruy. Secours aux ouvriers de Bessèges. Course pédestre. Pétition des propriétaires de la sente de la Belle Feuille. Remboursement du prix d'une concession temporaire. Catastrophe de Voiron. Création de foires à Villeneuve-Saint-Georges. Agrandissement de l'Eglise de Billancourt. Voeu pour la création d'un bureau d'enregistrement et d'une étude d'huissier et la nomination d'un juge suppléant. Service des postes. Souscription en faveur des victimes des orages et des inondations. Distribution des prix. Création d'un 3ème emploi de porteur de dépêches à Billancourt. Voeu pour le percement de la porte Molitor. Incident. Chemin de fer, dénomination des gares. Fontaine près le cimetière des Moulineaux. Bureau de poste de Billancourt. Soutien de famille.