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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D5

Date

1853-1858

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

17 mai 1857. Compte administratif de 1856. Budget supplémentaire de 1857. Restes à recouvrer de l'exercice 1856 ; proposition pour l'admission en non-valeur. Traitement du personnel de l'octroi. Nomination d'un nouvel employé à la mairie. Règlement du service de l'agent-voyer. Budget primitif de 1858. Vote de 5 centimes pour l'entretien des chemins vicinaux en 1858. Vote de 3 centimes pour l'entretien primaire. Projet d'ouverture de 3 nouvelles voies vicinales. Elargissement des rues des Potagers et des Guérêts, du chemin de la Plaine et de celui de Maître Jacques. Projet d'agrandissement de la place de la Mairie.

Cote/Cotes extrêmes

4D5/87

Date

1857

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Maître-Jacques (rue), Léon-Blum (square), Louis-Pasteur (rue), Gambetta (rue)

Mots clés matières

ENSEIGNEMENT ELEMENTAIRE, RESEAU ROUTIER, PERSONNEL, OCTROI, FINANCES COMMUNALES