4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D13

Date

1880-1883

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

27 novembre 1882. Approbation pour régularisation des mémoires des dépenses auxquelles ont donné lieu les fêtes en 1882. Sente des Guérets. Fixation des frais de perception de l'octroi pour 1883. Approbation du devis des travaux supplémentaires à exécuter pour la clôture complète du parc de la Mairie. Etablissement d'un groupe scolaire dans le quartier du point du Jour, acquisition de la propriété Baltard. Ouverture de crédit au budget de 1883. Pose d'une boîte aux lettres rue Denfert Rochereau. Bureau d'octroi du Pont de Saint Cloud. Voeu pour que la route de la Reine prenne la dénomination de la rue de la République. Autorisation à M. Billoret de faire des travaux particuliers. Inondations. Allocation d'un secours de 500 francs à Mme Duval, veuve d'un employé d'octroi. Augmentation du salaire d'une femme de service à l'école rue Fessart (filles). Réhabilitation Vetille. Compte de gestion du Bureau de Bienfaisance du 1er janvier au 10 octobre 1882. Voeu concernant les conseillers municipaux de la Seine. Augmentation de la redevance payée par Mme Valton.

Cote/Cotes extrêmes

4D13/33

Date

1882

Langue des unités documentaires

Français,