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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D16

Date

1891-1894

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

21 novembre 1892. Ouverture de la séance. Compagnie des eaux, lettre du 17 novembre 1892. Service des postes. Rue des Guérêts. Exposition 1900. Acquisition de livres de prix, approbation des mémoires. Aliénation d'un terrain communal rue des Peupliers. Tramways. Déplacement d'une boîte aux lettres. Rue Saint Germain. Déplacement d'une borne-fontaine, rue du Point du Jour n°67. Ipression pour les services communaux, soumission Doizelet, Habillement des agents municipaux, soumission Meillon fils. Soutien de famille. Répartiteurs 1893. Commission d'hygiène pour le canton de Neuilly (voeu). Pétition des habitants du quartier des Menus. Honoraires de M. Bogelot, avocat de la commune, vote d'un crédit de 300 francs. Sapeurs-pompiers, dispense de manoeuvres militaires en temps de paix. Lettre de M. Danjou. Lettre de M. Lavedan. Marché de Billancourt. Commission de l'abattoir.