4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D15

Date

1887-1891

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

11 avril 1890. Remboursement de concessions dans le cimetière. Chauffage des bâtiments communaux pendant le 1er trimestre de 1890, approbation du mémoire Garcelon et Guibourg. Caisse de retraite en faveur des employés d'octroi. Prélèvement sur les dépenses imprévues. Pompes funèbres. Traitement des employés du bureau de l'état civil, renvoi à la commission du budget. Traitement des malades dans les hôpitaux. Acquisition de la propriété Montret pour l'agrandissement de l'Hospice des vieillards. Vente de l'ancienne mairie, approbation du cahier des charges. Déplacement du bureau de poste de Boulogne. Honoraires de M. Berlire. Proposition de M. Lavedan.

Cote/Cotes extrêmes

4D15/35

Date

1890

Langue des unités documentaires

Français,