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  1. Résultat n°1
    Avis [concernant les horaires du service social municipal],

    1 media

    Avis [concernant les horaires du service social municipal],

    Date

    1943

    Cote

    3Fi657

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Assistance et prévoyance
    • Avis [concernant les horaires du service social municipal],
  2. Résultat n°2

    29 mai 1887. Rapport de la commission du budget. Approbation du compte administratif. Approbation du compte de gestion du receveur. Conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Gratification aux employés de la mairie. Subvention à la bibliothèque populaire. Encouragement aux surveillants d'octroi. Encouragement aux nourrices. Gratification au préposé en chef de l'octroi et au 1er sous-brigadier. Gratification au receveur municipal. Budget supplémentaire de 1887. Droits de voirie en 1884/1885, admission en non-valeurs. Kiosque, bureau d'octroi du Point du Jour. Eclairage à l'huile, approbation du mémoire de janvier et février. Habillement des agents municipaux, approbation de la soumission Meillon. Chauffage des bâtiments communaux, approbation du mémoire et de la soumission Brené. Bourse à l'école polytechnique en faveur du sieur Eloy. Remboursement du prix d'une concession dans le cimetière. Chemin n°39, demande Cornudet. Ecole maternelle rue de Silly, création d'un 2ème emploi de directrice. Création pour régularisation des écoles maternelles. Fêtes foraines, demande de subvention, rejet.Eclairage du boulevard de Boulogne. Statue à Voltaire. Bureau de bienfaisance, compte administratif de 1886. Bureau de bienfaisance, compte de gestion de 1886. Bureau de bienfaisance, Budget supplémentaire de 1887. Bureau de bienfaisance, Budget primitif de 1888. Hospice, compte administratif de 1886. Hospice, compte de gestion du trésorier. Hospice, budget additionnel de 1887. Hospice, budget primitif de 1888. Courses d'Auteuil et de Longchamp, droit des pauvres. Demande d'augmentation de traitrement de 3 instituteurs-adjoints, ordre du jour. Demandes de Mmes Bernard et Lhopital. Marché de Billancourt, demande Deniau, ordre du jour. Chemin de fer, nomination d'une commission. Voeu pour l'élargissement de la Grande Rue.

    Date

    1887

    Cote

    4D14/51

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 29 mai 1887. Rapport de la commission du budget. Approbation...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  3. Résultat n°3

    11 juillet 1896. Ouverture de la séance. Ecole pratique d'industrie. Remboursement des droits d'octroi à la compagnie générale des eaux. Vacances dans les écoles maternelles. Soutiens de famille. Justice de paix, audiences foraines. Communications diverses. Trains de nuit et trains ouvriers. Tramways. Fête du 14 juillet. Comptes et budgets de la Fabrique de l'Eglise Notre Dame de Boulogne. Bureau de bienfaisance, compte administratif de 1895. Bureau de bienfaisance, compte de gestion de 1895. Bureau de bienfaisance, budget supplémentaire de 1896. Bureau de bienfaisance, budget primitif de 1897. Compte administratif de 1895. Compte de gestion de 1895. Subvention pour la bibliothèque populaire. Subvention à la société "Les Amis des Arts et du Progrès". Augmentation du traitement de M. Faure, porteur de dépêches à Billancourt. Demandes des conservateurs des cimetières. Indemnités de logement à la femme de service de l'école maternelle rue Fessart. Proposition pour l'acquisition des couronnes provenant des cimetières. Bourse à l'école Jean-Baptiste-Say. Tramways, Substitution de la traction mécanique à la traction animale. Secours aux victimes de la grève de l'industrie porcelainière et habitant de Boulogne. Subvention au comité de la fête de la place Nationale. Fête de la Grande Rue. Tramway électrique, ligne de Montreuil-sous-bois à Boulogne. Fortifications de Paris, zone militaire.

    Date

    1896

    Cote

    4D17/30

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 11 juillet 1896. Ouverture de la séance. Ecole pratique...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  4. Résultat n°4

    7 février 1840. Tombeau. Alignements de la rue de Billancourt. Réparations de la rue de la Maladrerie. Approbation d’une aide financière de 500 francs pour le bureau de bienfaisance.

    Date

    1840

    Cote

    4D3/3

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 février 1840. Tombeau. Alignements de la rue de Billancourt....

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    Assemblée - Conseil municipal

  5. Résultat n°5

    8 février 1851. Réclamation de droits d'enregistrement pour la donation Delessert. Réclamation de M. Poudavigne. Demande d'un secours pour le bureau de bienfaisance. Demande de gratifications pour les employés de l'octroi. Construction d'un abattoir. Conseil de recensement. Fixation du traitement de l'instituteur et de la rétribution scolaire pour 1852. Vote de 2 centimes au principal des 4 contributions directes pour l'instruction primaire.

    Date

    1851

    Cote

    4D4/68

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 8 février 1851. Réclamation de droits d'enregistrement...

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    Assemblée - Conseil municipal

  6. Résultat n°6

    20 décembre 1870. Bureau de bienfaisance : approbation d'un crédit complémentaire de 4000 francs pour achat de denrées alimentaires et menus objets de consommation ; achat de menus objets de consommation ; crédit complémentaire de 300 francs pour dépenses imprévues. Lettre du lieutenant colonel Lambert relative à l'indemnité accordée aux femmes des gardes nationaux. Démission de MM. Perrot, Gallot, Tisserant et Mathan, conseillers municipaux. Lettre du commandant du génie Decoux relative aux démolitions. Rapport du commissaire de police.

    Date

    1870

    Cote

    4D10/44

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 20 décembre 1870. Bureau de bienfaisance : approbation...

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  7. Résultat n°7

    28 septembre 1870. Lettre au gouverneur de Paris quant au sujet du brigandage qui a lieu dans la commune. Lettre du citoyen Guichard signalant les auteurs de désordre et de dévastation. Bons de vivres de l'assistance publique. Validité des délibérations. Vote d'un crédit complémentaire de 50 francs pour frais de fanfare, achat de musique et d'instruments. Création d'un emploi de clairon pour la compagnie de carabiniers. Don de 50 francs par M. Vernes, propriétaire, pour de bonnes oeuvres. Evacuation de Boulogne, installation dans Paris.

    Date

    1870

    Cote

    4D10/22

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 28 septembre 1870. Lettre au gouverneur de Paris quant...

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  8. Résultat n°8

    18 novembre 1870. Rapport sur la gestion du bureau de bienfaisance. Subvention de 6000 francs allouée au bureau de bienfaisance. Révision du budget primitif de 1871. Octroi : maintien des taxes principales et extraordinaires. Acquisition d'un terrain destiné à la construction d'une école et d'une salle d'asile à Billancourt. Pétition de gardes nationaux. Observations relatives aux procès-verbaux des séances. Transports des gardes nationaux sur la ligne d'Auteuil au prix du tarif militaire. Habillement des gardes nationaux. Délégation de M. Lièvre pour l'habillement et l'équipement des gardes nationaux. Continuation de la révision du budget primitif de 1871.

    Date

    1870

    Cote

    4D10/37

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 18 novembre 1870. Rapport sur la gestion du bureau...

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  9. Résultat n°9

    19 février 1865. Approbation du cahier des charges pour la mise en adjudication de 14 arbres sur les routes départementales n°1 et 11 et sur la route impériale n°10. Cession de terrain à la voie publique sur la rue Saint-Denis par Mme Legolas. Réhabilitation Puteaux. Bureau de bienfaisance : traitements du nouveau médecin et de la sage-femme. Construction d'une galerie d'égoût rue de la Plaine.

    Date

    1865

    Cote

    4D8/2

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 19 février 1865. Approbation du cahier des charges...

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  10. Résultat n°10

    25 mai 1892. Election de 2 délégués pour le bureau de bienfaisance. Election de 2 délégués pour l'hospice des vieillards. Election de diverses commissions.

    Date

    1892

    Cote

    4D16/9

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 25 mai 1892. Election de 2 délégués pour le bureau...

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    Assemblée - Conseil municipal

  11. Résultat n°11

    27 août 1871. Examen de la comptabilité de MM. Dobelin et Bezançon. Compte de gestion du receveur municipal. Compte administratif du bureau de bienfaisance pour l'année 1870. Compte de gestion du trésorier du bureau de bienfaisance. Budget supplémentaire de la commune (exercice 1871). Budget primitif du bureau de bienfaisance (exercice 1872). Augmentation du traitement de trois employés de la mairie et du gardien du cimetière. Demande d'augmentation des remises du receveur municipal. Création d'un emploi de 4ème instituteur-adjoint à l'école communale de garçons de la rue Fessart. Travaux de réparations aux écoles et salle d'asile communales de la rue Fessart. Travaux de réparations au presbytère. Approbation d'un cahier de charges pour la mise en adjudication de l'entreprise de l'enlèvement des boues. Demande de subvention du bureau de bienfaisance. Droits d'octroi (abonnement de la compagnie parisienne d'éclairage et de chauffage par le gaz). Vote d'une gratification au secrétaire de la mairie. Réclamation de M. Clavaud relative à la construction d'un égoût. Etablissement d'un tir à la cible pour la garde nationale en 1870. Gratification à l'appariteur communal et à l'inspecteur de la salubrité. Allocation d'une gratification à l'agent communal. Vote d'une indemnité de logement au desservant de la paroisse Notre-Dame-de-Boulogne. Réparation d'une maison sise à Paris, 35 rue de Châteaudun affectée par voie de réquisition à la mairie provisoire, pendant la durée du siège. Cessions de terrains à la voie publique par suite de reprises d'alignement. Autorisation d'emploi des crédits excédants. Bureau de bienfaisance : remise de la moitié du prix d'abonnement pour le droit des pauvres ; emploi d'un don de 1500 francs fait par Melle Dosne au nom de l'Oeuvre de la banlieue. Rétablissement au budget de l'indemnité de logement de 350 francs allouée à M. Chabert. Droit des pauvres (bals publics, casino).

    Date

    1871

    Cote

    4D10/71

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 27 août 1871. Examen de la comptabilité de MM. Dobelin...

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    Assemblée - Conseil municipal

  12. Résultat n°12

    Hospice des vieillards : fourniture de viande et d'épicerie, 4eme trimestre 1926,

    Date

    1926

    Cote

    3Fi912

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Assistance et prévoyance
    • Etablissements de santé
    • Hospice des vieillards : fourniture de viande et d'épicerie,...
  13. Résultat n°13

    2 septembre 1855. Taxe municipale sur les chiens. Legs de 40 000 francs par M. Chauvel au bureau de bienfaisance.

    Date

    1855

    Cote

    4D5/56

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 2 septembre 1855. Taxe municipale sur les chiens. Legs...

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  14. Résultat n°14

    7 juin 1889. Rapport de la commission de finances. Approbation du compte administratif. Approbation du compte de gestion. Conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Augmentation du salaire du jardinier de la mairie. Gratification au secrétaire et aux employés de mairie. Subvention à la bibliothèque populaire. Prime d'encouragement aux employés d'octroi. Récompenses aux nourrices. Gratification au receveur municipal. Gratification à l'architecte-voyer. Hospice des vieillards, approbation du compte administratif. hospice des vieillards, approbation du compte de gestion. Hospice, budget supplémentaire de 1889. Hospice, augmentation de traitement du receveur. Hospice, augementation de traitement de M. Danjou, médecin. Hospice, augmentation du salaire de plusieurs employés. Hospice, achat de rente 3%. Hospice, budget primitif de 1890. Bureau de bienfaisance, approbation du compte administratif. Bureau de bienfaisance, approbation du compte de gestion. Bureau de bienfaisance, budget supplémentaire de 1889. Augmentation du traitement du trésorier. Budget primitif de 1889, bureau de bienfaisance. Subvention à la société de gymnastiqe "Patrie". Gratification à l'ouvrier-peintre. Gratification aux agents municipaux et aux sergents de ville. Gratification aux instituteurs et institutrices dont le traitement ne dépasse pas 2000 francs. Achat d'une voiture spéciale pour le transport des malades dans les hôpitaux. Tramway à vapeur. Classes de 1887 et de 1888, soutiens de famille. Prélèvement sur les dépenses imprévues. Remboursement du prix de concessions de terrains dans le cimetière. Achat de tickets de l'Exposition [universelle de Paris].

    Date

    1889

    Cote

    4D15/25

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 juin 1889. Rapport de la commission de finances....

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  15. Résultat n°15

    29 mai 1896. Ouverture de la séance. Soutiens de famille. Vente de luzerne provenant du cimetière. Remboursement du prix de 2 concessions de terrains dans le cimetière. Vente d'un terrain dans l'ancien cimetière. Fourniture de balais de bouleau, substitution de M. Bardelle à M. Cavillon. Demande de bourse à l'école polytechnique. Avis sur 3 demandes de bourse aux Arts et Métiers. Adjudication des fournitures de combustibles. Election de 2 délégués pour le bureau de bienfaisance. Election de 2 délégués pour l'hospice des vieillards. Election de 4 délégués pour la caisse des écoles. Commission du budget. Commission des travaux. Commission des fêtes, enquêtes, cimetières, service d'incendies, affaires diverses. Commission de l'octroi. Instruction primaire. Commission scolaire. Prolongement de la rue, de l'avenue et élargissement du carrefour de la porte de Boulogne. Souscription pour le monument Pasteur à Paris. Cercle d'escrime de Boulogne et association des Dames Francaises. Ouvroirs cantonaux, bureaux de Placement et asiles de nuit. Versement des recettes d'octroi dans les caisses municipales. Bourse du travail. Création d'un bulletin municipal et d'un emploi de sténographe. Dispensaire. Asile de nuit. Bâtiments communaux, arrosage, voies publiques. Logement des institutrices de l'école de la rue Fessart. Situation financière. Réorganisation des services de voirie et d'architecture. Tribune publique. Question de M. Laloge aux représentants de la section de Billancourt.

    Date

    1896

    Cote

    4D17/28

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 29 mai 1896. Ouverture de la séance. Soutiens de famille....

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  16. Résultat n°16

    18 mai 1881. Admission en non-valeurs sur l'exercice 1879. Don de M. Hirschler pour la fondation de lits à la crèche. Vente de vieux matériaux. Subvention au bureau de bienfaisance. Organisation d'un service de voitures dit "des théâtres". Approbation du décompte des travaux d'appropriation exécutés à la nouvelle mairie. Approbation du décompte général des travaux de construction de galeries d'égout rue Denfert Rochereau et rue de Bellevue. Réparation du cylindre. Augmentation du traitement de secrétaire en second de la mairie, de la concierge de la mairie, du gardien du marché, de l'appariteur Quinard, des professseurs de chant, de dessin et de gymnastique. Demande d'augmentation des surveillants d'octroi. Crèche. Gratification au secrétaire et aux employés de la mairie. Gratification à l'agent-voyer. Rejet d'une demande de gratification faite en faveur du conducteur de travaux. Vote d'une subvention à la bibliothèque populaire pour achat de livres en reliure. Rejet d'une demande d'augmentation de traitement en faveur du préposé de l'abattoir. Approbation du devis des travaux d'appropriation à exécuter pour l'installation d'une école de garçons et d'une salle d'asile à l'ancienne mairie. Fournitures de lits pour la crèche. Vote d'un crédit de 300 francs pour frais funéraires auxquels a donné lieu l'enterrement de Mme Bignon. Emploi par voie d'économie de crédits votés au budget supplémentaire de 1881. Rejet de plusieurs demandes d'augmentation de traitement. Arrosage de l'avenue des Princes. Sursis d'appel. Demande de soutien de famille.

    Date

    1881

    Cote

    4D13/8

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 18 mai 1881. Admission en non-valeurs sur l'exercice...

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  17. Résultat n°17

    1er juin 1898. Ouverture de la séance. Débit de tabac. Concours de pompes à Issy les Moulineaux. Petit port de Billancourt. Création de 4 nouveaux emplois d'agents de police. Bornes-fontaines. Hospitalisation des incurables. Cahier de charges pour fourniture de combustibles. Fête communale. Eclairage particulier à l'électricité. Bouche de lavage. Transport de cailloux, rue Traversière prolongée. Décompte des travaux de grosses réparations et de transformations exécutés dans les bâtiments communaux en 1896. Réduction d'un droit de voirie. Etablissement de lames de persiennes dans la courette de l'école de garçons rue de la Mairie. Travaux à exécuter au marché de Boulogne. Installation d'urinoirs aux abords de la salle des Fêtes. Suppression de l'urinoir placé à l'entrée de l'ancien cimetière. Déplacement d'un urinoir. Tramways à traction électrique, réseau de Boulogne. Bureau de bienfaisance, compte administratif et de gestion de 1897, budget supplémentaire de 1898 et budget primitif de 1899. Bureau de bienfaisance, incident. Fabrique de l'Eglise de Boulogne, comptes et budgets. Désaffectation du presbytère. Transport du corps d'un militaire. Boîtes de médicaments, postes de secours. Demande de bourse à l'école des Arts et Métiers, avis du conseil. Soutiens de famille. Taxe militaire.

    Date

    1898

    Cote

    4D18/22

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 1er juin 1898. Ouverture de la séance. Débit de tabac....

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  18. Résultat n°18

    7 septembre 1891. Reconstruction du bureau d'octroi pont de Billancourt. Construction d'une remise pour la voiture d'ambulance. Soutiens de famille. Gratifications à M. Perrot. Traité avec M. Gellerat, cylindrage des voies publiques. Installation de filtres dans les écoles. Instruction agricole dans les écoles primaires. Proposition pour l'achat d'une pompe à incendie. Remboursement du prix d'une concession dans le cimetière (Mme Waxmann). Pétition faite par les habitants de la rue Diaz à l'effet d'obtenir 3 becs de gaz. Exploitation d'une ligne de tramway à traction mécanique, installation de la lumière électrique, distribution de la force motrice. Pétition de la société de tir (La Patriote). Vente de matériaux au dépôt, rue de Paris. Vente de mobilier à l'hospice des viellards. Indemnité à M. Naud pour 2 parcelles de terrain. Vote d'un crédit additionnel et complémentaire (biens de main-morte)Prolongement de la rue de la Mairie. Prolongement de la rue des Guérêts. Aliénation d'un titre de vente de 4%, bureau de bienfaisance. Lettre de M. Blanchet, demande de retraite.

    Date

    1891

    Cote

    4D15/53

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 septembre 1891. Reconstruction du bureau d'octroi...

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  19. Résultat n°19

    22 septembre 1870. Communications diverses. Armement des cantonniers chargés du service de police. Choix de boulangers pour fournir le bureau de bienfaisance.

    Date

    1870

    Cote

    4D10/18

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 22 septembre 1870. Communications diverses. Armement...

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  20. Résultat n°20

    3 novembre 1867. Approbation du rôle supplémentaire du balayage municipal pour 1867. Travaux et fournitures pour l'entretien des voies publiques. Séries de prix et cahier de charges. Avis du conseil sur la proposition du bureau de bienfaisance de constituer une rente de 1500 francs au profit des héritiers Ribj. Bureau de bienfaisance : fournitures de viande en 1868. Avis relatif à la création d'un vicariat dans la paroisse de Billancourt. Vote d'un crédit de 67,48 francs pour assurer le paiement du solde du traitement d'un receveur et d'un surveillant de l'octroi en 1866.

    Date

    1867

    Cote

    4D9/8

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 3 novembre 1867. Approbation du rôle supplémentaire...

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  21. Résultat n°21

    12 juin 1893. Ouverture de la séance. Question des eaux. Allocution de M. Meyer-Normus, rapporteur de la 1ère commission. Compte administratif, compte de gestion, budget supplémentaire du bureau de bienfaisance. Compte du budget de la fabrique de Boulogne. Approbation d'un mémoire pour régularisation. Désaffectation du produit des 10 centimes extraordinaires destiné au prolongement de la rue de la Mairie. Compte administratif de 1892. Soutiens de famille. Fêtes, subventions. Bourse à l'école nationale d'arts et métiers de Châlons. Taxe militaire. Transfert de la morgue. Création d'un débit de tabacs près du pont de Billancourt. Etablissement d'une boîte aux lettres 298, boulevard de Strasbourg. Etablissement d'appareils d'éclairage au gaz et à l'huile. Communication. Rue des Peupliers.

    Date

    1893

    Cote

    4D16/28

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 12 juin 1893. Ouverture de la séance. Question des...

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  22. Résultat n°22

    20 mai 1878. Nouvelle dénomination de rues : la rue de la Balançoire devient rue Raspail, la rue de l'Hippodrome devient rue Denfert Rochereau. Bureau de bienfaisance.

    Date

    1878

    Cote

    4D12/29

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 20 mai 1878. Nouvelle dénomination de rues : la rue...

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  23. Résultat n°23

    13 mai 1852. Octroi. Révision du tarif. Admission en non-valeur d'une somme de 1691,66 francs dûe par divers pour leur quote-part dans les frais d'établissement de trottoirs de la Grande-Rue et de la rue de Sèvres. Etablissement de trottoirs par application de la loi du 7 juin 1845. Ouverture d'une rue dans la Plaine entre les routes de la Reine et de Versailles. Approbation des comptes du bureau de bienfaisance. Budget du bureau de bienfaisance pour l'année 1853.

    Date

    1852

    Cote

    4D4/95

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 13 mai 1852. Octroi. Révision du tarif. Admission en...

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  24. Résultat n°24

    11 février 1872. Rétribution scolaire en 1873. Demande en réhabilitation de M. Thomas. Legs de Mme Arnaud au bureau de bienfaisance. Bureau de bienfaisance : indemnité aux employés de la mairie chargés de la tenue des écritures. Chemin vicinal de grande communication n°2 : adjudication de 2 parcelles de terrain ; cession de terrain à M. Bregean. Vote d'un crédit de 300 francs pour le solde du tambour de la compagnie des sapeurs pompiers. Concession accordée à M. Morel, peintre d'afficher sur les colonnes urinoirs de la Grande-Rue et de la route de la Reine pendant 3 années. Acceptation du legs fait à la commune par Mme Dufour, veuve de M. Badoureaux. Crédit de 1800 francs pour salaire d'employés auxiliaires. Bureau de bienfaisance : vote d'un crédit de 250 francs pour assurer le paiement des remises du trésorier en 1871. Crédit de 10 000 francs à titre de souscription pour la libération du territoire.

    Date

    1872

    Cote

    4D11/6

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 11 février 1872. Rétribution scolaire en 1873. Demande...

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    Assemblée - Conseil municipal

  25. Résultat n°25

    12 octobre 1898. Ouverture de la séance. Pétition des habitants de la rue Diaz. Emploi des taxes spéciales d'octroi. Révision et prorogation des taxes d'octroi. Pavage de la rue Escudier entre la rue Fessart et la rue d'Aguesseau. Amélioration des portsClassement dans la voirie urbaine de différentes voies privées, travaux de viabilité et d'égouts. Construction d'égout sous diverses voies communales. Etablissement de bandes de bitume sur trottoirs et contre-allées. Rescindement de trottoirs pour l'établissement de tramways. Acquisition d'une bande de terre rue du Hameau par suite d'alignement. Modification au fonctionnement du bureau de bienfaisance. Budget des cultesRemboursement du prix d'une concession de terrain dans le cimetière. Affaire Berlire contre la commune. Secours aux familles ayant souffert de la grève. Ligne métropolitaine de l'Opéra à Auteuil. Assistance à domicile.

    Date

    1898

    Cote

    4D18/28

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 12 octobre 1898. Ouverture de la séance. Pétition des...

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  26. Résultat n°26

    18 mai 1874. Approbation des comptes du bureau de bienfaisance. Approbation du budget 1875. Approbation du budget additionnel de 1874. Renouvellement du bail du bureau télégraphique. Approbation du décompte général des travaux de construction des écoles de Billancourt. Construction d'égouts, rue de Silly et rue de Seine. Ouverture de la rue de la Seine. Prolongation des taxes additionnelles d'octroi pour un an. Vote d'une imposition extraordinaire de 10 centimes en 1875. Concessions dans le cimetière nouveau tarif. Droits de voirie : nouveau tarif. Autorisation d'emploi des crédits excédants. Droits de location de places au marché. Abandon du projet d'égoût, rue de Billancourt. Soutien de famille.

    Date

    1874

    Cote

    4D11/34

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 18 mai 1874. Approbation des comptes du bureau de bienfaisance....

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  27. Résultat n°27

    3 rue Carnot (bureau de bienfaisance)

    Date

    1948

    Cote

    208W57/6

    • Contexte : 208W

    • Dossiers de permis de construire, casiers sanitaires,...
    • 1 rue Carnot (1914-1964)2 rue Carnot (1948)3 rue Carnot...
    • 3 rue Carnot (bureau de bienfaisance)

    Producteur :

    Hygiène et Salubrité

  28. Résultat n°28

    7 février 1875. Instruction primaire : traitements des instituteurs et institutrices en 1876. Modifications à apporter à l'école de la rue Fessart. Voirie vicinale : constatation de l'état de viabilité. Projet de construction d'un égout, rue de Billancourt. Stagnation des eaux rue de Sèvres. Chemin de grande communication n°2 (boulevard de Strasbourg) : cession de terrain. Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires. Demande en réhabilitation présentée par M. Léon. Rue Neuve : expropriation. Main-levée d'inscription d'office (M. Grenet). Constructrion d'un abattoir. Etat des voies communales. Service des voitures. Cession de terrain à la voie publique (M. Cartron). Rue Neuve (propriété Davin). Agrandissement de l'école des garçons rue Fessart. Création d'un emploi de 5ème maître-adjoint à l'école de la rue Fessart. Ecole de Sainte-Elisabeth. Constatation de l'état de viabilité des chemins vicinaux. Plantation d'arbres autour du cimetière. Gratifications au personnel de la mairie. Indemnité pour terrain cédé à la voie publique. Amélioration de l'avenue des Princes. Abattoir : rapport de la commission. Octroi (abonnement de MM. Jeanson et Lefèvre). Caisse des écoles. Ecole protestante : demande de subvention. Cimetière : partie réservée aux israélites. Demande de suppression de la maison de tolérance. Concours d'orphéons et de fanfares. Etablissement d'urinoirs au marché. Voitures publiques. Demande en concession d'un tramway. Affaire Choumery.

    Date

    1871-1876

    Cote

    4D11/42

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 février 1875. Instruction primaire : traitements...

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  29. Résultat n°29

    18 mai 1865. Ccomptes de la ville pour 1864. Comptes du bureau de bienfaisance. Budget supplémentaire du bureau de bienfaisance. Budget primitif du bureau de bienfaisance (exercice 1866). Budget supplémentaire de la commune (exercice 1865)Traitement du secrétaire et des autres employés de la mairie. Augmentation du traitement du garçon de bureau et de la concierge de la mairie. Augmentaiton du traitement de l'inspecteur de la salubrité. Augmentation du traitement de l'appariteur communal. Augmentation du traitement de l'agent-voyer communal, création d'un emploi d'un inspecteur-voyer. Augmentation du traitement de l'instituteur communal de Billancourt ; création d'un emploi d'instituteur-adjoint. Vote d'une nouvelle allocation de 600 francs par an au profit des soeurs de l'école Sainte-Elisabeth à Billancourt. Vote d'une imposition de 5 centimes pour l'entretien des chemins vicinaux en 1866. Vote d'une imposition de 3 centimes pour l'instruction primaire en 1866. Autorisation d'emploi des crédits excédants. Balayage des écoles et de la salle d'asile communale de la rue Fessart. Allocation d'une indemnité de logement au préposé en chef de l'octroi. Secours à Mme Brunache, ancienne concierge de la mairie. Recensement des chiens. Droits de voirie. Droit de stationnement sur la voie publique. Construction sur le terrain de la mairie d'une remise pour les pompes à incendie, d'un magasin pour les vieux matériaux la commune et d'un mur pour fermer le dépôt des pavés. Compte général des travaux exécutés pour la construction du nouveau presbytère. Rapport de l'architecte de l'arrondissement de Saint-Denis. Projet de construction d'une galerie d'égoût dans la rue Fessart. Projet de construction d'une galerie d'égoût dans la rue de la Mairie. Projet de bail pour la location d'un rez de chaussée destiné à l'établissement d'un bureau télégraphique. Bureau de bienfaisance : autorisation d'emploi des crédits excédants. Droit des pauvres (concerts du Pré-Catelan).

    Date

    1865

    Cote

    4D8/6

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 18 mai 1865. Ccomptes de la ville pour 1864. Comptes...

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  30. Résultat n°30

    14 février 1898. Etablissement de trottoirs rue de Saint Cloud prolongée. Tramway à traction électrique de Billancourt au Champ de mars. Tramway à traction électrique de Montreuil à Boulogne. Question des marchés. Eaux, délibération relative aux compteurs. Eaux, délibération relative aux abonnements. Assurance de plusieurs bâtiments communaux. Eclairage public, essais du bec Auer. Conseil de fabrique de Boulogne, avis sur 3 délibérations. Mémoire Diosse, approbation pour régularisation. Tramway à traction électrique, réseau de Boulogne. Question des marchés. Interpellation de M. Laloge relative à des pétitions qui ont circulé dans Boulogne et demandant la séparation de Boulogne et de Billancourt. Rue Paul-Bert. Armoiries de la ville de Boulogne. Assistance médicale gratuite. Bureau de bienfaisance, avis sur une délibération portant ouverture de crédit. Concession gratuite de 30 ans dans le cimetière de Boulogne. Débit de tabac. Soutien de famille. Fanfare. Gare d'Auteuil Boulogne. Exposition coloniale. Lettre du comité de l'Union nationale de Boulogne. Cession d'une parcelle de terre sur le chemin de grande communication n°1. Soutiens de famille.

    Date

    1898

    Cote

    4D18/16

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 14 février 1898. Etablissement de trottoirs rue de...

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  31. Résultat n°31

    8 novembre 1868. Crédit de 9,268 francs pour remboursement au bureau de bienfaisance (cherté du pain). Traitement des médecins chargés de la constatation des naissances et des décès à domicile. Droit des pauvres. Approbation du rôle supplémentaire du balayage municipal pour 1868. Ouverture d'une 6ème classe à l'école communale des filles de la rue Fessart à partir du 1er janvier 1869. Voeu du conseil pour l'abaissement d'une partie désignée du sol de la route départementale n°11 dite Grande Rue. Requête en défense au pourvoi formé par M. Duwast devant le conseil d'Etat contre un arrêté du conseil de préfecture de la Seine qui a rejeté sa demande en décharge d'une taxe de pavage dans la ville de Boulogne. Etablissement de passerelles sur la route de la Reine et création d'un service de voitures de Boulogne à Paris par la Compagnie générale des omnibus. Nouvelle allocation de 900 francs par an au profit des soeurs de l'école Sainte Elisabeth à Billancourt et d'une somme de 400 francs à titre de subvention pour travaux d'appropriation rendus nécessaires par la création d'une nouvelle classe à la dite école. Demande en autorisation de transférer place Napoléon le marché aux comestibles de Billancourt établi route des Princes. Dénomination du carrefour formé par la jonction des rues Fessart et Escudier place des Ecoles.

    Date

    1868

    Cote

    4D9/19

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 8 novembre 1868. Crédit de 9,268 francs pour remboursement...

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  32. Résultat n°32

    18 novembre 1877. Vente d'un terrain à l'angle de la rue de Vanves et de la rue de Versailles. Réparations à l'asile des vieillards. Chauffage des bâtiments communaux. Pose de bancs sur les routes départementales et nationales. Reprise d'alignement sur les rues d'Aguesseau et Escudier. Mise en état de viabilité de la rue du Point du Jour. Brochure et carte des circonscriptions de régions des corps d'armée. Mur de clôture au cimetière israélite. Droit des pauvres. Bureau de bienfaisance : fournitures de légumes, de viande et de pain. Demande de la supérieure de l'église Sainte Elisabeth. Acquisition de candélabres en fonte. Plainte portée contre M. Duval, préposé au chef de l'octroi. Abattoir. Tramways. Demande de M. d'Esbeck. Chemin de halage. Cahier des charges pour la mise en adjudication de l'enlèvement des boues.

    Date

    1877

    Cote

    4D12/17

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 18 novembre 1877. Vente d'un terrain à l'angle de la...

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  33. Résultat n°33

    16 novembre 1884. Mesures à prendre en vue d'enrayer la marche de l'épidémie cholérique à Boulogne. Construction d'un groupe scolaire rue de la mairie, désignation de 2 membres pour assister à l'adjudication. Projet de création d'une école primaire supérieur, proposition de M. Clinchant. Cimetière. Octroi, abonnement Jeanson. Gratification de 100 francs au concierge de l'hospice des vieillards. Bureau de bienfaisance, legs de Melle Greys. Remboursement du prix d'une concession de 10 ans dans le cimetière. Demande d'augmentation du traitement du receveur municipal. Marché, proposition de M. Chabaud. Approbation du cahier des charges devant servir à l'adjudication des travaux d'entretien des bâtiments communaux 1885/1886/1887. Approbation de diverses soumissions. Travaux de charronnage. Exposition universelle de 1889.

    Date

    1884

    Cote

    4D14/16

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 16 novembre 1884. Mesures à prendre en vue d'enrayer...

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  34. Résultat n°34

    3 septembre 1870. Prestation de serment de M. Tisserant. Nomination de 13 membres pour le conseil de recensement de la garde nationale. Bureau de Bienfaisance. Permanence des marchés.

    Date

    1870

    Cote

    4D10/8

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 3 septembre 1870. Prestation de serment de M. Tisserant....

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  35. Résultat n°35

    4 août 1867. Transfert du marché des Quatre-chemins de Pantin. Transfert du marché de Colombes. Projet de chemin de fer de Paris à Boulogne se reliant au chemin de fer d'Auteuil. Renouvellement du bail d'une maison en bois à usage de bureau d'octroi sise à Boulogne route de Versailles près du Pont de Sèvres. Etablissement à l'école communale des garçons de la rue Fessart d'une cloison séparative entre la 3ème et 4ème classe. Bureau de bienfaisance : établissement d'un tronc en fer à l'église de Boulogne. Cession de terrain à la voie publique. Fixation de la quantité maximale des fournitures d'eau à faire à Boulogne.

    Date

    1867

    Cote

    4D9/4

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 4 août 1867. Transfert du marché des Quatre-chemins...

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  36. Résultat n°36

    24 mai 1848. Rapport de la commission des comptes de gestion du receveur municipal et du receveur du bureau de bienfaisance. Vote des chapitres additionnels. Vote de 2940 francs pour travaux de bâtiments de la mairie.

    Date

    1848

    Cote

    4D4/16

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 24 mai 1848. Rapport de la commission des comptes de...

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  37. Résultat n°37

    2 février 1868. Autorisation d'emploi des crédits excédants. Rétribution scolaire en 1869 ; traitement des instituteurs et institutrices et autres dépenses concernant l'instruction primaire. Frais de perception d'octroi en 1868 (personnel et matériel). Bureau de bienfaisance : autorisation d'emploi des crédits excédants. Bureau de bienfaisance : vote d'un crédit pour fourniture de pain. Cahier des charges pour adjudication de l'enlèvement des boues et immondices dans la commune. Enquête sur le projet d'ouverture d'une rue en prolongement de la rue de la Plaine. Requête en défense à la demande de M. Bagnet, propriétaire 35 rue du Vieux-Pont-de-Sèvres, tendant à obtenir une indemnité pour dommages causés à son industrie et à sa propriété par les travaux publics exécutés sur la rue. Procès verbal de bornage. Bureau de bienfaisance : crédits pour l'acquisition d'un fourneau économique, de meubles et objets mobiliers et de denrées alimentaires ; traitement d'une nouvelle soeur à l'asile des vieillards et salaire des gens de service. Communication d'une pétition des habitants du quartier Fessart.

    Date

    1868

    Cote

    4D9/10

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 2 février 1868. Autorisation d'emploi des crédits excédants....

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  38. Résultat n°38

    13 novembre 1864. Approbation des rôles de taxes à recouvrer sur les riverains pour frais de premier établissement et de réfection des rues communales. Vote d'un crédit de 1400 francs pour le complément des frais d'actes notariés en 1864. Adjudication de l'entreprise de l'enlèvement des boues et immondices dans la commune. Règlement des frais judiciaires et autres relatifs à la procédure de l'affaire Bidard (1861-1863). Recouvrement de la taxe sur les chiens. Bureau de bienfaisance : crédit additionnel, fournitures de viande et de pain. Droit des pauvres (bals publics, concerts). Droits d'octroi (abonnement de la corporation des brasseurs et du fabricant d'huiles électro-métalliques). Vote d'un crédit de 1200 francs pour faire face au paiement des frais d'organisation des cours de l'Association philotechnique. Acceptation des souscriptions offertes par les propriétaires riverains du chemin vicinal n°39, dit boulevard de l'Empereur, pour l'établissement d'appareils d'éclairage sur cette voie. Vote d'un crédit de 600 francs pour le numérotage des appareils d'éclairage. Redressement de la partie comprise entre le pont de Billancourt et la route impériale n°10 (cession de terrain par MM. Marcus et Cucini). Frais de perception du droit de stationnement sur la Seine en 1865. Communication d'une proposition relative à l'établissement d'une école d'horlogerie à Boulogne. Vote d'un crédit de 1361,41 francs pour complément du contingent dans les frais du service de police en 1863. Décision du conseil relativement à l'éclairage par l'huile de pétrole.

    Date

    1864

    Cote

    4D7/27

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 13 novembre 1864. Approbation des rôles de taxes à...

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  39. Résultat n°39

    27 novembre 1851. Désignement de M. Foulon pour remplacer M. Bouchot, adjoint décédé. Sente des Guérêts, question de propriété. Approbation du budget du bureau de bienfaisance. Indemnité de logement au secrétaire de la mairie.

    Date

    1851

    Cote

    4D4/82

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 27 novembre 1851. Désignement de M. Foulon pour remplacer...

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  40. Résultat n°40

    10 mai 1856. Vote du budget de 1857. Vote de 5 centimes pour l'entretien des chemins vicinaux. Vote de 3 centimes pour l'instruction primaire. Comptabilité du bureau de bienfaisance. Approbation du compte administratif de 1854 et du budget de 1857. Comptabilité communale. Cession de terrains à la voie publique. Réclamation des propriétaires riverains du chemin de Longchamp. Etat général des chemins de Longchamp pour la dépossession desquelles la commune doit être indemnisée par la ville de Paris. Droit de places.

    Date

    1856

    Cote

    4D5/73

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 10 mai 1856. Vote du budget de 1857. Vote de 5 centimes...

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  41. Résultat n°41

    18 avril 1869. Prestation de serment par M. François, nommé conseiller municipal en remplacement de M. Riminy. Travaux exécutés pour la construction d'une galerie d'égoût rue de la Procession. Travaux exécutés par surélévation de loge du concierge de la mairie et la construction d'un hangar. Bureau de bienfaisance : indemnité annuelle aux employés de la mairie chargés de la tenue des écritures du bureau de bienfaisance. Bureau de bienfaisance : gratification annuelle à M. Sampite, Blondot, Oms et Caron, agents de l'administration. Droit des pauvres (concerts du Pré Catelan, bals). Recensement des chiens. Droits de place sur la voie publique. Bureau de bienfaisance : vote d'un crédit pour rente viagère au plus nécessiteux des héritiers Rieu. Réclamation de M. Lecoq, propriétaire rue du Vieux Pont de Sèvres tendant à obtenir la décharge d'une taxe de pavage. Taxe de pavage rue du Vieux Pont de Sèvres : réclamation Humbert.

    Date

    1869

    Cote

    4D9/25

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 18 avril 1869. Prestation de serment par M. François,...

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  42. Résultat n°42

    15 novembre 1870. Proposition d'une allocation de subvention de 4000 francs au bureau de bienfaisance. Ouverture du tronc renfermant une collecte en faveur de la caisse de famille.

    Date

    1870

    Cote

    4D10/36

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 15 novembre 1870. Proposition d'une allocation de subvention...

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  43. Résultat n°43

    18 septembre 1870. Propositions pour la nomination définitive des membres du bureau de bienfaisance. Réquisitions de chevaux et de voitures pour le transport du mobilier des indigents.

    Date

    1870

    Cote

    4D10/16

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 18 septembre 1870. Propositions pour la nomination...

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  44. Résultat n°44

    14 mai 1858. Approbation des comptes et budget (mairie, bureau de bienfaisance). Vote du budget supplémentaire de 1858 et du budget primitif de 1859. Vote d'une imposition de 5 centimes pour l'entretien des chemins vicinaux. Vote d'une imposition de 3 centimes pour l'instruction primaire. Augmentation de traitement du secrétaire, des autres employés de la mairie et des employés de l'octroi. Augmentation de M. Lafosse, inspecteur du service de l'enlèvement des boues et balayage. Augmentation du salaire des cantonniers Roby et André. Dépenses des aliénés en 1857. Compte-rendu des dépenses imprévues pour 1857. Augmentation du traitement de la directrice de l'asile.

    Date

    1858

    Cote

    4D6/3

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 14 mai 1858. Approbation des comptes et budget (mairie,...

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  45. Résultat n°45

    24 octobre 1892. Ouverture de la séance. Budgets en compte des fabriques de Boulogne et de Billancourt. Budget du bureau de bienfaisance. Gratification au contrôleur des contributions directes. Gratification à M. Perrot, instituteur. Demande d'indemnités de logement du desservant de la paroisse de Billancourt. Presbytère de Boulogne. Réparation du calorifère de l'église de Billancourt. Allocation au receveur municipal pour ses frais de bureau. Subvention à l'association philotechnique. Proposition du crédit foncier de France. Affaire Farcy, admission en non-valeur d'une somme de 459,10 francs. Affaire Rouif, admission en non-valeur. Secours médicaux aux employés d'octroi et aux cantonniers. Legs Febvre, emploi en achat de rente sur l'Etat. Révision des taxes municipales sur convoi, traitement des employés des pompes funèbres.

    Date

    1892

    Cote

    4D16/17

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 24 octobre 1892. Ouverture de la séance. Budgets en...

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  46. Résultat n°46

    22 décembre 1868. Travaux exécutés pour l'établissement d'une 4ème classe à l'école communale de garçons de la rue Fessart. Travaux exécutés pour la mise en état de viabilité de la rue du Vieux Pont de Sèvres depuis la rue des Quatre Cheminées jusqu'au chemin vicinal de grande communication n°45. Bureau de bienfaisance : fournitures de pain et de viande en 1868. Mainlevée d'une inscription d'office au profit de la commune de Boulogne contre Mme veuve Garcelon et M. et Mme Maurin. Vote d'un crédit complémentaire de 110,68 francs pour entretien et réparation des armes de la garde nationale. Réduction d'une taxe de pavage rue du Vieux Pont de Sèvres. Requête en défense à la demande de M. Lecoq, propriétaire rue du Vieux Pont de Sèvres tendant à obtenir la décharge d'une taxe de pavage. Demande en indemnité par Mme Bastier pour dommage sur un terrain rue du Vieux pont de Sèvres. Mode d'assistance des vieillards et infirmes dans les communes du département. Réclamation de M. Liot relative à une taxe de pavage rue Collas.

    Date

    1868

    Cote

    4D9/21

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
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    • 22 décembre 1868. Travaux exécutés pour l'établissement...

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  47. Résultat n°47

    1er avril 1871. Vote du budget du bureau de bienfaisance ; secours alloué pour un comité belge dit "du pain".

    Date

    1871

    Cote

    4D10/60

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
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    • 1er avril 1871. Vote du budget du bureau de bienfaisance...

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  48. Résultat n°48

    16 juin 1872. Comptabilité communale : rapport de la commission, règlement des comptes administratif et de gestion. Compte administratif et compte de gestion du bureau de bienfaisance. Budget supplémentaire du bureau de bienfaisance (exercice 1872). Approbation du rôle du balayage municipal pour 1872. Subventions pour réparations des bâtiments scolaires. Retraite de la subvention de la Compagnie des omnibus. Budget supplémentaire de la commune. Augmentation du traitement de 4 employés de la mairie, des gages de la concierge de la mairie et de l'instituteur communal de Billancourt et de son adjoint. Gratuité des fournitures classiques à l'école Sainte-Elisabeth. Impossibilité d'accorder le secours demandé par la fabrique.

    Date

    1872

    Cote

    4D11/11

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 16 juin 1872. Comptabilité communale : rapport de la...

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  49. Résultat n°49

    5 mai 1849. Approbation des comptes de 1848. Approbation des comptes du receveur municipal et du bureau de bienfaisance pour l'exercice 1848. Vote des chapitres additionnels au budget de 1849. Vote du budget de 1850.

    Date

    1849

    Cote

    4D4/36

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
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    • 5 mai 1849. Approbation des comptes de 1848. Approbation...

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  50. Résultat n°50

    9 mai 1880. Présentation du compte administratif et du compte de gestion. Réhabilitation Grimoin. Réhabilitation Doux. Réhabilitation Bonnac. Main-levée d'une inscription d'office prise contre M. Hardy. Cession de terrain à M. Alasseur. Indemnité à allouer à Mme veuve Sauvage. Redevance à la commune par le sieur Hilaire ancien adjudicataire du marché. Demande de M. Chabaud nouvel adjudicataire des droits de place au marché. Acquisition de la propriété Lepetit. Rapport de la commission des Finances. Compte administratif du maire. Approbation du compte de gestion. Admission en non-valeurs sur l'exercice 1878. Aliénation de plusieurs parcelles de terre. Cessions de terrains à la voie publique par suite de reprise d'alignement. Budget supplémentaire de 1880. Approbation du devis des travaux supplémentaires à exécuter à la crèche. Demande d'indemnité de logement. Gratification au secrétaire et aux employés de la mairie. Augmentation des gages de la concierge de la mairie, du salaire du garde-champêtre. Constatation des décès. Augmentation du traitement de l'architecte agent-voyer, des instituteurs-adjoints des écoles communales, de la directrice de l'asile de la rue Fessart. Vote d'un crédit pour indemnité pour cours d'adultes. Vote d'un crédit pour subvention à l'école Sainte Elisabeth. Gratification à l'architecte agent-voyer, au commissaire de police. Vote d'un crédit complémentaire pour gratification aux sergents de ville en agents municipaux. Vote d'une subvention à la bibliothèque populaire pour achats de livres en reliure. Subvention à la fanfare. Subvention à l'orphéon. Vote d'un crédit pour indemnité de logement aux institutrices adjointes et aux sous-directrices d'asile. Salaire du porteur de dépêches du bureau télégraphique de Billancourt. Demande de soutien de famille. Construction d'un hangar au dépôt de matériaux : approbation du décompte. Augmentation du traitement du directeur de l'école de garçons de la rue Fessart et de 2 employés d'octroi. Approbation des comptes du bureau de bienfaisance pour 1879. Approbation du budget supplémentaire du bureau de Bienfaisance pour 1880. Approbation du budget primitif pour 1881. Bureau de bienfaisance ; augmentation du traitement du médecin de l'asile des vieillards. Bureau de bienfaisance : salaire de l'infirmier de l'asile des vieillards. Approbation du budget supplémentaire de 1880. Vote d'une imposition de 5 centimes pour l'entretien des chemins vicinaux en 1881. Vote d'une imposition de 3 centimes pour l'instruction primaire en 1881. Vote d'une imposition extraordinaire de 10 centimes pour la gratuité de l'instruction primaire en 1881. Installation d'appareils à gaz dans le logement de la directrice de l'école de filles. Bureau télégraphique. Approbation du budget primitif de 1881. Emploi par voie d'économie de divers crédits inscrits au budget primitif de 1881. Création d'une caisse des écoles. Etablissement d'une étude d'huissier

    Date

    1880

    Cote

    4D12/57

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 9 mai 1880. Présentation du compte administratif et...

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  51. Résultat n°51

    10 mai 1877. Nomination de la commission du budget et de la commission de la fête. Abattoirs : avis du conseil municipal sur l'opposition de plusieurs bouchers et charcutiers. Demande en réhabilitation de M. Chabaille. Réhabilitation Renard. Bureau de bienfaisance : approbation du compte administratif, du compte de gestion, du budget additionnel de 1877 et du budget primitif de 1878. Réhabilitation demandée par M. Boivin.

    Date

    1877

    Cote

    4D12/7

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 10 mai 1877. Nomination de la commission du budget...

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  52. Résultat n°52

    2 mai 1847. Compte-rendu du maire. Vote de remerciements au bureau de bienfaisance. Nomination d'une commission pour la vérification des comptes. Rapport de la commission chargée de l'enquête sur le quartier Fessard. Admission gratuite aux écoles de 150 élèves seulement. Arbre à abattre devant le chemin de Maître Jacques. Projet de mettre la rue de Paris en chaussée bombée. Location de l'ancienne mairie à M. Brisson moyennant 500 francs. Location du local du concierge du cimetière par voie de soumission. Maintien du tarif relatif aux concessions au cimetière. Chemin des vignerons. Rue de Silly. Nomination d'une commission pour examiner le projet du port en aval du pont de Saint-Cloud.

    Date

    1847

    Cote

    4D3/112

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
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    • 2 mai 1847. Compte-rendu du maire. Vote de remerciements...

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  53. Résultat n°53

    3 novembre 1855. Legs de 40 000 francs par M. Chauvel au bureau de bienfaisance. Enlèvement des boues. Construction de la salle d'asile. Construction d'égoûts. Asile des vieillards. Construction d'un bureau d'octroi route de la Reine. Soumission de M. Delaroche pour la construction d'un calorifère à la salle d'asile. Indemnité de logement à M. Rivière, receveur de l'octroi.

    Date

    1855

    Cote

    4D5/58

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 3 novembre 1855. Legs de 40 000 francs par M. Chauvel...

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  54. Résultat n°54

    17 mai 1868. Comptes municipaux pour l'exercice 1867. Comptes du bureau de bienfaisance. Budget supplémentaire du bureau de bienfaisance pour l'exercice 1868. Budget primitif du bureau de bienfaisance pour l'exercice 1869. Budget supplémentaire de la commune. Vote d'un crédit complémentaire de 358,50 francs pour le paiement de la part contributive de la commune dans les frais de curage des égoûts départementaux en 1867. Vote d'un crédit de 3476,19 francs pour assurer le paiement des frais d'éclairage et d'entretien des lanternes des routes départementales n°1 et 11. Vote d'un crédit de 574,82 francs pour frais d'actes notariés en 1867. Augmentation du traitement de l'appariteur communal et de l'instituteur communal, directeur de l'école des garçons de la rue Fessart. Recensement des chiens. Bureau de bienfaisance : gratification à MM. Sampite, Blondot, Oms et Caron, agents de l'administration. Bureau de bienfaisance : autorisation d'emploi au paiement des frais d'accouchement en 1868. Bureau de bienfaisance : crédit pour travaux et fournitures de serrurerie pour consolider le tronc des pauvres placé dans l'église Notre Dame de Boulogne. Droit des pauvres (concerts et fêtes du Pré Catelan). Autorisation d'emploi des crédits excédants. Vote d'un crédit complémentaire pour le salaire des cantonniers employés sur les voies communales en 1868. Vote d'un crédit complémentaire pour éclairage à l'huile en 1868. Admission en non-valeur de diverses sommes restant à recouvrer sur les exercices 1860, 1865-1867. Secours alloués aux employés de l'octroi. Augmentation du traitement du sous brigadier de l'octroi. Adjudication des travaux des peintures à l'huile à faire aux écoles et salles d'asile communales. Bureau de bienfaisance : autorisation d'emploi des crédits excédants. Service de police. Réduction de taxes de pavage rue du Chemin-Vert.

    Date

    1868

    Cote

    4D9/13

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • 17 mai 1868. Comptes municipaux pour l'exercice 1867....

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  55. Résultat n°55

    23 juillet 1894. Avis du conseil sur une délibération de la commission administrative du bureau de bienfaisance relative à l'acceptation d'un legs fait par M. Calame. Jury criminel. Fête de la Grande Rue. Demande de la société vélocipédique de Billancourt. Exemption de la taxe militaire. Commissions des logements insalubres. Commission de l'enseignement. Société de protection des engagés volontaires. Souscription pour l'érection d'un monument à M. Sadi Carnot. Service des omnibus.

    Date

    1894

    Cote

    4D17/2

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
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    • 23 juillet 1894. Avis du conseil sur une délibération...

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  56. Résultat n°56

    2 mai 1883. Observations sur le procès-verbal de la séance du 20 février. Rapport de la commission du budget ; approbation du compte administratif. Approbation du compte de gestion du receveur municipal. Admission en non-valeurs sur l'exercice 1881Conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Bureau de bienfaisance et hospice ; ventilation des recettes et dépenses de chaque établissement en 1882 ; avis du conseil. Bureau de binefaisance ; annulation d'un crédit de 4000 francs figurant au tableau des fonds réservés du compte de 1882. Bureau de bienfaisance ; approbation du compte administratif de 1882. Bureau de bienfaisance ; compte de gestion du trésorier de 1882. Bureau de Bienfaisance ; budget supplémentaire de 1883. Bureau de bienfaisance : budget primitif de 1884. Bureau de bienfaisance ; achat de rente 3% ; avis du conseil. Bureau de Bienfaisance: approbation du legs Fèbvre ; avis du conseil. Hospice des vieillards ; budget supplémentaire de 1883. Hospice des vieillards : achat de rente ; avis du conseil. Hospice des vieillards : traitement de l'économe en 1882. Hospice des vieillards ; gages des préposés et servants en 1882. Hospice des vieillards : frais de séjour de de Mme Gobert à l'hospice de Dourdan. Hospice des vieillards : legs Febvre. Hospice des vieillards: remboursement à M. Phulpin des frais nécessités par le départ des soeurs. Hospice des viellards : budget de 1884. Reconstruction du bureau d'octroi du Pont de Saint Cloud. Acquisition d'une pompe à incendie. Reconstruction d'un corps de bâtiment à l'asile des vieillards. Frais de perception de l'octroi en 1883 ; vote d'un crédit complémentaire. Vote d'un crédit de 200 francs pour prime aux 3 surveillants d'octroi les plus méritants.

    Date

    1883

    Cote

    4D13/38

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 2 mai 1883. Observations sur le procès-verbal de la...

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  57. Résultat n°57

    1er novembre 1848. Fixation de la somme pour les tambours. Lecture du budget du bureau de bienfaisance de 1849. Démission de l'instituteur. Vote de 102,61 francs pour l'entretien des armes. Vote de 39,80 francs pour frais de bureau de la garde nationale.

    Date

    1848

    Cote

    4D4/24

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 1er novembre 1848. Fixation de la somme pour les tambours....

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  58. Résultat n°58

    11 juin 1884. Bureau de bienfaisance, approbation du compte administratif de 1883. Bureau de bienfaisance, approbation du compte de gestion du trésorier de 1883. Bureau de bienfaisance, budget supplémentaire de 1884. Bureau de bienfaisance, budget primitif de 1885. Hospice des vieillards, approbation du compte administratif de 1883. Hospice des vieillards, approbation du compte de gestion du trésorier pour 1883. Hospice des vieiollards, budget supplémentaire de 1884. Hospice des vieillards, budget primitif de 1885. Demande du garçon du bureau de la mairie, rejet. Augmentation du traitement de M. Boucat, appariteur. Octroi, création de 2 emplois, augmentation du traitement des surveillants. Augmentation du salaire du concierge de l'abattoir, Demande de bourses Cartry et Bruno. Remboursement du prix de concessions dans le cimetière. Réhabilitation de Laplace. Budget de 1885. Vente des impositions annuelles et spéciales à porter au budget de 1885. Nomination de commissions. Chemin n°39, pétition des habitants de Billancourt. Pétitions diverses.

    Date

    1884

    Cote

    4D14/10

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
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    • 11 juin 1884. Bureau de bienfaisance, approbation du...

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  59. Résultat n°59

    2 juin 1897. Ouverture de la séance. Incident. Commission scolaire, nomination de M. Constant en remplacement de M. Clinchant, démissionnaire. Vente de luzerne provenant du cimetière. Inauguration de l'hospice; décompte des dépenses. Fête communale. Demande du Souvenir Français. Propositions pour création de nouvelles classes dans différentes écoles. Groupe scolaire rue Thiers. Cahier de charges pour fournitures de combustibles. Bureau de Bienfaisance; compte administratif de 1896. Bureau de Bienfaisance; compte de gestion de 1896. Bureaiu de Bienfaisance; budget supplémentaire de 1897. Bureau de Bienfaisance; budget primitif de 1898. Hospice; compte administratif de 1896. Hospice; compte de gestion de 1896. Hospice; budget additionnel de 1897. Comptes et budgets de la Fabrique de l'Eglise de Boulogne. Etat de cotes irrecouvrables sur le rôle des chiens en 1896. Erection d'un monument à Ernest Rousselle. Demande de la société "Le Ramier". Subvention a la société "les Amis des Arts et du Progrès". Salle des Fêtes; service d'incendie, question de M. Ferret. Mesures à prendre pour prévenir les accidents dans les bâtiments communaux soit en cas d'incendie soit en cas de panique provoqué par une cause quelconque; proposition de M. Breton. Vaccination obligatoire pour tous les employés communaux; proposition de M. Breton. Projet de transfert de la gare d'Orléans à la cour des comptes, voeu du conseil. Projet de convention avec M. Despouy. Urinoir. Emprunt. Demande de bourse à l'école des Arts et Métiers, avis du Conseil. Demande de bourse avec trousseau à l'école polytechnique, avis du Conseil. Soutien de famille Daï, réserviste, avis du conseil.

    Date

    1897

    Cote

    4D18/3

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 2 juin 1897. Ouverture de la séance. Incident. Commission...

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  60. Résultat n°60

    13 décembre 1857. Bureau de bienfaisance : legs de 4000 francs aux pauvres par Mme veuve Mallet. Cession de terrains à la voie publique par divers.

    Date

    1857

    Cote

    4D5/94

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 13 décembre 1857. Bureau de bienfaisance : legs de...

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  61. Résultat n°61

    5 janvier 1856. Service des cartes de différences pour le pain. Vote d'un crédit à titre de subvention au bureau de bienfaisance. Nouveau cimetière (utilité publique).

    Date

    1856

    Cote

    4D5/63

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 5 janvier 1856. Service des cartes de différences pour...

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  62. Résultat n°62

    19 mai 1867. Règlement du compte administratif du maire pour l'exercice 1866. Compte de gestion du receveur municipal. Comptes du bureau de bienfaisance. Budget supplémentaire du bureau de bienfaisance (exercice courant 1867). Budget primitif du bureau de bienfaisance (exercice 1868).

    Date

    1867

    Cote

    4D8/32

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 19 mai 1867. Règlement du compte administratif du maire...

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  63. Résultat n°63

    29 décembre 1866. Enquête sur le projet d'aliénation d'une portion de l'impasse des Victoires au profit du baron de Rothschild. Demande de M. Duwast en décharge d'une taxe de pavage rue des Ecoles. Remboursement du prix d'un concession temporaire dans le cimetière, convertie en concession perpétuelle. Cession de terrain à la voie publique. Alignement de la rue de la Procession. Enquête sur l'ouverture du chemin vicinal de grande communication n°2 entre les ponts de Billancourt et l'église de Boulogne. Don de 2000 francs fait à l'asile des vieillards par un anonyme ; avis du conseil relativement à l'acceptation de cette libéralité par le bureau de bienfaisance.

    Date

    1866

    Cote

    4D8/27

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 29 décembre 1866. Enquête sur le projet d'aliénation...

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  64. Résultat n°64

    2 août 1885. Extension du périmètre de l'octroi de Paris. Usine Lesage. Distribution des prix. Nomination d'un membre du bureau de bienfaisance en remplacement de M. Hérouard, délégué du conseil. Décompte général des travaux de construction d'un nouveau bâtiment à l'hospice des vieillards. Remboursement du prix de concessions dans le cimetière. Vente de vieux matériaux. Parquettage des préaux du nouveau groupe scolaire. Soutien de famille.

    Date

    1885

    Cote

    4D14/29

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 2 août 1885. Extension du périmètre de l'octroi de...

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  65. Résultat n°65
    Hospice des vieillards : fourniture de viande et d'épicerie, 3eme trimestre 1929,

    1 media

    Hospice des vieillards : fourniture de viande et d'épicerie, 3eme trimestre 1929,

    Date

    1929

    Cote

    3Fi909

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Assistance et prévoyance
    • Etablissements de santé
    • Hospice des vieillards : fourniture de viande et d'épicerie,...
  66. Résultat n°66

    7 mars 1847. Ajournement du vote des centimes additionnels pour la construction de la salle d'asile. Offres des habitants de la rue de Silly pour l'établissement de trottoirs. Demande du conseil de fabrique pour la location de l'ancienne mairie. Souscription en faveur des indigents. Proposition d'un vote de 4000 francs sur les fonds du bureau de bienfaisance pour venir en aide à la classe indigente. Fixation de la mise à prix du terrain de l'ancien jardin de la nouvelle mairie. Vote de 550 francs pour le classement et l'inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie.

    Date

    1847

    Cote

    4D3/109

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 mars 1847. Ajournement du vote des centimes additionnels...

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  67. Résultat n°67

    7 novembre 1869. Remboursement du prix d'une concession temporaire du terrain Raynal dans le cimetière communal convertie en concession perpétuelle. Autorisation donnée au maire d'intervenir au nom de la commune dans l'instance entre MM. Hamet et Drouin devant le juge de paix du canton de Neuilly au sujet du chemin dit de la Saussière. Remboursement à M. Chorin d'une somme de 36,85 francs pour la contribution des portes et fenêtres de l'école communale de garçons à Billancourt. Acceptation de souscriptions des propriétaires riverains du chemin vicinal n°39 (boulevard de l'Empereur) pour l'établissement de 10 nouveaux appareils d'éclairage. Demande en autorisation d'acquérir un terrain situé rue du Vieux Pont de Sèvres destiné à l'établissement d'une école et d'une salle d'asile communales. Fixation du prix d'un terrain à acquérir par les hospices de Saint-Cloud rue des Abondances. Démission de M. Huon commissaire du bureau de bienfaisance et membre du conseil municipal. Création d'un emploi d'architecte.

    Date

    1869

    Cote

    4D9/35

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 novembre 1869. Remboursement du prix d'une concession...

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  68. Résultat n°68

    28 mai 1894. Soutiens de famille. Rapport de la commission de salubrité. Acquisition de terrain par suite d'alignement rue de Silly. Avis sur une demande de bourse à l'école de Chalons. Compte et budgets de la fabrique de l'église Notre Dame de Boulogne. Compte administratif du bureau de bienfaisance. Compte de gestion du bureau de bienfaisance. Budget supplémentaire du bureau de bienfaisance. Prélèvement opérée sur le crédit ouvert pour dépenses imprévues en 1893. Prélèvement opérée sur le crédit ouvert pour dépenses imprévues en 1894. Cotes irrecouvrables comprises au rôle des chiens en 1893. Compte administratif de 1893. Compte de gestion de 1893. Demande des chambres syndicales ouvrières de Boulogne. Demande du comité de la fête des Menus. Question de M. Barbier au sujet des poteaux indicateurs sur la ligne Auteuil-Boulogne. Déplacement d'une bouche de puisage. Commission des travaux. Borne-fontaine, rue du Point du Jour. Question de M. Carillon. Etablissement d'un garde-fou en amont du pont de Billancourt.

    Date

    1894

    Cote

    4D16/39

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 28 mai 1894. Soutiens de famille. Rapport de la commission...

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  69. Résultat n°69

    13 février 1881. Approbation du décompte général des travaux de construction de l'abattoir. Fixation de l'époque de la fête. Crèche. Soutiens de famille. Indemnité de logement à un instituteur-adjoint. Achat de pavés de rebut. Maison Péchouin. Rue du Parchamp. Demande de révocation du receveur municipal. Application d'une délibération du bureau de bienfaisance. Remboursement du prix d'une concession temporaire dans le cimetière. Prolongation des heures d'ouverture des bureaux d'octroi. Abonnement au journal : La Ville de Paris. Demande de M. Mangins. Viabilité de la rue du Point du Jour. Proposition de M. Clolus. Voeu tendant à l'extension des libertés communales. Voeu pour la laïcisation de l'asile des vieillards.

    Date

    1881

    Cote

    4D13/5

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
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    • 13 février 1881. Approbation du décompte général des...

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  70. Résultat n°70

    11 mars 1895. Ouverture de la séance. Chemin de fer. Bureau de bienfaisance, ouverture d'un crédit pour achat de combustibles. Hospice des vieillards, acceptation du legs Desfeux. Pension de retraite au sapeur-pompier Duval. Elections, création d'un 5ème Bureau de vote. Bureau de bienfaisance, nomination d'un délégué en remplacement de M. Hardouin démissionnaire. Transfert du marché de Billancourt, acquisition de terrain. Révision du tarif des droits de voirie. Mémoire Leroyer, approbation pour régularisation. Demande de remboursement du prix d'une concession dans le cimetière, ordre du jour. Adjudication. Pavage du boulevard de Strasbourg. Déplacement du bureau d'octroi du Pont de Sèvres. Soutiens de famille.

    Date

    1895

    Cote

    4D17/10

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 11 mars 1895. Ouverture de la séance. Chemin de fer....

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  71. Résultat n°71

    20 février 1883. Approbation de dons ; délibérations des commissions de l'hospice et du bureau de bienfaisance. Modification de la délibération du 10 février 1882 relative à un emprunt de 600000 francs ; réduction dudit emprunt à 540000francs. Mitoyenneté Lardin de Musset. Mitoyenneté Vaucane. Chemin n°39. Indemnité à Mme Petibon et de M. Escaffey. Chemin n°3 ; vente d'une parcelle de terre à M. Berton. Poursuites contre M. Salmet. Voeu pour la stabilité du personnel des écoles. Sente des Guérets. Demande Schmalzer. Remboursement du prix de concession de 10 ans dans le cimetière à Mme Coutarel. Main-levée d'une inscription d'office prise contre M. Hamet. Enfants assistés et aliénés en 1882 ; vote de crédits complémentaires.

    Date

    1883

    Cote

    4D13/36

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
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    • 20 février 1883. Approbation de dons ; délibérations...

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  72. Résultat n°72

    9 août 1881. Installation d'un système de distribution d'eau de Seine au dépôt de matériaux 36 rue de Paris. Approbation du devis des travaux à exécuter à l'église de Billancourt. Etablissement d'une barrière roulante et d'un puits à l'abattoir. Voeu pour le rétablissement des tramways de l'église de Boulogne au pont de Billancourt. Construction d'une loge de concierge à l'asile de la route de Versailles. Approbation du mémoire Lecucq pour la fête du Point-du-Jour. Approbation du budget primitif du bureau de bienfaisance pour 1882. Vente du presbytère de Boulogne. Fêtes publiques en 1881. Approbation du cahier des charges pour la mise en adjudication des travaux d'entretien des bâtiments communaux pendant 3 années à partir de 1882. Abonnement de M. Jeanson. Pétitions des habitants de divers quartiers de la commune. Rejet de la demande de M. Petit. Instance Robin. Etablissement d'un bureau d'octroi boulevard du 4 Septembre. Admission des employés d'octroi, des gardes-champêtres et des appariteurs assermentés au nombre des agents tributaires de la caisse de retraite instituée par le décret du 22 juin 1865. Election du 21 août ; composition des bureaux de vote.

    Date

    1881

    Cote

    4D13/13

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 9 août 1881. Installation d'un système de distribution...

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  73. Résultat n°73

    8 juin 1851. Avis du conseil sur l'enquête de la rue de l'Avenue. Frais de bureau du commissaire de police. Approbation du compte du bureau de bienfaisance pour l'année 1850.

    Date

    1851

    Cote

    4D4/75

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 8 juin 1851. Avis du conseil sur l'enquête de la rue...

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  74. Résultat n°74

    23 novembre 1887. Chemin de fer de Boulogne. Bourse en faveur de l'enfant Trèze. Subvention à l'orphelinat laïque de la Seine. Cimetière, demande de M. Cor d'Ordan. Demande de Mme Nardot, ordre du jour. Bureau de bienfaisance, augmentation de traitement de M. Chevallier. Bureau de bienfaisance, remboursement d'un droit des pauvres au sieur Poisson. Bureau de bienfaisance, augmentation de traitement des médecins. Hospice, augmentation du traitement de Mme Guénon. Hospice, remboursement d'un droit des pauvres au sieur Poisson. Hospice, vente de bijoux à M. Broux. Hospice, vente d'un calorifère au sieur Pinson. Remboursement d'une concession dans le cimetière Mme Lemeunier. Octroi, création d'une caisse de retraite, maintien de la délibération. Création de nouvelles classes à l'école de garçons et à l'école de filles de la rue de la Mairie. Nomination des répartiteurs pour 1888. Entretien des pompes, tonneaux d'arrosage, approbation de la soumission Beaume. Nouveau groupe scolaire, rapport de la commission nommée dans la séance. Classement dans la voirie urbaine de la rue de Meudon et de la rue Nationale.

    Date

    1887

    Cote

    4D15/4

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 23 novembre 1887. Chemin de fer de Boulogne. Bourse...

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  75. Résultat n°75

    13 novembre 1878. Avis aux diverses délibérations du bureau de bienfaisance. Vote d'un crédit de 500 francs pour frais de remblai de la voie d'isolement autour de l'abattoir. Emprunt de 200 000 francs. Augmentation de l'éclairage au gaz pour 1879. Autorisation à donner au maire de traiter avec une institutrice laïque de Billancourt, pour l'instruction d'un certain nombre de jeunes filles de ce quartier. Nomination d'une commission chargée de fixer les indemnités pour cessions de terrains à la voie publique. Demande du sieur Caron, garçon de bureau de la mairie. Mitoyenneté Lemay. Installation de nouveaux appareils à gaz. Promesse de vente Houssard. Instance Limoges. Affaires diverses.

    Date

    1878

    Cote

    4D12/35

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 13 novembre 1878. Avis aux diverses délibérations du...

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  76. Résultat n°76
    Acquisition par voie d'expropriation des propriétés Gouttenègre, Muquet, Potelle et Monsion [pour dégager les abords de l'Hôtel de ville] : avis d'enquête,

    1 media

    Acquisition par voie d'expropriation des propriétés Gouttenègre, Muquet, Potelle et Monsion [pour dégager les abords de l'Hôtel de ville] : avis d'enquête,

    Date

    1944

    Cote

    3Fi2350

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Biens communaux - Espaces verts
    • Acquisition par voie d'expropriation des propriétés...
  77. Résultat n°77

    7 août 1855. Rétribution scolaire ; fixation du traitement de l'instituteur. Délivrance de pavés aux propriétaires pour l'établissement de trottoirs et caniveaux. Ecole communale ; achat du mobilier pour les soeurs. Fête du 15 août ; distribution de vivres aux indigents. Budget supplémentaire du bureau de bienfaisance. Souscription pour l'établissement de trottoirs Grande Rue et rue de Sèvres. Travaux d'amélioration de l'abreuvoir ; engagement de M. Radot et Compère.

    Date

    1855

    Cote

    4D5/54

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 août 1855. Rétribution scolaire ; fixation du traitement...

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  78. Résultat n°78
    Avis [d'enquête publique relative à l'aliénation de l'immeuble sis à Paris, 9-13 rue de la Gaité, appartenant au Bureau de bienfaisance de Boulogne],

    1 media

    Avis [d'enquête publique relative à l'aliénation de l'immeuble sis à Paris, 9-13 rue de la Gaité, appartenant au Bureau de bienfaisance de Boulogne],

    Date

    1921

    Cote

    3Fi906

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Bâtiments
    • Edifices de santé et d'assistance
    • Avis [d'enquête publique relative à l'aliénation de...
  79. Résultat n°79

    10 février 1861. Projet d'ouverture de 4 rues dans la plaine des Guerêts. Fixation du traitement de l'instituteur pour l'année 1862 et des autres dépenses scolaires. Taux de la rétribution scolaire à percevoir dans l'asile communal pendant l'année 1862 (maintien de la gratuité absolue). Droit des pauvres (courses de chevaux à l'hippodrome, bals publics). Vote d'un crédit additionnel au budget du bureau de bienfaisance. Autorisation d'emploi d'excédants de crédit. Etablissement d'un nouveau marché : changement de direction de la rue à ouvrir pour communiquer de la rue des Tilleuls à celle des Ecoles. Assainissement de la rue de la Queue-du-Bois : projet d'ouverture d'une rue entre la route de la Reine et la dite rue.

    Date

    1861

    Cote

    4D6/42

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 10 février 1861. Projet d'ouverture de 4 rues dans...

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  80. Résultat n°80

    16 mai 1886. Observations à propos-verbal de la séance du 3 avril. Classe de 1885, soutien de famille. Instance Boucher d'Argis, autorisation au Maire de défendre. Remboursement du prix de concessions de terrain dans le cimetière. Bureau de bienfaisance, approbation du compte administratif. Bureau de bienfaisance, approbation du compte de gestion du trésorier. Bureau de bienfaisance , approbation du budget supplémentaire de 1886. Bureau de bienfaisance, approbation du budget primitif de 1887. Hospice des vieillards, approbation du compte administratif de 1885. Hospice des vieillards, approbation du compte de gestion du trésorier. Hospice des vieillards, approbation du budget additionnel de 1886. Hospice des vieillards, approbation du budget primitif de 1887. Demande de bourses. Souscription en faveur des Instituts Pasteur et Verneuil. Fête de 1885, approbation des mémoires de dépenses. Habillement des agents municipaux, approbation de la soumission Harrissard. Frais de dénombrement de la population. Déclassement d'une partie de la rue de la Saussière. Compte de 1885, nomination d'une commission. Pétitions diverses. Bureau des Postes et télégraphe, voeu. Fêtes du printemps et de Billancourt.

    Date

    1886

    Cote

    4D14/38

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 16 mai 1886. Observations à propos-verbal de la séance...

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