4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D10

Date

1870-1871

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

18 septembre 1870. Propositions pour la nomination définitive des membres du bureau de bienfaisance. Réquisitions de chevaux et de voitures pour le transport du mobilier des indigents.

Cote/Cotes extrêmes

4D10/16

Date

1870

Langue des unités documentaires

Français,