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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D3

Date

1840-1847

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

2 mai 1847. Compte-rendu du maire. Vote de remerciements au bureau de bienfaisance. Nomination d'une commission pour la vérification des comptes. Rapport de la commission chargée de l'enquête sur le quartier Fessard. Admission gratuite aux écoles de 150 élèves seulement. Arbre à abattre devant le chemin de Maître Jacques. Projet de mettre la rue de Paris en chaussée bombée. Location de l'ancienne mairie à M. Brisson moyennant 500 francs. Location du local du concierge du cimetière par voie de soumission. Maintien du tarif relatif aux concessions au cimetière. Chemin des vignerons. Rue de Silly. Nomination d'une commission pour examiner le projet du port en aval du pont de Saint-Cloud.

Cote/Cotes extrêmes

4D3/112

Date

1847

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Fessart (rue), Maître-Jacques (rue), Paris (rue de), Silly (rue de), Saint-Cloud (pont de)

Mots clés matières

PORT, CONCESSION FUNERAIRE, CIMETIERE, HOTEL DE VILLE, ESPACE VERT, ELEVE, VIE SCOLAIRE, RESEAU ROUTIER, STRUCTURE COMMUNALE D'AIDE SOCIALE, FINANCES COMMUNALES