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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D5

Date

1853-1858

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

10 mai 1856. Vote du budget de 1857. Vote de 5 centimes pour l'entretien des chemins vicinaux. Vote de 3 centimes pour l'instruction primaire. Comptabilité du bureau de bienfaisance. Approbation du compte administratif de 1854 et du budget de 1857. Comptabilité communale. Cession de terrains à la voie publique. Réclamation des propriétaires riverains du chemin de Longchamp. Etat général des chemins de Longchamp pour la dépossession desquelles la commune doit être indemnisée par la ville de Paris. Droit de places.

Cote/Cotes extrêmes

4D5/73

Date

1856

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Paris, Bois de Boulogne

Mots clés matières

ENSEIGNEMENT ELEMENTAIRE, ACQUISITION DOMANIALE, DROIT DE PLACE, STRUCTURE COMMUNALE D'AIDE SOCIALE, RESEAU ROUTIER, FINANCES COMMUNALES