4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D5

Date

1853-1858

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

3 novembre 1855. Legs de 40 000 francs par M. Chauvel au bureau de bienfaisance. Enlèvement des boues. Construction de la salle d'asile. Construction d'égoûts. Asile des vieillards. Construction d'un bureau d'octroi route de la Reine. Soumission de M. Delaroche pour la construction d'un calorifère à la salle d'asile. Indemnité de logement à M. Rivière, receveur de l'octroi.

Cote/Cotes extrêmes

4D5/58

Date

1855

Langue des unités documentaires

Français,