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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D16

Date

1891-1894

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

28 mai 1894. Soutiens de famille. Rapport de la commission de salubrité. Acquisition de terrain par suite d'alignement rue de Silly. Avis sur une demande de bourse à l'école de Chalons. Compte et budgets de la fabrique de l'église Notre Dame de Boulogne. Compte administratif du bureau de bienfaisance. Compte de gestion du bureau de bienfaisance. Budget supplémentaire du bureau de bienfaisance. Prélèvement opérée sur le crédit ouvert pour dépenses imprévues en 1893. Prélèvement opérée sur le crédit ouvert pour dépenses imprévues en 1894. Cotes irrecouvrables comprises au rôle des chiens en 1893. Compte administratif de 1893. Compte de gestion de 1893. Demande des chambres syndicales ouvrières de Boulogne. Demande du comité de la fête des Menus. Question de M. Barbier au sujet des poteaux indicateurs sur la ligne Auteuil-Boulogne. Déplacement d'une bouche de puisage. Commission des travaux. Borne-fontaine, rue du Point du Jour. Question de M. Carillon. Etablissement d'un garde-fou en amont du pont de Billancourt.