4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D10

Date

1870-1871

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

15 novembre 1870. Proposition d'une allocation de subvention de 4000 francs au bureau de bienfaisance. Ouverture du tronc renfermant une collecte en faveur de la caisse de famille.

Cote/Cotes extrêmes

4D10/36

Date

1870

Langue des unités documentaires

Français,