11 mars 1895. Ouverture de la séance. Chemin de fer. Bureau de bienfaisance, ouverture d'un crédit pour achat de combustibles. Hospice des vieillards, acceptation du legs Desfeux. Pension de retraite au sapeur-pompier Duval. Elections, création d'un 5ème Bureau de vote. Bureau de bienfaisance, nomination d'un délégué en remplacement de M. Hardouin démissionnaire. Transfert du marché de Billancourt, acquisition de terrain. Révision du tarif des droits de voirie. Mémoire Leroyer, approbation pour régularisation. Demande de remboursement du prix d'une concession dans le cimetière, ordre du jour. Adjudication. Pavage du boulevard de Strasbourg. Déplacement du bureau d'octroi du Pont de Sèvres. Soutiens de famille.

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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

4D

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Registres

Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt : registre des délibérations (28 juin 1894 - 3 mars 1897)

Cote/Cotes extrêmes

4D17

Date

1894-1897

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

11 mars 1895. Ouverture de la séance. Chemin de fer. Bureau de bienfaisance, ouverture d'un crédit pour achat de combustibles. Hospice des vieillards, acceptation du legs Desfeux. Pension de retraite au sapeur-pompier Duval. Elections, création d'un 5ème Bureau de vote. Bureau de bienfaisance, nomination d'un délégué en remplacement de M. Hardouin démissionnaire. Transfert du marché de Billancourt, acquisition de terrain. Révision du tarif des droits de voirie. Mémoire Leroyer, approbation pour régularisation. Demande de remboursement du prix d'une concession dans le cimetière, ordre du jour. Adjudication. Pavage du boulevard de Strasbourg. Déplacement du bureau d'octroi du Pont de Sèvres. Soutiens de famille.

Cote/Cotes extrêmes

4D17/10

Date

1895

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Vieux-Pont-de-Sèvres (rue du), Sèvres (pont de), Jean-Jaurès (boulevard), Marché de Billancourt

Mots clés matières

CONSCRIPTION, OCTROI, CONCESSION FUNERAIRE, RESEAU ROUTIER, ACQUISITION DOMANIALE, MARCHE DE DETAIL, ELECTION, SAPEUR POMPIER, ETABLISSEMENT MEDICO SOCIAL, STRUCTURE COMMUNALE D'AIDE SOCIALE, TRANSPORT FERROVIAIRE

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