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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D17

Date

1894-1897

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

23 juillet 1894. Avis du conseil sur une délibération de la commission administrative du bureau de bienfaisance relative à l'acceptation d'un legs fait par M. Calame. Jury criminel. Fête de la Grande Rue. Demande de la société vélocipédique de Billancourt. Exemption de la taxe militaire. Commissions des logements insalubres. Commission de l'enseignement. Société de protection des engagés volontaires. Souscription pour l'érection d'un monument à M. Sadi Carnot. Service des omnibus.

Cote/Cotes extrêmes

4D17/2

Date

1894

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Jean-Baptiste-Clément (avenue)

Mots clés matières

TRANSPORT EN COMMUN, COMMEMORATION, MILITAIRE, HABITAT INSALUBRE, FETE, ASSOCIATION SPORTIVE, JURY D'ASSISES, STRUCTURE COMMUNALE D'AIDE SOCIALE