25 mai 1892. Election de 2 délégués pour le bureau de bienfaisance. Election de 2 délégués pour l'hospice des vieillards. Election de diverses commissions.

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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

4D

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Registres

Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt : registre des délibérations (28 novembre 1891 - 28 juin 1894)

Cote/Cotes extrêmes

4D16

Date

1891-1894

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

25 mai 1892. Election de 2 délégués pour le bureau de bienfaisance. Election de 2 délégués pour l'hospice des vieillards. Election de diverses commissions.

Cote/Cotes extrêmes

4D16/9

Date

1892

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés matières

CONSEIL MUNICIPAL, CONSEILLER MUNICIPAL, ETABLISSEMENT MEDICO SOCIAL, STRUCTURE COMMUNALE D'AIDE SOCIALE, ELECTION

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