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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D11

Date

1871-1876

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

7 février 1875. Instruction primaire : traitements des instituteurs et institutrices en 1876. Modifications à apporter à l'école de la rue Fessart. Voirie vicinale : constatation de l'état de viabilité. Projet de construction d'un égout, rue de Billancourt. Stagnation des eaux rue de Sèvres. Chemin de grande communication n°2 (boulevard de Strasbourg) : cession de terrain. Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires. Demande en réhabilitation présentée par M. Léon. Rue Neuve : expropriation. Main-levée d'inscription d'office (M. Grenet). Constructrion d'un abattoir. Etat des voies communales. Service des voitures. Cession de terrain à la voie publique (M. Cartron). Rue Neuve (propriété Davin). Agrandissement de l'école des garçons rue Fessart. Création d'un emploi de 5ème maître-adjoint à l'école de la rue Fessart. Ecole de Sainte-Elisabeth. Constatation de l'état de viabilité des chemins vicinaux. Plantation d'arbres autour du cimetière. Gratifications au personnel de la mairie. Indemnité pour terrain cédé à la voie publique. Amélioration de l'avenue des Princes. Abattoir : rapport de la commission. Octroi (abonnement de MM. Jeanson et Lefèvre). Caisse des écoles. Ecole protestante : demande de subvention. Cimetière : partie réservée aux israélites. Demande de suppression de la maison de tolérance. Concours d'orphéons et de fanfares. Etablissement d'urinoirs au marché. Voitures publiques. Demande en concession d'un tramway. Affaire Choumery.