19 mai 1867. Règlement du compte administratif du maire pour l'exercice 1866. Compte de gestion du receveur municipal. Comptes du bureau de bienfaisance. Budget supplémentaire du bureau de bienfaisance (exercice courant 1867). Budget primitif du bureau de bienfaisance (exercice 1868).

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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

4D

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Registres

Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt : registre des délibérations (31 juillet 1864 - 19 mai 1867)

Cote/Cotes extrêmes

4D8

Date

1864-1867

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

19 mai 1867. Règlement du compte administratif du maire pour l'exercice 1866. Compte de gestion du receveur municipal. Comptes du bureau de bienfaisance. Budget supplémentaire du bureau de bienfaisance (exercice courant 1867). Budget primitif du bureau de bienfaisance (exercice 1868).

Cote/Cotes extrêmes

4D8/32

Date

1867

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés matières

FINANCES COMMUNALES, STRUCTURE COMMUNALE D'AIDE SOCIALE

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