2 septembre 1855. Taxe municipale sur les chiens. Legs de 40 000 francs par M. Chauvel au bureau de bienfaisance.

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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

4D

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Registres

Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt : registre des délibérations (1er février 1853 - 14 février 1858)

Cote/Cotes extrêmes

4D5

Date

1853-1858

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

2 septembre 1855. Taxe municipale sur les chiens. Legs de 40 000 francs par M. Chauvel au bureau de bienfaisance.

Cote/Cotes extrêmes

4D5/56

Date

1855

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés matières

STRUCTURE COMMUNALE D'AIDE SOCIALE, DONS-ET-LEGS, IMPOTS LOCAUX, ANIMAL DE COMPAGNIE

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