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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D14

Date

1883-1887

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

2 août 1885. Extension du périmètre de l'octroi de Paris. Usine Lesage. Distribution des prix. Nomination d'un membre du bureau de bienfaisance en remplacement de M. Hérouard, délégué du conseil. Décompte général des travaux de construction d'un nouveau bâtiment à l'hospice des vieillards. Remboursement du prix de concessions dans le cimetière. Vente de vieux matériaux. Parquettage des préaux du nouveau groupe scolaire. Soutien de famille.

Cote/Cotes extrêmes

4D14/29

Date

1885

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés matières

CONSCRIPTION, ECOLE, CONCESSION FUNERAIRE, ETABLISSEMENT MEDICO SOCIAL, STRUCTURE COMMUNALE D'AIDE SOCIALE, DISTRIBUTION DES PRIX, INDUSTRIE, OCTROI