4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D13

Date

1880-1883

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

13 février 1881. Approbation du décompte général des travaux de construction de l'abattoir. Fixation de l'époque de la fête. Crèche. Soutiens de famille. Indemnité de logement à un instituteur-adjoint. Achat de pavés de rebut. Maison Péchouin. Rue du Parchamp. Demande de révocation du receveur municipal. Application d'une délibération du bureau de bienfaisance. Remboursement du prix d'une concession temporaire dans le cimetière. Prolongation des heures d'ouverture des bureaux d'octroi. Abonnement au journal : La Ville de Paris. Demande de M. Mangins. Viabilité de la rue du Point du Jour. Proposition de M. Clolus. Voeu tendant à l'extension des libertés communales. Voeu pour la laïcisation de l'asile des vieillards.

Cote/Cotes extrêmes

4D13/5

Date

1881

Langue des unités documentaires

Français,