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  1. Résultat n°1

    18 août 1861. Construction d'un bureau de recette d'octroi au Point du Jour, près de la barrière de Paris. Projet d'aliénation d'un terrain rue de la Procession. Cession de terrains à la voie publique.

    Date

    1861

    Cote

    4D6/53

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 18 août 1861. Construction d'un bureau de recette d'octroi...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  2. Résultat n°2

    15 février 1892. Cession de terrains à la voie publique par Siverac. Emploi du legs fait par Mme veuve Hamille. Soutien de famille. Emploi par voie d'économie de différents crédits excédant 300 francs. Rue des Peupliers. Marché aux comestibles, proposition de M. Chabaud. Pompes funèbres, culte israélite.

    Date

    1892

    Cote

    4D16/4

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 15 février 1892. Cession de terrains à la voie publique...

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    Assemblée - Conseil municipal

  3. Résultat n°3

    29 décembre 1897. Ouverture de la séance. Observations de M. Breton au nom de ses collègues de la majorité au sujet de la révision des mémoires. Tramways à traction électrique. Approbation de différentes soumissions. Concours de gymnastique Réclamation des héritiers Langot. Révision du cadastre. Chemin de fer. Garage de bateaux. Rue Liot. Borne-fontaine. Tramways, enquêtes. Société "Le Ramier", subvention. Service de police, lettre de M. Barbier, conseiller général. Exposition coloniale, voeu. Enfants assistés et moralement abandonnés, ouverture de crédit. Conseil de fabrique de Boulogne, avis sur une délibération. Hospice et bureau de bienfaisance, avis sur une délibération portant ouverture de crédit. Budget de l'hospice. Octroi de banlieue, voeu du conseil. Indemnité aux chauffeurs de l'Hospice, ouverture de crédit. Indemnité au concierge de l'hospice, ouverture de crédit. Marché aux comestibles. Cession d'une parcelle de terre en bordure du chemin de grande communication n°1. Création de 2 nouveaux postes d'instituteur-adjoint. Classes de garde. Débit de tabac. Eclairage électrique. Taxes d'octroi. Assistantce médicale gratuite. Service médical de nuit. Hospice des vieillards. Sente des Guérêts. Travaux d'entretien.

    Date

    1897

    Cote

    4D18/14

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 29 décembre 1897. Ouverture de la séance. Observations...

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    Assemblée - Conseil municipal

  4. Résultat n°4

    7 août 1881. Approbation du cahier des charges pour la vente d'un terrain dépendant de la mairie. Modifications du tarif d'octroi. Cessions de terrains sur le chemin vicinal n°39. Vente des serres de la mairie. Remboursement de concessions dans le cimetière. Cessions de terrains à la voie publique. Vente d'un terrain communal. Pose de sonneries électriques à la mairie. Approbation du cahier des charges pour la vente des matériaux de démolition provenant des bâtiments de la mairie et des arbres. Approbation du décompte des travaux de construction pour le fourneau économique, la remise des pompes, le bureau télégraphique. Approbation du décompte des travaux de construction de la crèche.

    Date

    1881

    Cote

    4D13/12

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 août 1881. Approbation du cahier des charges pour...

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  5. Résultat n°5

    1er novembre 1887. Vente d'une parcelle de terre à M. Marguerite. Demande de l'agent-voyer, ordre du jour. Entretien des bâtiments communaux en 1888/1889/1890. Marché de Billancourt, acceptation des offres de M. Chabaud. Remboursement de concessions dans le cimetière. Dépenses imprévues, compte-rendu des prélèvements depuis le 1er janvier 1887. Chauffage des bâtiments communaux en 1887. Révision des listes électorales en 1888. Frais de perception de l'octroi en 1888. Rue des Peupliers, proposition de M. Lavedan. Chemin de fer.

    Date

    1887

    Cote

    4D15/3

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 1er novembre 1887. Vente d'une parcelle de terre à...

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  6. Résultat n°6

    3 mars 1897. Cession d'un pan coupé par le Dr Sollier. Remboursement du prix d'une concession temporaire de terrain dans le cimetière. Réseau de tramway à traction électrique. Projet de percement de différentes rues, ouverture d'un crédit pour la triangulation et le nivellement. Assurance de la salle des Fêtes. Agrandissement des bureaux pour les services d'architecture et de voirie. Fourniture de vin à l'hospice des vieillards. Tramway Louvre-Versailles, demande d'un nouvel arrêt. Etablissement d'une boîte aux lettres rue de Bellevue. Tramway, bureau du Rond Point de la Reine. Création d'un débit de tabac. Débits de papier timbré. Tramway à traction électrique de Boulogne à Vincennes. Dotation de la jeunesse de France. Associations des laitiers-nourrisseurs. Eclairage du Pont de Sèvres. Cours de dessin d'art décoratif. Erection d'une statue à Ernest Rousselle, ancien Président du Conseil Général. Aménagement d'une 5ème classe à l'école de la rue du Vieux Pont de Sèvres. Voeu tendant à la modification de la loi sur le travail dans l'industrie. Etat de cotes irrecouvrables sur les rôles des chiens. Prélèvements opérés sur le crédit ouvert pour dépenses imprévues en 1896.

    Date

    1897

    Cote

    4D17/39

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 3 mars 1897. Cession d'un pan coupé par le Dr Sollier....

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  7. Résultat n°7

    6 février 1881. Suppression du droit d'attache. Installation d'un groupe scolaire dans l'ancienne mairie. Fixation des traitements des institutrices de l'école de filles de Billancourt. Décharge de classe pour les directeurs et directrices d'écoles comprenant au moins 5 classes. Ouverture des écoles jusqu'à 7h du soir. Fixation des frais concernant l'instruction primaire en 1882. Aliénation de terrains dépendant de la mairie. Entretien des bâtiments communaux. Démolition de la maison Cercilly. Vente d'arbres à la mairie. Vote d'un crédit de 2000 francs pour enlèvement des neiges. Propositions Deniau. Nomination de deux délégués du conseil municipal au bureau de bienfaisance. Création d'un emploi d'appariteur. Création d'un emploi dans les bureaux de la mairie. Proposition Boussugue. Soutiens de famille Malingre et Legrand. Demande de M. Fezais, professeur d'arboriculture. Changement de noms de rues. Entretien de la rue de la Petite-Arche. Dénomination de diverses commissions.

    Date

    1881

    Cote

    4D13/4

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 6 février 1881. Suppression du droit d'attache. Installation...

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  8. Résultat n°8

    6 février 1847. Adoption du règlement pour la tenue des séances. Acceptation des offres de Mme veuve Buchillot pour l'acquisition d'un terrain communal. Etat et devis à dresser des chemins vicinaux pour ête admis à participer aux fonds de 4000000 francs pour travaux de bienfaisance. Amélioration à faire dans la salle d'asile. Rétablissement du traitement de l'institutrice omise au budget de 1847. Dispense de transcription pour diviser les acquisitions de terrains pris pour le chemin de grande communication de Boulogne à Neuilly. Adoption du droit d'attache pour les bateaux stationnés sur la rive gauche longeant la commune. Rejet de la proposition Rolle pour la fourniture des circuits. Ajournement des dispositions demandés pour le presbytère. Ajournement de la concession temporaire de l'ancienne mairie pour loger le vicaire. Réclamation de M. Manoury.

    Date

    1847

    Cote

    4D3/107

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 6 février 1847. Adoption du règlement pour la tenue...

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  9. Résultat n°9

    13 juillet 1862. Projet d'ouverture d'un chemin vicinal de grande communication entre le Point du Jour et le Pont de Billancourt. Voeu du conseil municipal pour le classement de la route des Princes au nombre des voies de grande vicinalité. Délibération sur l'enquête relative au projet concernant la reconnaissance de l'usage ancien qui met à la charge des propriétaires riverains les frais de premier établissement et de réfection des rues communales. Proposition du baron de Rothschild qui demande à se rendre acquéreur d'une partie du sol des rues Saint-Denis et des Victoires. Droit des pauvres : fêtes et représentations théâtrales au chalet des îles (Bois de Boulogne), concerts Musard au Pré-Catelan.

    Date

    1862

    Cote

    4D7/10

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 13 juillet 1862. Projet d'ouverture d'un chemin vicinal...

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  10. Résultat n°10

    23 juin 1897. Emprunt. Vacances dans les écoles maternelles. Débit de tabac. Pétition pour la construction d'un égout rue du Vieux Pont de Sèvres. Eclairage de la sente de la Saussière. Réclamation de Mme Claude. Abandon par la commune du droit de mitoyenneté d'un mur en faveur de M. Despouy. Abandon par la commune du droit de mitoyenneté d'un mur en faveur de M. Grevisse. Tramways électriques. Eclairage électrique. Catastrophe de Voiron, souscription de la ville de Boulogne en faveur des victimes. Souscription en faveur des victimes du cyclone à Asnières. Lettre de M. Varheit. Lettre de M. Rousselle. Transfert de la gare d'Orléans. Proposition de M. Cacheux. Electricité, lettre du Dr Sollier. Rue du Dôme. Distribution des prix.

    Date

    1897

    Cote

    4D18/6

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 23 juin 1897. Emprunt. Vacances dans les écoles maternelles....

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  11. Résultat n°11

    5 juin 1853. Communication de l'enquête relative à la demande du conseil pour l'application à la commune du décret du 26 mars 1852 sur la grande voirie de Paris. Désignation de 2 conseillers pour assister le maire lors de l'adjudication des travaux de la salle d'asile. Aliénation des terrains de la mairie. Approbation du cahier des charges et du procès-verbal d'adjudication. Réclamation de M. Pernot pour cession de terrain à la voie publique. Demande d'exécutoire concernant l'état de souscription volontaire pour l'établissement d'un égoût sur la route de la Reine. Décision relative à l'agrandissement de la place de la Mairie.

    Date

    1853

    Cote

    4D5/10

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 5 juin 1853. Communication de l'enquête relative à...

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  12. Résultat n°12

    Installation d'un groupe scolaire (école de garçons et salle d'asile) : délibérations, devis, décompte des travaux, correspondance (1881-1883). Transformation en bourse du travail : devis (s.d.). Aliénation du bâtiment : arrêtés, délibérations, transcription de jugement, correspondance, affiche (1890-1895).

    Date

    1881-1895

    Cote

    1M38

    • Contexte : 1M - Édifices publics

    • Mairie (rue de Montmorency)
    • Installation d'un groupe scolaire (école de garçons...
  13. Résultat n°13

    22 septembre 1880. Agrandissement de l'asile des vieillards. Soumission Maigret. Cession de terrain à M. Baltard sur le chemin de grande communication n°45. Abonnement pour le curage de l'égout de l'abattoir. Reconstruction d'une partie du mur du marché. Percement de l'impasse Gaunée, échange de terrains entre le sieur Allais et la commune. Inauguration de la nouvelle mairie. Elargissement de la Grand'rue. Chemin de fer d'Auteuil. Classes de vacances. Ouverture d'un passage entre la route de Versailles et la rue du Vieux Pont de Sèvres. Frais de constatation des naissances et des décès du 16 octobre au 31 décembre 1879. Rue Couchot. Affaires diverses.

    Date

    1877-1880

    Cote

    4D12/60

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 22 septembre 1880. Agrandissement de l'asile des vieillards....

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  14. Résultat n°14

    18 novembre 1881. Démolition d'une partie de la maison Bosselet. Etablissement d'une sonnette pour le poste de police. Convention avec la Compagnie des eaux. Demande de Pascal Delagarde. Caisse des écoles : modification de l'article 6 des statuts. Vente de la volière du parc de la Mairie. Vente de terre végétale. Cession de terrains à la voie publique (M. Charlot).

    Date

    1881

    Cote

    4D13/18

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 18 novembre 1881. Démolition d'une partie de la maison...

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  15. Résultat n°15

    29 mai 1896. Ouverture de la séance. Soutiens de famille. Vente de luzerne provenant du cimetière. Remboursement du prix de 2 concessions de terrains dans le cimetière. Vente d'un terrain dans l'ancien cimetière. Fourniture de balais de bouleau, substitution de M. Bardelle à M. Cavillon. Demande de bourse à l'école polytechnique. Avis sur 3 demandes de bourse aux Arts et Métiers. Adjudication des fournitures de combustibles. Election de 2 délégués pour le bureau de bienfaisance. Election de 2 délégués pour l'hospice des vieillards. Election de 4 délégués pour la caisse des écoles. Commission du budget. Commission des travaux. Commission des fêtes, enquêtes, cimetières, service d'incendies, affaires diverses. Commission de l'octroi. Instruction primaire. Commission scolaire. Prolongement de la rue, de l'avenue et élargissement du carrefour de la porte de Boulogne. Souscription pour le monument Pasteur à Paris. Cercle d'escrime de Boulogne et association des Dames Francaises. Ouvroirs cantonaux, bureaux de Placement et asiles de nuit. Versement des recettes d'octroi dans les caisses municipales. Bourse du travail. Création d'un bulletin municipal et d'un emploi de sténographe. Dispensaire. Asile de nuit. Bâtiments communaux, arrosage, voies publiques. Logement des institutrices de l'école de la rue Fessart. Situation financière. Réorganisation des services de voirie et d'architecture. Tribune publique. Question de M. Laloge aux représentants de la section de Billancourt.

    Date

    1896

    Cote

    4D17/28

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 29 mai 1896. Ouverture de la séance. Soutiens de famille....

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  16. Résultat n°16

    28 juin 1894. Funérailles de M. Carnot, président de la République. Demande de la société d'horticulture. Conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Secours de lmoyer. Budget supplémentaire de 1894. Gratifications. Subventions. Augmentation du traitement du receveur municipal. Soutiens de famille. Concession perpétuelle dans le cimetière. Lettre de remerciements des syndicats ouvriers de Boulogne. Etablissement d'une taxe sur les marchands ambulants. Lettre de la famille Rassant. Compagnie des omnibus. Cession d'une parcelle de terre à M. Bourdis sur le chemin de grande communication n°45. Etablissement d'un urinoir Quai de Billancourt. Agrandissement de la bibliothèque communale. Voeu pour l'établissement de 2 garde-corps sur le chemin de grande communication n°39. Etablissement d'un port à Billancourt. Nouveau voeu pour la création d'une justice de paix. Révision du tarif d'octroi. Pavage de la rue du Port. Construction d'urinoirs route de Versailles et av. de la Reine. Etablissement de candélabres. Rue d'Issy, classement dans la voirie urbaine et travaux de viabilité. Rue de Solférino, classement dans la voirie urbaine, travaux de viabilité et d'égout. Rue de Clamart, classement dans la voirie urbaine et travaux de viabilité. Reconstruction du bureau d'octroi du pont de Sèvres. Construction du bureau d'octroi dit "du Viaduc". Arrosage à la lance des grandes voies de la ville.

    Date

    1894

    Cote

    4D16/40

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 28 juin 1894. Funérailles de M. Carnot, président de...

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  17. Résultat n°17

    14 novembre 1878. Projet de cessions de terrains à M. Naud. Projet d'établissement d'un asile route de Versailles. Souscription pour l'érection à Saint-Germain-en-Laye d'une statue à M. Thiers. Eglise de Billancourt : réparations, nomination d'une commission. Revendication d'un terrain détenu par M. Hippolite Hamet. Bibliothèque communale. Entretien du mobilier des bâtiments communaux et fournitures diverses. Abattoirs : demande d'admission des bouchers et charcutiers de Saint Cloud. Révision des listes électorales. Secours aux réservistes. Association philotechnique : récompense obtenue à l'exposition universelle.

    Date

    1878

    Cote

    4D12/34

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 14 novembre 1878. Projet de cessions de terrains à...

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  18. Résultat n°18

    14 février 1886. Protestation du conseil contre toute diminution du territoire. Ouverture du nouveau groupe scolaire, transfert de l'école de garçons de la rue de Montmorency, ouverture des 5 classes à la nouvelle école de filles, fixation des traitements de la directrice et des adjoints. Fixation des frais concernant l'instruction primaire pour 1887. Proposition de M. Caizergues. Création d'un bulletin municipal. Chemin de fer. Ecole maternelle de la rue de Silly, acquisition de la mitoyenneté. Nouveau groupe scolaire, vente de la mitoyenneté au sieur Héret. Dénomination d'une nouvelle voie publique, rue Carnot. Chemin de grande communication n°45, vente d'une parcelle de terre à M. Pesdrizet. Compagnie des sapeurs-pompiers, secours au sieur Beauvais. Vote d'un crédit de 5000 francs pour frais d'inauguration du nouveau groupe scolaire. Construction d'une galerie d'égout, rue de l'Eglise.

    Date

    1886

    Cote

    4D14/37

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 14 février 1886. Protestation du conseil contre toute...

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  19. Résultat n°19

    6 février 1848. Vote d'une sur-imposition pour la construction d'une salle d'asile, d'un pont-bas, de l'endiguement de la berge et le percement de la rue transversale dans la plaine. Vote de 180 francs accordés aux écoles pour un calorifère et des achats de livres. Réclamations de M. Maillard (refusées) ; autorisation donnée au receveur communal pour la rentrée des fonds. Vente du trou Morel.

    Date

    1848

    Cote

    4D4/12

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 6 février 1848. Vote d'une sur-imposition pour la construction...

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  20. Résultat n°20

    30 mai 1886. Rejet d'une demande de souscription en faveur des familles des mineurs de Decazeville. Suppression des fortifications. Classement d'une rue particulière dans la voirie urbaine. Legs de Mme veuve Hamille, acceptation. Proposition Cacheux, rejet. Eclairage à l'huile, rejet de la proposition de M. Dolléans. Taxe sur les chiens en 1885, admission en non-valeurs. Admission en non-valeurs de diverses cotes irrecouvrables. Compagnie des eaux. Fixation de la date à laquelle aura lieu la distribution des prix aux élèves des cours d'adultes. Compte-rendu des prélèvements opérés sur les dépenses imprévues. Vente de terrains communaux rue du Parchamp, approbation du cahier des charges. Réclamation Lorin. Cession de terrain à la voie publique par M. Montagne. Entretien et remontage des horloges publiques. Soutien de famille. Demande de bourses à l'école Saint Cyr en faveur du sieur Lorthioir, avis favorable. Demande de bourses à l'école polytechnique en faveur du sieur Delafosse, avis défavorable.

    Date

    1886

    Cote

    4D14/39

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 30 mai 1886. Rejet d'une demande de souscription en...

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  21. Résultat n°21

    26 juin 1877. Soutien de famille Segny. Construction d'une école de filles : choix de l'emplacement. Fête patronale de 1877. Vente d'une parcelle de terrain. Demande d'amission à la retraite de M. Lesseurre, secrétaire de la mairie.

    Date

    1877

    Cote

    4D12/10

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 26 juin 1877. Soutien de famille Segny. Construction...

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  22. Résultat n°22

    5 avril 1893. Ouverture de la séance. Compagnie des omnibus, relais. Lettre de M. Liot. Exposition de 1900. Chauffage des bâtiments communaux, approbation du cahier des charges pour la mise en adjudication. Soutiens de famille. Vente d'un terrain dans le cimetière. Service des porteurs des pompes funèbres. Rond-point de Saussière. Cession de parcelles de terre à la voie publique par suite d'alignement. Cession de terrain à la voie publique, avenue Victor Hugo. Vente de vieux matériaux en dépôt au magasin municipal. Numérotage de différentes rues. Approbation du décompte des travaux relatifs à la construction de galeries d'égout rue de Sèvres, de Billancourt et du Château. Terminus du rond point de la Reine. Etablissement de bordures en granit sur les routes nationale n°10 et départementale n°1, subvention de la commune. Prélèvements sur les dépenses imprévues. Affaire Martin contre la commune, autorisation d'intercepter appel d'un jugement rendu en 1ère instance.

    Date

    1893

    Cote

    4D16/26

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 5 avril 1893. Ouverture de la séance. Compagnie des...

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  23. Résultat n°23

    12 septembre 1890. Observation sur le procès-verbal de la dernière séance. Remboursement du prix de concessions temporaires dans le cimetière. Bourse à l'école Saint Cyr. Elections consulaires, nomination chargé de la révision de la liste. Gratification à Mme Bernard. Aliénation de diverses parcelles de terre, rapport de la commission. Lettre de M. Cacheux. Ligne téléphonique. Révision du cadastre. Déclassement de la rue Rieux. Augmentation du traitement du préposé en chef de l'octroi, renvoi à la commission des finances. Caisse de retraite des employés d'octroi, lettre de M. Le Préfet. Instance Ruaux. Traitement des malades dans les hôpitaux de Paris en 1889. Installation de 3 urinoirs, approbation pour régularisation du mémoire Fominat. Remboursement à l'hôpital de Pontoise des frais de traitement de M. Roulin. Instance Leman, frais à la charge de la commune. Instance Byr, frais à la charge de la commune. Fête de la Grande Rue. Traitement de la 2ème sous-directrice de l'école maternelle route de Versailles. Edition par M. Doiselet de l'annuaire de Boulogne, renvoi à la commission des finances. Cessions de terrains à la voie publique par M. Rogelot et Mme veuve Jardin.

    Date

    1890

    Cote

    4D15/39

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 12 septembre 1890. Observation sur le procès-verbal...

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  24. Résultat n°24

    17 avril 1856. Chemin de halage. Eclairage à l'huile. Projet d'aliénation d'une partie de la rue Saint-Denis. Service de l'enlèvement des boues en 1855. Chemin de Longchamp.

    Date

    1856

    Cote

    4D5/70

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 17 avril 1856. Chemin de halage. Eclairage à l'huile....

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  25. Résultat n°25

    3 février 1878. Fournitures de balais en 1878 et 1879. Chauffage des bâtiments communaux en 1878. Elargissement de la rue du Parchamp. Cession de terrain à M. Naud sur le chemin vicinal de grande communication n°45. Viabilité des chemins vicinaux. Organisation d'un concours de pompes. Etablissement d'une ligne de tramway partant du rond-point aboutissant rue Taitbout. Acquisition de candélabres en fonte. Abattoir : modification du projet primitif. Bureau de bienfaisance : crédit supplémentaire, fournitures de combustibles. Achat de vêtements.

    Date

    1878

    Cote

    4D12/21

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 3 février 1878. Fournitures de balais en 1878 et 1879....

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  26. Résultat n°26

    21 février 1890. Déclassement de la rue Rieux. Taxe municipale sur les inhumations, nomination d'une commission. Redevance annuelle à payer par le percepteur des contributions directes. Instance Lambotte, employé d'octroi révoqué. Subvention à l'Orphéon. Création d'une caisse de retraite en faveur des employés d'octroi. Subvention à la société de gymnastique "Patrie". Demande de remboursement des suppléments de traitements alloués à un certain nombre de membres du corps enseignant pendant la durée de l'Exposition universelle. Vente de l'ancienne mairie. Vente d'un terrain rue du Parchamp. Aliénation d'un terrain communal; Demande des répartiteurs. Plantations d'arbres rue de Meudon. Hôpital, adoption d'une proposition de M. Meyer. Voirie. Affaires diverses.

    Date

    1890

    Cote

    4D15/34

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 21 février 1890. Déclassement de la rue Rieux. Taxe...

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  27. Résultat n°27

    10 novembre 1846. Réclamation de M. Briand. Confection de la matrice générale des contributions directes. Demande de M. Robert relative à un abandon de terrain.

    Date

    1846

    Cote

    4D3/103

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 10 novembre 1846. Réclamation de M. Briand. Confection...

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  28. Résultat n°28

    25 novembre 1877. Etablissement de 10 bornes fontaines. Vote d'un crédit complémentaire de 1477,10 pour abonnement aux eaux en 1877. Vote d'une subvention de 50 francs au profit de la supérieure des Soeurs de Sainte Marie. Vente de 2 terrains communaux rue de la Plaine à M. Lachat et à la Société Naud. Vente de poissons à la criée. Plainte des marchands du marché. Demande de Mme Escudier, présidente de la crèche. Demande de réhabilitation de M. Philippe. Rue Thiers. Etablissement du chemin de fer d'Auteuil à Boulogne.

    Date

    1877

    Cote

    4D12/18

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 25 novembre 1877. Etablissement de 10 bornes fontaines....

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  29. Résultat n°29

    25 avril 1898. Ouverture de la séance. Assurance de plusieurs bâtiments communaux, lettre de protestation. Octroi, réclamation des nourrisseurs des marchands d'huîtres. Droit de voirie de M. Guyot. Ouverture et mise en état de viabilité de différentes rues dans le quartier de l'Ancienne Mairie. Réduction d'un droit de voirie. Proposition de la société des coteaux du bois de Boulogne, ordre du jour. Travaux complémentaires à exécuter au marché de Billancourt. Circulation des Haquets. Agrandissement du port de Boulogne en aval du Pont de Saint Cloud. Etablissement des trottoirs. Aliénation d'une bande de terre rue Henri Martin. Achat de pélerines pour les cantonniers. Indemnité de logement à l'inspecteur vétérinaire sanitaire. Augmentation du nombre d'agents de police, vote de crédit. Attribution de récompenses pour le concours de manoeuvres de pompes à incendie à Issy les Moulineaux. Passage d'eau entre Issy les Moulineaux et Boulogne. Emploi des taxes spéciales d'octroi.

    Date

    1898

    Cote

    4D18/20

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 25 avril 1898. Ouverture de la séance. Assurance de...

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  30. Résultat n°30

    8 novembre 1859. Boulevard de l'Empereur ; aliénation d'un lot de terrains au profit de M. Béchu. Vote pour l'achat d'un appareil de feu pour cave et d'un sac de sauvetage. Autorisation de faire étudier les tracés pour l'ouverture de nouvelles voies publiques sur le territoire communal.

    Date

    1859

    Cote

    4D6/24

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 8 novembre 1859. Boulevard de l'Empereur ; aliénation...

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  31. Résultat n°31

    14 février 1898. Etablissement de trottoirs rue de Saint Cloud prolongée. Tramway à traction électrique de Billancourt au Champ de mars. Tramway à traction électrique de Montreuil à Boulogne. Question des marchés. Eaux, délibération relative aux compteurs. Eaux, délibération relative aux abonnements. Assurance de plusieurs bâtiments communaux. Eclairage public, essais du bec Auer. Conseil de fabrique de Boulogne, avis sur 3 délibérations. Mémoire Diosse, approbation pour régularisation. Tramway à traction électrique, réseau de Boulogne. Question des marchés. Interpellation de M. Laloge relative à des pétitions qui ont circulé dans Boulogne et demandant la séparation de Boulogne et de Billancourt. Rue Paul-Bert. Armoiries de la ville de Boulogne. Assistance médicale gratuite. Bureau de bienfaisance, avis sur une délibération portant ouverture de crédit. Concession gratuite de 30 ans dans le cimetière de Boulogne. Débit de tabac. Soutien de famille. Fanfare. Gare d'Auteuil Boulogne. Exposition coloniale. Lettre du comité de l'Union nationale de Boulogne. Cession d'une parcelle de terre sur le chemin de grande communication n°1. Soutiens de famille.

    Date

    1898

    Cote

    4D18/16

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 14 février 1898. Etablissement de trottoirs rue de...

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  32. Résultat n°32

    18 novembre 1877. Vente d'un terrain à l'angle de la rue de Vanves et de la rue de Versailles. Réparations à l'asile des vieillards. Chauffage des bâtiments communaux. Pose de bancs sur les routes départementales et nationales. Reprise d'alignement sur les rues d'Aguesseau et Escudier. Mise en état de viabilité de la rue du Point du Jour. Brochure et carte des circonscriptions de régions des corps d'armée. Mur de clôture au cimetière israélite. Droit des pauvres. Bureau de bienfaisance : fournitures de légumes, de viande et de pain. Demande de la supérieure de l'église Sainte Elisabeth. Acquisition de candélabres en fonte. Plainte portée contre M. Duval, préposé au chef de l'octroi. Abattoir. Tramways. Demande de M. d'Esbeck. Chemin de halage. Cahier des charges pour la mise en adjudication de l'enlèvement des boues.

    Date

    1877

    Cote

    4D12/17

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 18 novembre 1877. Vente d'un terrain à l'angle de la...

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  33. Résultat n°33

    3 août 1883. Décharge de classe du directeur de l'école de garçons de la rue de Montmorency sera déchargé de classe. Vote d'une indemnité de logement à la directrice de l'école maternelle de la rue de Buzenval. Gratification au directeur de l'école de garçons de la rue de Montmorency et à divers instituteurs adjoints. Création d'un 4ème classe à l'école de filles de la rue du Vieux Pont de Sèvres. Enlèvement des boues en 1884-1885-1886. Entretien des voies publiques en 1884-1885-1886. Cession de terrains à la voie publique. Vente d'un terrain communal rue des Fossés Saint Denis. Compagnie des eaux, autorisation au maire d'interjeter appel d'un jugement de juge de paix.

    Date

    1883

    Cote

    4D14/1

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 3 août 1883. Décharge de classe du directeur de l'école...

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  34. Résultat n°34

    4 novembre 1891. Remboursement du prix d'une concession à M. Pierre. Placement d'une boîte aux lettres, 30bis boulevard de Strasbourg. Demande pour la création d'un bureau de tabacs, rue Thiers. Plantations d'arbres au cimetière des Moulineaux. Soutiens de famille. Cession de terrains aux héritiers Depaire. Adjudication à M. Chabaud (marché). Révision de la liste électorale. Gratifications aux instituteurs.

    Date

    1891

    Cote

    4D15/54

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 4 novembre 1891. Remboursement du prix d'une concession...

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  35. Résultat n°35

    30 juin 1872. Affaire Bagnet. Ecoles de Billancourt : plan dressé par Mme Durand. Prolongement de la rue de la Plaine. Tarif de l'octroi. Vote d'une concession de 30 ans et d'un crédit pour frais funéraires pour M. Roseau. Chemin vicinal n° 39 : cession à M. Valton d'une zone d'isolement en face de sa propriété.

    Date

    1872

    Cote

    4D11/13

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 30 juin 1872. Affaire Bagnet. Ecoles de Billancourt...

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  36. Résultat n°36

    21 février 1894. Ouverture de la séance. Question d'électricité. Entretien des bâtiments communaux (1894-1896), approbation de 2 soumissions. Constatation de l'état de viabilité du chemin vicinal n°3. Durée des vacances dans les écoles maternelles. Erection d'une statue au maréchal de Villars. Cession de terrain à M. Tissot. Demande de la société de tir "La Patriote". Demande de M. Marc. Installation d'eau au bureau d'octroi du pont de Billancourt. Changement de dénomination de plusieurs rues. Tramway, projet Fresson. Bureau d'octroi dit "bureau du Viaduc". Traitement du receveur d'octroi du bureau du Viaduc. Soutiens de famille. Stationnement de voitures les jours de course. Examen du budget de la communauté israëlite de Boulogne. Avis sur une délibération du conseil de fabrique de Boulogne. Emploi par voie d'économie de différents crédits excédant 300 francs. Dépenses imprévues. Honoraires à M. Charpentier expert. Insertion dans un journal local des actes administratifs. Communications diverses. Arrosage à la lance. Adjudication du 15 mars.

    Date

    1894

    Cote

    4D16/36

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
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    • 21 février 1894. Ouverture de la séance. Question d'électricité....

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  37. Résultat n°37

    14 novembre 1886. Prologement de la rue de la Mairie jusqu'à la rue de la Plaine. Création d'un hôpital. Acquisition d'un terrain contigü à l'hospice des vieillards. Aliénation de l'ancienne mairie. Voeu tendant à ce que les instituteurs et institutrices soient pourvus d'un brevet supérieur. Indemnité de logement aux instituteurs-adjoints et aux instutrices-adjointes. Bibliothèque communale, augmentation de l'allocation allouée au bibliothécaire, rejet. Frais de perception de l'octroi en 1887. Honoraires dûs au sieur Drouet, géomètre. Pétition des habitants du quartier de Billancourt relative à la mise en état de viabilité de la rue de Saint-Cloud prolongée. Dépenses imprévues. Gratifications aux instituteurs et institutrices et aux directeurs d'écoles maternelles. Services de la voirie. Classement dans la voie urbaine d'une rue particulière. Compagnie des sapeurs-pompiers, achat de clairons. Vente d'objets mobiliers à l'hospice, avis favorable. Voitures publiques, pose de poteaux indicateurs des heures de passage. Création d'emplois de cantonniers auxiliaires. Usine Lesage, voeu. Egout collecteur, voeu. Etablissement d'une cabine téléphonique à la mairie. Suppression du gaz dans les appartements des instituteurs et institutrices. Démission de M. Lemerle, directeur de l'Orphéon.

    Date

    1886

    Cote

    4D14/46

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • 14 novembre 1886. Prologement de la rue de la Mairie...

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  38. Résultat n°38

    20 mars 1853. Approbation du cahier des charges pour la mise en adjudication des travaux de la salle d'asile. Voeu tendant à ce que les travaux de la salle d'asile soient constamment surveillés par un homme de l'art. Autorisation de faire parqueter le bâtiment communal servant autrefois de mairie. Nomination d'une commission de 63 membres pour l'examen de réclamations d'indemnités formée pour cession de terrains à la voie publique. Autorisation de vendre à M. Labiche les matériaux de démolition d'un hangar moyennant 350 francs.

    Date

    1853

    Cote

    4D5/4

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • 20 mars 1853. Approbation du cahier des charges pour...

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  39. Résultat n°39

    27 mars 1894. Electricité. Etablissement d'une taxe sur les voitures stationnant sur le territoire de la commune. Aliénation de 2 parcelles rue des Peupliers, dossier de l'enquête. Classement de la rue des Peupliers entre la rue et le quai du Point du Jour, dossier de l'enquête. Projet de révision du tarif d'octroi et de réduction de la taxe d'abattage. Redressement de la rue des Guérêts., acquisition de la propriété Choumery. Réclamation de M. Tessier. Pétition des propriétaires de la rue de Vanves. Pétition des habitants de la rue de Solférino. Pétition des propriétaires de la rue Traversière. Demande du journal "le Suburbain". Soutien de famille.

    Date

    1894

    Cote

    4D16/37

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • 27 mars 1894. Electricité. Etablissement d'une taxe...

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  40. Résultat n°40

    12 mai 1830. Achat d’un terrain pour l’agrandissement du Bois de Boulogne. Proposition de vendre un terrain à l’encoignure de la rue de Longchamp ainsi qu’un autre terrain rue des Menus. Paiement d’une somme de 60 francs réclamée par Eugène Dufour. Lettre de M. Chaudet sur le pavage de la rue de l’Abreuvoir. Réparations urgentes à faire au caniveau de la rue de La Rochefoucauld.

    Date

    1830

    Cote

    4D2/33

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • 12 mai 1830. Achat d’un terrain pour l’agrandissement...

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  41. Résultat n°41

    28 janvier 1897. Ouverture de la séance. Cours complémentaires. Demande de bourse dans une école d'agriculture. Classes de garde, indemnité à 2 instituteurs. Cession gratuite par M. le Docteur Sollier d'un pan coupé rue du vieux Pont de Sèvres. Travaux à exécuter à l'église de Billancourt. Ouverture d'un passage, approbation des conventions avec les propriétaires et des plans d'alignement. Création d'une 7ème classe à l'école de garçons, rue Fessart et d'une 5ème classe à l'école de garçons rue de Clamart. Borne-fontaine, rue Béranger. Entretien du tombeau Raiffé-Radot. Réfection des caniveaux de la rue du Hameau. Proposition de M. Testud pour l'acquisition d'un terrain communal. Construction d'un égout, rue de la Ferme. Service d'architecture et de voirie, commission de surveillance. Carrières, proposition de M. Ferret. Assurance de la salle des Fêtes. Travaux de voirie, proposition de M. Garcelon. Fête communale. Soutiens de famille.

    Date

    1897

    Cote

    4D17/37

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • 28 janvier 1897. Ouverture de la séance. Cours complémentaires....

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  42. Résultat n°42

    3 mars 1850. Vote d'un crédit de 2506,45 francs pour solde de l'éclairage à huile au gaz en 1849. Vote concernant la réalisation de la vente faite à M. Escarguel. Conseil de recensement.

    Date

    1850

    Cote

    4D4/55

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • 3 mars 1850. Vote d'un crédit de 2506,45 francs pour...

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  43. Résultat n°43

    18 avril 1848. Proposition d'une sur-imposition de 10 centimes aux 4 contributions pendant 4 années pour la construction d'un port. Voeu d'une sur-imposition 10 centimes aux 4 contributions pour besoins urgents de la commune. Vente de la sente dite de la Madeleine.

    Date

    1848

    Cote

    4D4/14

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • 18 avril 1848. Proposition d'une sur-imposition de...

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  44. Résultat n°44

    9 juillet 1829. Examen du compte du receveur municipal (exercice 1828) et décision pour que le tout soit renvoyé à l'administration supérieure pour qu'elle en ait à statuer. Etablissement du budget (exercice 1830). Augmentation du budget (exercice 1830). Augmentation du salaire du garde champêtre. Demande de fonds pour supplément de travaux aux bâtiments des écoles. Pavage de la rue de Montmorency. Vente de 3 portions de terrain appartenant à la commune. Confection d'une plan des rues et chemins de la commune. Travaux de la nouvelle route du Pont de Sèvres. Etablissement du caniveau d'assainissement de la route départementale n°11. Dépenses indispensables pour les bâtiments des écoles (garçons et filles).

    Date

    1829

    Cote

    4D2/27

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 9 juillet 1829. Examen du compte du receveur municipal...

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  45. Résultat n°45

    17 mai 1881. Aliénation de 2 parcelles de terre. Cessions de terrains à la voie publique par suite de reprise d'alignement.Abattoir : réclamations Delafollie et Berthier. Remboursement du prix d'une concession de 10 ans dans le cimetière (M. Fabre). Remboursement à Mme veuve Pilette du prix d'une concession dans le cimetière. Réhabilitation Samuel. Chemin vicinal de grande communication n°39. Taxe municipale pour les arrivées de corps. Suppression de vacations du commissaire de police pour exhumation et mises en bière. Lettre de M. Prigent. Bureau de bienfaisance : approbation du compte administratif de 1880, du compte de gestion du trésorier, du budget supplémentaire de 1881. Installation de fontaines dans les écoles communales. Approbation de diverses soumissions pour la fête de 1881. Taxe sur les marchands ambulants venant vendre de l'extérieur dans la commune. Ouverture de 2 rues dans le parc de la Mairie. Approbation de la convention intervenue entre le sieur Allais et la Maire au sujet du prolongement de l'impasse Gaunée. Création d'un bureau d'octroi boulevard du 4 Septembre. Création d'un emploi de receveur d'octroi. Affaires diverses. Quai de halage : réclamation de M. Billaudot. Observation de M. Jourdain.

    Date

    1881

    Cote

    4D13/10

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
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    • 17 mai 1881. Aliénation de 2 parcelles de terre. Cessions...

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  46. Résultat n°46

    9 juin 1897. Convention entre la ville de Boulogne et M. Despouy, abandon de mitoyenneté. Etude d'huissier, communication. Lettre de MM. Freslon et Constant. Service des tramways, trains du matin, communication. Demandes de souscription. Stations de bateaux. Fabrique de L'église, legs Valton. Service des Postes. Rétablissement de la fête communale. Service des tramways. Dénomination de différentes voies communales. Aliénation d'un terrain, rue de la Plaine, ajournement. Pétitions des entrepreneurs de jardins. Installation de l'eau au bureau d'octroi du pont de Billancourt. Demande de location d'un terrain communal, ordre du jour. Affichage sur les candélabres, ordre du jour. Clôture du dépôt communal de la rue de Paris. Débit de tabac. Création d'une 9ème classe à l'école de la rue de la Mairie et d'une 6ème classe à l'école de la rue de Clamart. Projet de création d'une 5ème classe à l'école maternelle de la rue Fessart. Pétition du syndicat des ouvriers blanchisseurs, ordre du jour. Bureau de poste de Billancourt. Fournitures de combustibles, approbation du cahier des charges. Concession gratuite pendant 2 ans d'un terrain de culture à la chambre syndicale des ouvriers - jardiniers de Boulogne.

    Date

    1897

    Cote

    4D18/4

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 9 juin 1897. Convention entre la ville de Boulogne...

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  47. Résultat n°47

    11 août 1861. Installation de MM. Tisserand et Taillard, en qualité d'adjoints au maire. Approbation d'un projet verbal de bornage d'un terrain communal vendu à MM. Compère, Foullon et Murel. Travaux et fournitures pour l'entretien des voies publiques. Etablissement de colonnes urinoirs.

    Date

    1861

    Cote

    4D6/52

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
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    • 11 août 1861. Installation de MM. Tisserand et Taillard,...

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  48. Résultat n°48

    1er mai 1856. Salle d'asile (rétribution mensuelle pour 1857). Projet d'aliénation d'une partie de la rue Saint-Denis. Nouveau cimetière.

    Date

    1856

    Cote

    4D5/71

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 1er mai 1856. Salle d'asile (rétribution mensuelle...

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  49. Résultat n°49

    14 mai 1828. Logement de la gendarmerie. Somme à voter pour le pavage de la rue de Montmorency. Pavage pour la rue d'Aguesseau. Eclairage de la commune. Pavage de la rue de Longchamp. Acquisition de 1500 pavés de rebus. Vente d'une pièce de terre appartenant à la commune. Réclamation de M. Colas Bijou. Suppression de feuilles de registres de l'état civil.

    Date

    1828

    Cote

    4D2/23

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 14 mai 1828. Logement de la gendarmerie. Somme à voter...

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  50. Résultat n°50

    19 septembre 1883. Aliénation d'un terrain communal, rue des Fossés Saint Denis. Congrès des sapeurs-pompiers de France, vote d'une subvention de 100 francs. Fêtes publiques en 1883, approbation pour régularisation des mémoires des dépenses. Relèvement de la rue de Sèvres, réclamation Bréviaires. Elargissement de la rue du Parchamp, démolition des propriétés Fouquet et Michel. Déplacement de la borne-fontaine placée à l'angle de la rue d'Aguesseau et de la rue Escudier. Pose de bornes dans le parc de la Mairie et sur diverses voies, approbation pour régularisation des mémoires. Ouverture d'une rue entre la rue du Chemin Vert et la route de Versailles, approbation des engagements Allares et Fagotat. Acquisition de matériaux de démolition, approbation des mémoires Salmet. Pétitions diverses.

    Date

    1883-1887

    Cote

    4D14/3

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 19 septembre 1883. Aliénation d'un terrain communal,...

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  51. Résultat n°51

    29 décembre 1866. Enquête sur le projet d'aliénation d'une portion de l'impasse des Victoires au profit du baron de Rothschild. Demande de M. Duwast en décharge d'une taxe de pavage rue des Ecoles. Remboursement du prix d'un concession temporaire dans le cimetière, convertie en concession perpétuelle. Cession de terrain à la voie publique. Alignement de la rue de la Procession. Enquête sur l'ouverture du chemin vicinal de grande communication n°2 entre les ponts de Billancourt et l'église de Boulogne. Don de 2000 francs fait à l'asile des vieillards par un anonyme ; avis du conseil relativement à l'acceptation de cette libéralité par le bureau de bienfaisance.

    Date

    1866

    Cote

    4D8/27

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 29 décembre 1866. Enquête sur le projet d'aliénation...

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  52. Résultat n°52

    23 août 1844. Déclassement des chemins vicinaux. Cession de terrain rue de Billancourt. Remblais du chemin de la Maladrerie. Boues. Comptes administratifs de M Le Maire et comptes de gestion du comptable communal. Produit des actes civils et administratifs. Eclairage. Concession de terrain. Cantonnier. Arrosements. Garde nationale. Ecoles communales. Salle d’asile.

    Date

    1844

    Cote

    4D3/60

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 23 août 1844. Déclassement des chemins vicinaux. Cession...

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  53. Résultat n°53

    19 mars 1896. Ouverture de la séance. Inauguration de l'hospice. Remboursement du prix d'une concession dans le cimetière. Cavalcade. Rapatriés de Madagascar. Soutiens de famille. Autorisation de défendre à l'instance Berline. Convention entre la société des Steeples-chases de France et les établissements charitables de Boulogne. Convention entre la société d'encouragement pour l'amélioration des races de chevaux en France et les établissements charitables de Boulogne. Modification du règlement de la caisse de secours et pensions de retraite des sapeurs-pompiers. Dénomination de la commune. Subvention à l'hospice des vieillards. Hospice des vieillards, ouverture de crédit. Construction d'un égout sous le chemin vicinal n°3. Transformation du carrefour formé par la route départementale n°1 et le chemin de grande communication n°2, décompte de travaux. Tramway électrique de la place de la République à Boulogne. Cession d'une parcelle de terre, chemin de grande communication n°39. Acquisition de 2 parcelles de terre par suite d'alignement rue du Chemin Vert. Démolition des anciens bâtiements de l'hospice, acceptation de la soumission de M. Desclos. Salle des Fêtes, approbation de plusieurs soumissions. Suppression des becs Auër, route de Versailles et place Denfert Rochereau. Construction d'un égout au marché de Billancourt.Arrosage à la lance. Service des eaux. Exposition d'horticulture en 1896.

    Date

    1896

    Cote

    4D17/25

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 19 mars 1896. Ouverture de la séance. Inauguration...

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  54. Résultat n°54

    7 mars 1847. Ajournement du vote des centimes additionnels pour la construction de la salle d'asile. Offres des habitants de la rue de Silly pour l'établissement de trottoirs. Demande du conseil de fabrique pour la location de l'ancienne mairie. Souscription en faveur des indigents. Proposition d'un vote de 4000 francs sur les fonds du bureau de bienfaisance pour venir en aide à la classe indigente. Fixation de la mise à prix du terrain de l'ancien jardin de la nouvelle mairie. Vote de 550 francs pour le classement et l'inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie.

    Date

    1847

    Cote

    4D3/109

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 mars 1847. Ajournement du vote des centimes additionnels...

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  55. Résultat n°55

    10 mai 1851. Concession gratuite d'un terrain dans le cimetière pour M. Compoint, architecte. Mise en vente du terrain repris à M. Escarguel, rue de la Mairie. Evaluation du terrain retranché de la propriété de Mme veuve Gibier. Nouvelle proposition relative à la prorogation de l'octroi. Travaux de la toiture de l'église.

    Date

    1851

    Cote

    4D4/74

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 10 mai 1851. Concession gratuite d'un terrain dans...

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  56. Résultat n°56

    11 avril 1890. Remboursement de concessions dans le cimetière. Chauffage des bâtiments communaux pendant le 1er trimestre de 1890, approbation du mémoire Garcelon et Guibourg. Caisse de retraite en faveur des employés d'octroi. Prélèvement sur les dépenses imprévues. Pompes funèbres. Traitement des employés du bureau de l'état civil, renvoi à la commission du budget. Traitement des malades dans les hôpitaux. Acquisition de la propriété Montret pour l'agrandissement de l'Hospice des vieillards. Vente de l'ancienne mairie, approbation du cahier des charges. Déplacement du bureau de poste de Boulogne. Honoraires de M. Berlire. Proposition de M. Lavedan.

    Date

    1890

    Cote

    4D15/35

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 11 avril 1890. Remboursement de concessions dans le...

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  57. Résultat n°57

    16 mars 1856. Chemin de Longchamp : expropriation et réclamation de M. de Rothschild. Aliénation au profit de M. de Rothschild d'une partie de la rue Saint-Denis. Modification du plan du nouveau cimetière.

    Date

    1856

    Cote

    4D5/69

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 16 mars 1856. Chemin de Longchamp : expropriation et...

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  58. Résultat n°58
    Acquisition par voie d'expropriation des propriétés Gouttenègre, Muquet, Potelle et Monsion [pour dégager les abords de l'Hôtel de ville] : avis d'enquête,

    1 media

    Acquisition par voie d'expropriation des propriétés Gouttenègre, Muquet, Potelle et Monsion [pour dégager les abords de l'Hôtel de ville] : avis d'enquête,

    Date

    1944

    Cote

    3Fi2350

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Biens communaux - Espaces verts
    • Acquisition par voie d'expropriation des propriétés...
  59. Résultat n°59

    10 février 1855. Chemin de la Plaine ; acquisition de terrain ; approbation des contrats ; demande en autorisation pour vendre les parcelles en dehors de l'alignement. Chemin des Saussières, redressement ; convention avec les propriétaires riverains. Construction d'une salle d'asile ; réclamation de M. Manoury, entrepreneur de maçonnerie.

    Date

    1855

    Cote

    4D5/43

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 10 février 1855. Chemin de la Plaine ; acquisition...

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  60. Résultat n°60

    3 novembre 1861. Boulevard de l'Empereur (acquisition de la servitude de M. Hivet). Comptes de gestion de M. Chevreux, ancien receveur municipal ; injonction de la Cour des comptes. Vote d'un crédit de 50 francs pour le complément des remises du receveur municipal en 1860. Dépense excédant 300 francs en 1860. Eclairage à l'huile des voies communales. Projet d'aliénation d'un terrain communal. Bureau de poste de Billancourt. Communications diverses. Construction d'un bureau de recette d'octroi au Pont de Sèvres.

    Date

    1861

    Cote

    4D7/1

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 3 novembre 1861. Boulevard de l'Empereur (acquisition...

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  61. Résultat n°61

    10 novembre 1878. Vote d'un prélèvement de 2500 francs sur les revenus ordinaires de 1879 pour le paiement des intérêts de l'emprunt contracté pour la construction d'un abattoir. Chauffage des bâtiments communaux en 1879. Prolongement de la rue des Longs Prés. Cession de terrains à la Compagnie Naud sur le chemin de grande communication n°2 (boulevard de Strasbourg).

    Date

    1878

    Cote

    4D12/33

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 10 novembre 1878. Vote d'un prélèvement de 2500 francs...

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  62. Résultat n°62

    9 novembre 1879. Classement de la petite rue Saint-Denis. Cession de terrain à la voie publique sur la rue du Point du Jour. Exploitation des ateliers de triperie de l'abattoir. Vote d'un crédit complémentaire pour enlèvement des boues et balayage. Soumissions diverses. Réhabilitation Pierre. Réhabilitation Joudon. Achèvement de l'égout de la rue Denfert Rochereau. Prolongement de l'égout de la rue de Bellevue. Elargissement de la rue du Parchamp : acquisition des propriétés Dupuis, Pérani et Desbouvries. Travaux à exécuter à l'abattoir. Vote d'un crédit complémentaire pour fêtes publiques. Projet d'ensemble des travaux urgents à exécuter.

    Date

    1877-1879

    Cote

    4D12/51

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 9 novembre 1879. Classement de la petite rue Saint-Denis....

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  63. Résultat n°63
    Avis [d'enquête publique relative à l'aliénation de l'immeuble sis à Paris, 9-13 rue de la Gaité, appartenant au Bureau de bienfaisance de Boulogne],

    1 media

    Avis [d'enquête publique relative à l'aliénation de l'immeuble sis à Paris, 9-13 rue de la Gaité, appartenant au Bureau de bienfaisance de Boulogne],

    Date

    1921

    Cote

    3Fi906

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Bâtiments
    • Edifices de santé et d'assistance
    • Avis [d'enquête publique relative à l'aliénation de...
  64. Résultat n°64

    21 février 1887. Observation sur le procès-verbal de la dernière séance. Installation de 6 lits d'incurables à l'hospice des vieillards. Installation à la mairie des bureaux du percepteur, rejet. Proposition du Président de la fanfare boulonnaise. Coulage du groupe "La sagesse guidant l'avenir". Installation d'une Fête route de la Reine, avis favorable. Création d'un emploi de cantonnier peintre-vitrier. Suppression du tambour de ville. Salaire du garde-magasin des pompes à incendie. Rue des Peupliers, classement dans la voirie urbaine. Aliénation du presbytère de Boulogne. Protestation contre l'augmentation des contributions.

    Date

    1887

    Cote

    4D14/49

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 21 février 1887. Observation sur le procès-verbal de...

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  65. Résultat n°65

    3 décembre 1893. Elections sénatoriales. Tramway d'Auteuil à Boulogne. Fourniture de livres classiques, cartes en 1894, soumission Doizelet. Fourniture de papeterie d'articles de bureau en 1894, soumission Doizelet. Impressions pour les services municipaux en 1894, soumission Doizelet. Habillement des agents municipaux en 1894, soumission Meillon. Fêtes publiques en 1893, approbation des dépenses. Répartiteurs 1894. Remboursement du prix d'une concession dans le cimetière. Mesures prises à l'égard d'un employé d'octroi malade depuis plusieurs mois. Restitution à M. Cacheux de droits de voirie indûment perçus. Approbation du cahier de charges pour la mise en adjudication des travaux d'entretien des bâtiments communaux pendant les années 1894, 1895, 1896. Aliénation d'une parcelle de terre sur le chemin n°39 au profit des héritiers Heurtebize. Construction d'un bureau pour le service d'architecture. Forêt de Meudon. Hospice des vieillards, budget 1894. Taxes irrecouvrables comprises au rôle des chiens en 1892. Conventions passées entre M. L'Abbé Leclercq et la fabrique de Boulogne. Demande de la société d'horticulture. Ecoles primaires supérieures et professionnelles de la Ville de Paris, élèves dont les frais d'externat seront remboursés sur le fonds de réserve de l'octroi de banlieue. Ecoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de Paris, élèves dont les frais d'externat sont mis effectivement à la charge de la commune.

    Date

    1893

    Cote

    4D16/34

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 3 décembre 1893. Elections sénatoriales. Tramway d'Auteuil...

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  66. Résultat n°66

    27 octobre 1897. Affaire contre la compagnie générale des eaux. Remboursement du prix de 3 concessions dans le cimetière. Bureau de bienfaisance, avis sur une délibération portant ouverture de crédit. Bureau de bienfaisance, avis sur une délibération portant acceptation d'un legs. Classes enfantines. Pétition relative aux usines d'Etat, avis du conseil. Communications diverses. Construction d'une nouvelle section de chemin de fer de grande communication n° 50 entre Issy et Boulogne comportant l'établissement de 2 ponts sur la Seine. Cours complémentaires. Cours de dessin. Acquisition de livres de prix, approbation des mémoires. Incident. Proposition de M. Breton relative à la réorganisation du Bureau de bienfaisance. Réparations à exécuter dans différents bureaux d'octroi. Service d'architecture et de voirie, proposition de M. Leroy, adoption d'un ordre du jour de M. Laloge. Adjonction du mot "Boulogne"à la dénomination actuelle de la gare d'Auteuil, ouverture de crédit. Cession d'une parcelle de terre sur le chemin de grande communication n°1. Révision du cadastre, voeu. Canal de dérivation de la Marne à la Seine, voeu. Acceptation de l'offre de M. Leroy pour établissement d'un branchement d'égout. Passage Legrand. Passage souterrain, rue Bernard Palissy. Reconstruction du bureau d'octroi dit "de Neuilly". Ecole d'agriculture de Grignon, avis sur une demande de bourse.

    Date

    1897-1898

    Cote

    4D18/11

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 27 octobre 1897. Affaire contre la compagnie générale...

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  67. Résultat n°67

    1er février 1892. Rue des Peupliers. Frais de perception de l'octroi 1892. Acceptation de la soumission Meillon. Constatation de l'état de viabilité du chemin vicinal n°3. Prélèvement opérée sur le crédit ouvert au budget de 1891 pour dépenses imprévues. Orphelinat de la Seine, lettre du Président. Remboursement du prix de 2 concessions de terrain dans le cimetière. Application pour régularisation des mémoires de MM. Chartier et Parin. Aliénation d'une parcelle de terrain sur le chemin n°39 au profit de M. Cosseron. Enregistrement de la convention passée entre la commune et la compagnie des omnibus, vote d'un crédit. Pompes funèbres, culte israëlite, cession du monopole à une entreprise. Cessions de terrains par suite d'alignement en 1891, vote d'un crédit complémentaire. Affaire contre Hacquard et Poncini, honoraires à l'expert et frais d'avoué, vote d'un crédit de 212,95 francs. Emploi de la subvention attribuée à la commune sur les fonds provenant du pari mutuel. Approbation pour régularisation d'une vente d'arbres à M. Dumont. Taxe principale et additionnel d'octroi, prorogation pour un an du 1er janvier 1893 au 31 décembre. Dénombrement de la population, vote d'un crédit complémentaire de 419,26 francs. Tramway de la Grande Rue. Affaires de voirie. Pavage de la rue du Port. Acquisition de pavés. Rue des Peupliers.

    Date

    1892

    Cote

    4D16/3

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 1er février 1892. Rue des Peupliers. Frais de perception...

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  68. Résultat n°68

    3 mai 1878. Vote de confiance à la municipalité. Présentation du compte administratif de 1877. Subvention de 600 francs à la fête de la place nationale à Billancourt. Demande en réhabilitation de M. Devillié. Demande en réhabilitation de M. Demartial. Cession de terrains à la voie publique par suite de reprise d'alignement. Aliénation de 4 parcelles de terre. Remboursement du prix d'une concession temporaire dans le cimetière (veuve Vincent). Soutien de famille (M. Bocquet). Construction d'urinoirs. Tramways. Réclamation de la Compagnie des eaux.

    Date

    1878

    Cote

    4D12/26

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 3 mai 1878. Vote de confiance à la municipalité. Présentation...

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  69. Résultat n°69

    16 mars 1892. Produit du pari mutuel. Indemnités représentatives de logement au personnel enseignant. Remboursement du prix de plusieurs concessions dans le cimetière. Etablissement d'une boîte aux lettres rue Denfert Rochereau n°16. Cession de terrain à la voie publique par M. Boucher d'Argis. Aliénation d'une passerelle de terre rue de la Plaine. Etablissement d'un refuge place des Ecoles. Eclairage à l'huile, vote d'un crédit complémentaire. Soutien de famille. Entretien en remontage des horloges. Taxes irrecouvrables sur les chiens en 1890. Chauffage des bâtiments communaux, approbation du cahier des charges pour la mise en adjudication. Révision du traitement du receveur municipal. Voeu pour le percement des fortifications et regard du boulevard d'Auteuil. Enseignement de l'agriculture dans les écoles publiques. Déplacement de la station du tramway du rond-point de la Reine. Etablissement d'un refuge abri aux abords du bois de Boulogne.

    Date

    1892

    Cote

    4D16/6

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 16 mars 1892. Produit du pari mutuel. Indemnités représentatives...

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  70. Résultat n°70

    12 septembre 1887. Marché de Billancourt. Nouveau groupe scolaire, approbation du décompte général des travaux. Cimetière, enquête du titre II, approbation de la promesse de vente Leclerc. Construction d'un pont sur la Seine, avis favorable. Droits de voirie dans le cimetière, maintien de la délibération du 29 juin. Bureau d'octroi du Point du Jour, approbation du décompte. Kiosque. Requête en défense à l'instance Schneiter et Morand, demande d'annulation de l'adjudication du 8 février 1887. Chemin de grande communication n°45, vente à M. Penissat. Demande Marguerite. Demande Patry. Usine Clolus, voeu pour sa fermeture. Installation d'une borne-fontaine dans le quartier du Point du Jour.

    Date

    1887

    Cote

    4D15/1

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 12 septembre 1887. Marché de Billancourt. Nouveau groupe...

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  71. Résultat n°71

    6 octobre 1893. Remboursement du prix de 2 concessions temporaires. Budget du bureau de bienfaisance. Budget en compte de la fabrique de Billancourt. Budget de 1894. Subventions pour 1894. Récompenses aux nourrices en 1894. Primes d'encouragement aux employés d'octroi. Vote des impositions annuelles et spéciales à porter au budget de 1894. Octroi, frais de perception en 1894. Etablissement d'un urinoir route de Versailles et de la Reine. Etablissement d'un port de Billancourt. Etablissement d'un refuge, route de Versailles. Classement dans la voirie urbaine et mise en état de viabilité de la rue des Peupliers. Construction d'un égout, rue de Billancourt. Egoût, rue Escudier. Rue des Princes. Boîte aux lettres à l'angle de la rue de Saint Cloud et du quai de Billancourt. Frais de police en 1893, vote d'un crédit complémentaire. Restitution de droits à la compagnie générale des omnibus. Restitution à M. Roussel de droits d'octroi indûment perçu. Octroi, création d'un emploi de surveillant de 3ème classe. Subvention au comité de la fête de la Grande-Rue. Subvention au "Sportif Club". Fëte franco-russe. Aliénation de 2 terrains, rue des Peupliers. Communication d'une lettre de M. Le Maire de Cherbourg. Soutien de famille. Fournitures scolaires. Vacherie Vayssade.

    Date

    1893

    Cote

    4D16/32

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 6 octobre 1893. Remboursement du prix de 2 concessions...

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  72. Résultat n°72

    5 novembre 1844. Approbation de la localité de la nouvelle mairie, aux divers services et installations de bureaux. Etablissement d’une nouvelle salle d’asile. Etablissement de nouveaux trottoirs. Indemnités dues pour cession de terrain rue de Billancourt. Dépenses pour les aliénés. Legs de 50 francs fait par Mme veuve Chocarne. Subventions accordées à l’instruction primaire. Inscription des rues et numérotage des maisons.

    Date

    1844

    Cote

    4D3/64

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 5 novembre 1844. Approbation de la localité de la nouvelle...

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  73. Résultat n°73

    30 août 1897. Construction d'un bâtiment-école pour les sapeurs-pompiers, approbation du décompte. Agrandissement de l'église paroissiale de Boulogne, avis du conseil. Ecoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de Paris, vote d'un crédit de 4200 francs pour l'admission de 21 élèves. Etablissement de la liste des électeurs consulaires. Vente d'une bande de terre retranchée du chemin de grande communication n°1 (ancien chemin n°39). Projet de canal de dérivation de la Marne. Affaires diverses. Restitution des droits d'octroi sur les marchandises achetées aux halles Centrales de Paris. Société de trompes "l'Echo". Monument à Floquet. Installations électriques à l'Hospice et à la salle des Fêtes. Prix du pain. Dépôts de pétrole, d'essences et autres hydrocarbures. Chien, port d'une médaille. Bornes-fontaines et candélabres, avenue des Tilleuls. Commision du budget. Eclairage de l'avenue des Moulineaux. Soutiens de famille. Secours aux familles nécessiteuses des réservistes et des territoriaux.

    Date

    1897

    Cote

    4D18/10

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 30 août 1897. Construction d'un bâtiment-école pour...

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  74. Résultat n°74

    16 décembre 1885. Chauffage des bâtiments communaux en 1886, approbation du cahier des charges. Construction d'un hangar au dépôt municipal. Assurance des bâtiments communaux. Approbation pour la régularisation de la dépense occasionnée pour l'acquisition d'une guérite pour l'octroi. Curage des égouts communaux. Concours international de musique en 1886. Fanfare boulonnaise. Acquisition d'un nouveau dévidoir. Emploi par voie d'économie de divers crédits portés au budget primitif de 1886. Frais de perception de l'octroi en 1886. Nomination d'une commission chargée de fixer les indemnités à allouer pour cessions de terrains. Dépenses imprévues. Vente de terrains communaux. Affaires diverses.

    Date

    1885

    Cote

    4D14/34

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 16 décembre 1885. Chauffage des bâtiments communaux...

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  75. Résultat n°75

    14 novembre 1893. Aliénation de 2 terrains rue des Peupliers. Liste électorale de 1894. Justice de paix. Etude d'huissier. Publication d'un annuaire, vote d'une subvention de 300 francs. Acquisition de livres de prix, approbation des mémoires, ouverture d'un crédit complémentaire. Subvention au comité de la fête de la route de Versailles. Création d'un débit de tabac rue Thiers. Création d'une classe enfantine dans chacune des écoles maternelles. Approbation du décompte relatif aux travaux de mise en état de viabilité de la rue de Saint Cloud. Souscription au syndicat des ouvriers blessés, invalides du travail, victimes de la faillite de la compagnie de Terrenoire. Voeu tendant au pavage des chaussées des routes nationale n°10 et départementale n°1. Concession d'électricité. Tramway d'Auteuil à Boulogne.

    Date

    1893

    Cote

    4D16/33

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 14 novembre 1893. Aliénation de 2 terrains rue des...

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  76. Résultat n°76

    21 novembre 1892. Ouverture de la séance. Compagnie des eaux, lettre du 17 novembre 1892. Service des postes. Rue des Guérêts. Exposition 1900. Acquisition de livres de prix, approbation des mémoires. Aliénation d'un terrain communal rue des Peupliers. Tramways. Déplacement d'une boîte aux lettres. Rue Saint Germain. Déplacement d'une borne-fontaine, rue du Point du Jour n°67. Ipression pour les services communaux, soumission Doizelet, Habillement des agents municipaux, soumission Meillon fils. Soutien de famille. Répartiteurs 1893. Commission d'hygiène pour le canton de Neuilly (voeu). Pétition des habitants du quartier des Menus. Honoraires de M. Bogelot, avocat de la commune, vote d'un crédit de 300 francs. Sapeurs-pompiers, dispense de manoeuvres militaires en temps de paix. Lettre de M. Danjou. Lettre de M. Lavedan. Marché de Billancourt. Commission de l'abattoir.

    Date

    1892

    Cote

    4D16/21

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 21 novembre 1892. Ouverture de la séance. Compagnie...

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  77. Résultat n°77

    21 avril 1859. Boulevard de l'Empereur. Aliénation de terrains au profit de M. Lesson et Bourdinc.

    Date

    1859

    Cote

    4D6/14

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 21 avril 1859. Boulevard de l'Empereur. Aliénation...

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  78. Résultat n°78

    12 août 1877. Abattoir : emprunt, demande de prorogation des taxes additionnelles d'octroi pour 5 ans. Nouvelle affectation des 10 centimes extraordinaires et des taxes additionnelles d'octroi en 1878. Vente d'une parcelle de terre au sieur Legras. Demande de réhabilitation du sieur Pierre. Construction d'un logement pour le gardien du dépôt des matériaux. Gratification au personnel de la mairie. Décompte des travaux de viabilité et d'égout. Sapeurs-pompiers : caisse de retraite, règlement. Abattoir : modification des plans. Indemnité pour terrain cédé à la voie publique Compagnie Naud. Bibliothèque communale.

    Date

    1877

    Cote

    4D12/13

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 12 août 1877. Abattoir : emprunt, demande de prorogation...

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  79. Résultat n°79

    22 novembre 1889. Ouverture de la séance. Construction d'un pavillon au nouveau cimetière. Cotes irrecouvrables, taxes sur les chiens en 1888. Démission du garde-champêtre. Subvention annuelle à l'orphelinat de la Seine. Nomination des répartiteurs pour 1890. Révision des listes électorales. Nomination d'un membre du bureau de bienfaisance. Prolongement du chemin n°39 entre le pont de Billancourt et les fortifications. Pétitions diverses. Frais de perception de l'octroi pour 1890. Prélèvement sur les dépenses imprévues. Vente de l'ancienne Mairie. Cession de terrains à la voie publique. Lettre de M. Damiens. Cabine téléphonique. Propositions diverses. Compagnie générale des omnibus.

    Date

    1889

    Cote

    4D15/31

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 22 novembre 1889. Ouverture de la séance. Construction...

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  80. Résultat n°80

    9 décembre 1885. Révision de la liste électorale de 1886, nomination d'une commission. Propositions pour la nomination des commissaires répartiteurs 1886. Approbation pour régularisation des travaux de réparation de l'abreuvoir en 1885. Cession de terrains à la voie publique. Aliénation d'une parcelle de terrain appartenant à la commune. Révision du réglement d'octroi, nomination d'une commission. Entretien des chemins vicinaux. Acquisition de 3 tonnes d'arrosage. Etablissement d'une horloge à la Mairie. Soumissions diverses, nomination d'une commission. Remboursement du prix d'une concession temporaire dans le cimetière. Travaux de plantations au niveau du groupe scolaire, approbation de la soumission Choumery. Compte de mitoyenneté Barangé. Nomination de la commission des travaux. Marché aux fourrages, fixation du jour de sa tenue et du prix des places. Solde des travaux de construction de l'abattoir, vote d'un crédit de 4798,24 francs. Chemin de fer. Enlèvement des neiges.

    Date

    1885

    Cote

    4D14/33

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 9 décembre 1885. Révision de la liste électorale de...

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