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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D12

Date

1877-1880

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

3 mai 1878. Vote de confiance à la municipalité. Présentation du compte administratif de 1877. Subvention de 600 francs à la fête de la place nationale à Billancourt. Demande en réhabilitation de M. Devillié. Demande en réhabilitation de M. Demartial. Cession de terrains à la voie publique par suite de reprise d'alignement. Aliénation de 4 parcelles de terre. Remboursement du prix d'une concession temporaire dans le cimetière (veuve Vincent). Soutien de famille (M. Bocquet). Construction d'urinoirs. Tramways. Réclamation de la Compagnie des eaux.

Cote/Cotes extrêmes

4D12/26

Date

1878

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Jules-Guesde (place)

Mots clés matières

TRANSPORT EN COMMUN, INSTALLATION SANITAIRE PUBLIQUE, CONSCRIPTION, CIMETIERE, ALIENATION DOMANIALE, RESEAU ROUTIER, FETE, FINANCES COMMUNALES, CONSEIL MUNICIPAL