4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D12

Date

1877-1880

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

3 février 1878. Fournitures de balais en 1878 et 1879. Chauffage des bâtiments communaux en 1878. Elargissement de la rue du Parchamp. Cession de terrain à M. Naud sur le chemin vicinal de grande communication n°45. Viabilité des chemins vicinaux. Organisation d'un concours de pompes. Etablissement d'une ligne de tramway partant du rond-point aboutissant rue Taitbout. Acquisition de candélabres en fonte. Abattoir : modification du projet primitif. Bureau de bienfaisance : crédit supplémentaire, fournitures de combustibles. Achat de vêtements.

Cote/Cotes extrêmes

4D12/21

Date

1878

Langue des unités documentaires

Français,